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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1380-1746

Cote

A/934

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1470-1562

Cote

A/937

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1567-1585

Cote

A/940

Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Charles Boutet et Denis Marteau pour le règlement d'une créance (1738-1752).

Date

1738-1752

Cote

B/1272

Résultat n°6

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des productions (18 mars 1651-novembre 1651), (mai 1658-novembre 1666) ; deux registres d'écrous (22 novembre 1695-4 décembre 1716), (9 septembre 1722-4 novembre 1724), réceptions et gages des geôliers (13 mai 1719-30 août 1734) ; trois registres des sentences enregistrées au greffe (août 1667-10 septembre 1668), (9 octobre 1752-29 décembre 1766), (13 septembre 1734-25 janvier 1740)

Date

1651-1740

Cote

B/1856

Résultat n°7
DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

1 media

DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

Date

1907

Cote

18FI/2466

Résultat n°8
Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

1 media

Confédération française et démocratique des travailleurs [CFDT-CG 91]. - Le Point sur les régimes indemnitaires avec la section CFDT - Interco 91 du Conseil Général, [1998].

Date

1998

Cote

18FI/2712

Résultat n°9

Titres généraux

Date

1071-1260

Cote

G/234

Résultat n°10

Gestion du chapitre et travaux

Date

1733

Cote

G/235

Résultat n°11

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Résultat n°12

Titres concernant spécialement NOTRE-DAME de CORBEIL.

Date

1169-1242

Cote

G/239

Résultat n°13

Comptabilité

Date

1664-1688

Cote

G/241

Résultat n°14

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

1207-1789

Cote

G/263

Résultat n°15
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Date

1207-1490

Cote

G/264

Résultat n°16

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Date

1285-1790

Cote

G/283

Résultat n°17

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

Date

1722-1783

Cote

G/615

Résultat n°18

MAISSE. - Fonds des églises paroissiales NOTRE-DAME et SAINT-MEDARD : procédures entre les curés et marguilliers des églises, oeuvres et fabriques de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE, d'une part, et Henri CHARBONNEAU, fermier du domaine de LA FERTE-ALAIS ; factums, titres produits par les parties et sentences (1753-1755) ; mémoires des frais et déboursés dus à Louis FONTAINE, citoyen de PARIS, ancien procureur au Parlement, pour avoir occupé au nom des curé et marguilliers des deux paroisses de NOTRE-DAME et de SAINT-MEDARD de MAISSE en BEAUCE, prenant le fait et cause de MINIER, DARBLAY et sa femme dans leur affaire contre CHARBONNEAU, sa femme, et le feu duc d'ORLEANS [s. d.].

Date

1753-1793

Cote

G/746

Résultat n°19

MENNECY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-PIERRE : notification par le bailli du bailliage, duché et pairie de VILLEROY, du bail des terres de l'église, fait à Gabriel BLAIN, vigneron (13 juillet 1692) ; autres baux faits en 1779 par Jean-Michel DELAUNAY, curé de la paroisse, et en 1783 par le marguillier en charge, Jean NOTTA. Etat des titres de l'église de MENNECY depuis l'édit du mois de décembre 1691. Mortuologe où sont contenus mois et années où ont été mariés et inhumés les défunts pour lesquels on acquitte les messes suivant l'ordre des articles des titres de l'église. Divisions du manuscrit : mortuologe ; biens de la cure de Mennecy, terres labourables sur le territoire de MENNECY, sur celui de FONTENAY, prés, vignes, gros en blé méteil ; honoraires, casuel [s. d., 18e siècle].

Date

1692-1783

Cote

G/783

Résultat n°20

SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : rente affectée à l'école des filles. Titre d'une rente appartenant à Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, avocat au Parlement (1720) ; acte notarié constatant que Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, d'une part, Jean BOBE, prêtre, docteur de Sorbonne, curé des églises paroissiales de SAINT-GERMAIN de SACLAY et de SAINT-BARTHELEMY de VAUHALLAN, son annexe, ainsi que les marguilliers en charge, d'autre part, ont comparu par-devant les notaires au Châtelet. GUERIN de RICHEVILLE donne 150 livres de rente, dont 90 destinées à la rétribution de Catherine MONDION, maîtresse d'école de SACLAY, et à celles qui lui succéderont ; sont indiqués dans l'acte les devoirs que devra remplir la maîtresse d'école (1728) ; lettres royaux obtenues à ce sujet (1729) ; titre constatant que la maîtresse d'école de la paroisse de SACLAY et de VAUHALLAN est propriétaire de 60 livres de rente (1766).

Date

1720-1766

Cote

G/899