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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLEBON. Personnages assis en forêt à proximité du carrefour de la patte d'oie, s.d., N et B. Dim. 8 x 11.

Cote
2FI/511
 Date
s.d
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • VILLEBON. Personnages assis en forêt à proximité du...
Résultat n°2

SAINT-CHERON. - La route de Dourdan, s. d., N et B. Dim. 8 x 8 cm.

Cote
2FI/2963
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • SAINT-CHERON. - La route de Dourdan, s. d., N et B....
Résultat n°3

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, etc. [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XVII-XXIII, 1.51-54].

Cote
149J/116
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°4

CORBEIL, transport.
Cote
79J14/9
 Date
1309-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, affiche, matrice cadastrale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, transport.
Résultat n°5

Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.
Cote
13J/34
 Date
1378-1781
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal, dossier de procédure, affiche, plan, document graphique, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.
Résultat n°6

YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé, château de La Grange-du-Milieu.
Cote
79J75/7
 Date
1412-1891
 Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, liste nominative, pétition

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé,...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°8

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Cote
149J/132
 Date
1488-1743
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°9

Forêt de SENART - route de l'Hermitage à CHAMPROSAY, N. et B., Dim. 8,5 x 13 cm.

Cote
4FI/193
 Date
s.d
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Forêt de SENART - route de l'Hermitage à CHAMPROSAY,...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/799
 Date
1510-1714
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°12

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
 Date
1549-1929
 Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°14

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
 Date
1580-1608
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 11 septembre 1605).
Cote
E/4508
 Date
1605
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, LOIRET, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, TORFOU, EGLY
 Type de document
minute notariale, accord de travail, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1606).
Cote
E/4517
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, PARIS Département, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, ETRECHY Commune, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1607).
Cote
E/4524
 Date
1607
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, TORFOU, LOIRET, SAINT-YON, MAUCHAMPS, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).
Cote
E/4545
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY, VILLECONIN, BREUILLET, LOIRET
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, marché public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1608).
Cote
E/4542
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, TORFOU, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, déclaration, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1608).
Cote
E/4538
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, LOIRET, OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-YON, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute notariale, contrat d'apprentissage, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...