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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  2. Résultat n°2

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D à F.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P à SAN.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à FE.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de FI à L.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de FI...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de M à R.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de M...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2124W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2124W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

    Date

    1999-2002

    Cote

    2124W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 janvier, 4 février, 4 mars, 1er avril, 6 mai, 12 juin, 8 juillet, 2 septembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2124W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2124W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances 9 octobre, 13 novembre, 11 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2124W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 31 janvier, 27 février, 31 mars, 9 avril, 26 mai, 21 juin, 30 juillet, 15 août, 30 septembre, 30 octobre, 30 novembre, 15 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2124W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Revenu minimum d'insertion : Dossiers individuels de demande et de suivi, lettres A-W, année de sortie 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2124W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Revenu minimum d'insertion : Dossiers individuels de...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide sociale légale : versement allocation CAF/MSA.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2591W/1

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

    • Aide sociale légale : versement allocation CAF/MSA....

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide sociale légale : MAPA Marchés contentieux / Marchés juridiques contentieux.

    Date

    2010

    Cote

    2591W/2

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

    • Aide sociale légale : MAPA Marchés contentieux / Marchés...

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aide sociale légale : Marchés publics accompagnement BRSA.

    Date

    2010

    Cote

    2591W/3

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

    • Aide sociale légale : Marchés publics accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aide sociale légale : Marchés / Chéquiers CESU et CAP.

    Date

    2012

    Cote

    2591W/4

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE.

    • Aide sociale légale : Marchés / Chéquiers CESU et CAP....

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    10 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/1

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 10 février 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    17 mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/2

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 17 mars 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    14 avril 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/3

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 14 avril 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    12 mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/4

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 12 mai 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  28. Résultat n°28

    9 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/5

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 9 juin 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  29. Résultat n°29

    7 juillet 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/6

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 7 juillet 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  30. Résultat n°30

    4 août 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/7

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 4 août 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    1er septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/8

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 1er septembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  32. Résultat n°32

    29 septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/9

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 29 septembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  33. Résultat n°33

    27 octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/10

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 27 octobre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  34. Résultat n°34

    24 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/11

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 24 novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  35. Résultat n°35

    22 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/12

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Equipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 22 décembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  36. Résultat n°36

    Janvier 2007 - septembre 2011.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2706W/13

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Dossiers individuels.
    • Janvier 2007 - septembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  37. Résultat n°37

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/14

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Dossiers individuels.
    • 2009.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  38. Résultat n°38

    n°1547-1613-1627-2363-2369.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/15

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Fonds de dossiers.
    • n°1547-1613-1627-2363-2369.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  39. Résultat n°39

    n°3045-3068-3111.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/16

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Fonds de dossiers.
    • n°3045-3068-3111.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  40. Résultat n°40

    n°382-1600-2954-2955.

    Date

    2010

    Cote

    2706W/17

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Fonds de dossiers.
    • n°382-1600-2954-2955.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  41. Résultat n°41

    n°1594-1654-2203-2290.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/18

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Fonds de dossiers.
    • n°1594-1654-2203-2290.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  42. Résultat n°42

    n°1547-1613-1627-2363-2369-3045-3068.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/19

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Bordereaux.
    • n°1547-1613-1627-2363-2369-3045-3068.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  43. Résultat n°43

    n°382-1600-2954-2955.

    Date

    2010

    Cote

    2706W/20

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Bordereaux.
    • n°382-1600-2954-2955.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  44. Résultat n°44

    n°1594-1654-2203-2290.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/21

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu minimum d'activité (RMA - CAP Essonne).
    • Bordereaux.
    • n°1594-1654-2203-2290.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres A-E.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/22

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2008.
    • Lettres A-E.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres J-T.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/23

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2008.
    • Lettres J-T.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lettres A-D.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/24

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2009.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres E-T.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/25

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2009.
    • Lettres E-T.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres V-Z.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/26

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2009.
    • Lettres V-Z.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lettres A-K.

    Date

    2010

    Cote

    2706W/27

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2010.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres L-Z.

    Date

    2010

    Cote

    2706W/28

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2010.
    • Lettres L-Z.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  52. Résultat n°52

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2706W/29

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  53. Résultat n°53

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    2706W/30

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers fraudes avec dépôt de plaintes.
    • 2012.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  54. Résultat n°54

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/31

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Massy.
    • 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  55. Résultat n°55

    Morsang-sur-Orge.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/32

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  56. Résultat n°56

    Sud Essonne.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/33

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Sud Essonne.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/34

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Évry.
    • 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  58. Résultat n°58

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2706W/35

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Draveil.
    • 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  59. Résultat n°59

    Janvier - septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/36

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Évry.
    • Janvier - septembre 2009.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  60. Résultat n°60

    Janvier - septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/37

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Massy.
    • Janvier - septembre 2009.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  61. Résultat n°61

    Janvier - septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2706W/38

    • Contexte : ALLOCATIONS.

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Dossiers de suspension, par réseau local d'appui (RLA).
    • Draveil.
    • Janvier - septembre 2009.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS / SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres BA-BRA.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2825W/1

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE

    • Dossiers Revenu de solidarité active (RSA), clôturés,...
    • Lettres BA-BRA.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE / RESEAUX DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES / MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D EVRY CENTRE ESSONNE/RIS-ORANGIS (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Lettres EP-JA.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2825W/2

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE

    • Dossiers Revenu de solidarité active (RSA), clôturés,...
    • Lettres EP-JA.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE / RESEAUX DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES / MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D EVRY CENTRE ESSONNE/RIS-ORANGIS (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Lettres JU-ZA.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2825W/3

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE

    • Dossiers Revenu de solidarité active (RSA), clôturés,...
    • Lettres JU-ZA.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ÉVRY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA COORDINATION TERRITORIALE / RESEAUX DES MAISONS DEPARTEMENTALES DES SOLIDARITES / MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D EVRY CENTRE ESSONNE/RIS-ORANGIS (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Bordereaux mandats CAF, paierie.

    Date

    2010

    Cote

    2871W/1

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Bordereaux mandats CAF, paierie.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Paierie départementale.

    Date

    2009

    Cote

    2871W/2

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Paierie départementale.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Nuitées promohotel, fiches et factures.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2871W/3

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Nuitées promohotel, fiches et factures.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Mandats chrono, suivi financier service emploi et service insertion.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2871W/4

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats chrono, suivi financier service emploi et service...

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  69. Résultat n°69

    Titres exécutoires en attente.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2871W/5

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Titres exécutoires en attente.

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  70. Résultat n°70

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/6

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

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  71. Résultat n°71

    Mandats annulation.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2871W/7

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

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  72. Résultat n°72

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

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  73. Résultat n°73

    Janvier - avril 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2871W/9

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Janvier - avril 2012.

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  74. Résultat n°74

    Juin - juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2871W/10

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Juin - juillet 2012.

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  75. Résultat n°75

    Août - septembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2871W/11

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Août - septembre 2012.

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  76. Résultat n°76

    Septembre - décembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2871W/12

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Septembre - décembre 2012.

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  77. Résultat n°77

    Janvier - avril 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/13

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Janvier - avril 2013.

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  78. Résultat n°78

    Mai - juillet 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/14

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Mai - juillet 2013.

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  79. Résultat n°79

    Août 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/15

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Août 2013.

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  80. Résultat n°80

    Septembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/16

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Recours administratif préalable obligatoire (RAPO).
    • Septembre 2013.

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