REVENU MINIMUM D'INSERTION

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2124W/1-8

Date

1999-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur)

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commissions locales d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE (1999-2001), de MASSY (1999 ; 2001-2004), des ULIS (2001 ; 2004), dossiers individuels de demande et de suivi d'attribution du Revenu minimum d'insertion (2004).

Langue des unités documentaires

Français

Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 31 janvier, 27 février, 31 mars, 9 avril, 26 mai, 21 juin, 30 juillet, 15 août, 30 septembre, 30 octobre, 30 novembre, 15 décembre 2004).

Cote/Cotes extrêmes

2124W/7

Date

2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service producteur)

DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2004

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/02/2012