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1 227 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

M. M, orientation vers pôle emploi.
Cote
2886W/1/10
 Date
2011-2012
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • M. M, orientation vers pôle emploi.
Résultat n°2

Mandats annulation.
Cote
2871W/8
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Pièces comptables.
  • Mandats annulation.
Résultat n°3

Bordereaux n°16630-16718.
Cote
2875W/62
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2875W Aide sociale adulte : dépenses : bordereaux de...

  • Bordereaux n°16630-16718.
Résultat n°4

6504 A 6637
Cote
2936W/206
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Allocation compensatrice (AC).
  • 6504 A 6637
Résultat n°5

Février - août 2014
Cote
2871W/31
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INSERTION.

  • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
  • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
  • Remise de dettes et contestations.
  • Février - août 2014
Résultat n°6

1215-1257.
Cote
2933W/54
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 1215-1257.
Résultat n°7

6382 A 6501
Cote
2936W/40
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 6382 A 6501
Résultat n°8

26 août - 24 décembre.
Cote
2968W/34
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 26 août - 24 décembre.
Résultat n°9

GAL - GUI.
Cote
3193W/14
 Date
2003-2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

  • 2014.
  • GAL - GUI.
Résultat n°10

Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.
Cote
2876W/12
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2876W Personnes handicapées : dépenses Prestation de...

  • Bordereaux n°8243-9531, mandat n°38347-43210.
Résultat n°11

BARO - BARS.
Cote
3194W/6
 Date
2003-2021
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BARO - BARS.
Résultat n°12

4 - 25 avril 2017.
Cote
3033W/48
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 4 - 25 avril 2017.
Résultat n°13

Lettres T-Z.
Cote
2969W/26
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • Novembre.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°14

Février 2014.
Cote
2967W/17
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Février 2014.
Résultat n°15

3088-3142.
Cote
2933W/6
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 3088-3142.
Résultat n°16

2398-2599.
Cote
2933W/66
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 2398-2599.
Résultat n°17

2010 lots -29-30.
Cote
3069W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
  • 2010 lots -29-30.
Résultat n°18

Lettres N-Z.
Cote
3033W/60
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Surendettement.
  • Lettres N-Z.
Résultat n°19

6503 A 7672
Cote
2936W/222
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 6503 A 7672
Résultat n°20

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Cote
2124W/2
 Date
2001
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...