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REVENU MINIMUM D'INSERTION

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Cote/Cotes extrêmes

2124W/1-8

Date

1999-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur)

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commissions locales d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE (1999-2001), de MASSY (1999 ; 2001-2004), des ULIS (2001 ; 2004), dossiers individuels de demande et de suivi d'attribution du Revenu minimum d'insertion (2004).

Langue des unités documentaires

Français

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

Cote/Cotes extrêmes

2124W/3

Date

1999-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service producteur)

DIRECTION DE L INSERTION ET DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/02/2012

Mots clés lieux

MASSY Commune

Mots clés matières

prestation d'aide sociale légale, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

procès-verbal de réunion, règlement