COURSON-MONTELOUP. - Référendum du 8 janvier 1961, opérations de vote : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel, arrêté et instructions préfectorales (1960-1961). Référendum du 8 avril 1962, opérations de vote : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel, instructions préfectorales. Référendum du 28 octobre 1962, opérations de vote : procès-verbal, vote par correspondance.

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COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48 1D/1-1S/1

Date

1790-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

110 articles

Origine

COURSON-MONTELOUP (service producteur)

COURSON-MONTELOUP (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives déposées le 17 juillet 2001, comportant notamment les registres de délibérations du Conseil municipal, et des sous-séries concernant la Garde nationale, les elections politiques et les finances de la commune.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique, Arnaud Deschar, 2001.

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

COURSON-MONTELOUP