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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT23 1K/6

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT58 1K/6

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites, procès-verbaux (1851-1870).

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT5 1K/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  5. Résultat n°5

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

    Date

    1851-1925

    Cote

    EDEPOT46 1K/4

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Plébiscites relatifs à l'établissement et à la consolidation du Second empire français : procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1870).

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT82 1K/8

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Plébiscites...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite en faveur de l'accession au trône de Napoléon III en tant qu'empereur des Français : correspondance du ministre de l'intérieur et du préfet (1852).

    Date

    1852

    Cote

    EDEPOT77 1K/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites : procès-verbaux (1870).

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT3 1K/3

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  14. Résultat n°14

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales. Référendum du 28 septembre 1958 : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870-1958

    Cote

    EDEPOT20 1K/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal (1870).

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT45 1K/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  16. Résultat n°16

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870, affiche, correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT7 1K/5

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEPOT26 1K/2

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections générales et référendum [oct. 1945].

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT28 1K/13

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  19. Résultat n°19

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT18 1K/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/9

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Référendums des 21 octobre 1945 et 5 mai 1946 : listes d'émargement, procès-verbal, feuilles de dépouillement.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT23 1K/15

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Référendums des 21 octobre 1945, 13 octobre 1946, 28 septembre 1958, 8 janvier 1961 et 1962.

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/37

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Référendums des 21 octobre 1945, 13 octobre 1946, 28...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : référendum [1946, 1962, 1969, 1972].

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT28 1K/12

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  25. Résultat n°25

    TORFOU - Elections et personnel. - Référendum, consultation du peuple français par voie du référendum : procès-verbal des opérations électorales du référendum du 5 mai 1946, procès-verbal des opérations électorales du référendum du 13 octobre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT75 1K/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Référendum, consultation...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance, télégramme, télégrammes officiels (2 pièces), 'Référendum du 28 septembre 1958' (affiche 64 x 96 cm), projet de constitution présenté par le gouvernement de la République en 1958 (affiche 65 x 100 cm).

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEPOT19 1K/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux des opérations de référendum (1946 - 1969).

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT73 1K/6

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  30. Résultat n°30

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

    Date

    1958

    Cote

    2311W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-6, élections cantonales (20/04/1958-27/04/1958), réferendum (28/09/1958).

    Date

    1958

    Cote

    2309W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Référendums du 28 septembre 1958, 8 avril 1962 et 28 octobre 1962 : procès-verbaux, circulaires, votes par correspondance.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEPOT25 1K/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  34. Résultat n°34

    L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/1616/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes

    Date

    1960

    Cote

    INOCTAVO/1616/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
  38. Résultat n°38

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-4 (08/01/1961).

    Date

    1961

    Cote

    2309W/6

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/63

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  42. Résultat n°42

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/8

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/62

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  44. Résultat n°44

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/9

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/61

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  46. Résultat n°46

    Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1962

    Cote

    INOCTAVO/1621/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
  47. Résultat n°47

    Le référendum du 8 janvier 1961. T 1

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1962

    Cote

    INOCTAVO/1621/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 janvier 1961. T 1
  48. Résultat n°48

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/10

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Elections : étude des circonscriptions législatives, notes sur les législatives de 1962, le référendum de 1962, les présidentielles de 1965. Attributions des décorations, 1965.

    Date

    1962-1965

    Cote

    1223W/54

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections : étude des circonscriptions législatives,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Le référendum du 8 avril 1962. T 1

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
  51. Résultat n°51

    Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
  52. Résultat n°52

    Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/1618

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
  53. Résultat n°53

    Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/61

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux : élections sénatoriales (1977) ; désignation des délégués des conseils municipaux, référendum (1969) ; instructions : notes des renseignements généraux, procès-verbaux des résultats (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1225W/37

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 4-5 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/15

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/16

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 1-3 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/3

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Votes par correspondance et par procuration.

    Date

    1969

    Cote

    993W/6

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Votes par correspondance et par procuration.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

    Date

    1969

    Cote

    993W/5

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY et MENNECY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/3

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1969

    Cote

    993W/2

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    L'enjeu du référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    PBR/164

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'enjeu du référendum du 27 avril 1969
  67. Résultat n°67

    BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/5

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plébiscite : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    EDEPOT15 1K/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plébiscite : procès-verbaux....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  69. Résultat n°69

    VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/6

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • VERRIERES-LE-BUISSON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-5 (23/04/1972).

    Date

    1972

    Cote

    2309W/17

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71
    PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

    1 media

    PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1424

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril...
  72. Résultat n°72

    Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Date

    1972

    Cote

    835W/3

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Date

    1972

    Cote

    835W/2

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  74. Résultat n°74
    PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

    1 media

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    ARPAJON.

    Date

    1972

    Cote

    835W/1

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ARPAJON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1972

    Cote

    835W/4

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Date

    1972

    Cote

    835W/5

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  79. Résultat n°79
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

    Date

    1973

    Cote

    18FI/1356

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale....
  80. Résultat n°80