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Résultat n°1

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Archives nationales : stratégie 2021-2025

Date de publication

2021

Auteur

ARCHIVES NATIONALES

Date

2021

Cote

GBR/3820
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Archives nationales : stratégie 2021-2025
Résultat n°2
Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

Date

2005

Cote

1768W/1
- Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.
- Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF,...
Producteur :

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°3
Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°4
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

Date

1990-2002

Cote

2106W/8
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°5
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°6
Schéma de développement du tourisme en Essonne (2001-2004)

Auteur

SAC, Patrice

Date

2001

Cote

INQUARTO/2175
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Schéma de développement du tourisme en Essonne (2001-2004)
Résultat n°7
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

Date

1988-2001

Cote

2106W/36
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°8
Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Date

1995-2000

Cote

2106W/6
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°9
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°10
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°11
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Date

1990-2000

Cote

2106W/29
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°12
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1987-2000

Cote

2106W/27
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°13
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

Date

1983-2000

Cote

2106W/28
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°14
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 27/05/1999, AA du 29/11/1999.

Date

1998-2000

Cote

2106W/25
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°15
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

Date

1988-2000

Cote

2106W/49
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°16
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification quartier Noyer Renard du 29/06/1988, modification du 16/11/1989, modification secteur route nationale RN7, JP Besnard du 18/06/1987, demande de mise à jour, délibération modification de principe 19/12/1986, délibérations diverses, approbation de la modification du POS 09/12/1988. Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 06/12/1985, CL de janvier 1986.

Date

1984-2000

Cote

2106W/13
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°17
Archives Etat des versements

Auteur

GAUDILLIERE, Jean-Pierre

Date

1999

Cote

INV/1928
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives Etat des versements
Résultat n°18
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Date

1998-1999

Cote

2106W/24
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°19
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

Date

1998-1999

Cote

2106W/46
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°20
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

Date

1995-1999

Cote

2106W/47
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°21
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997, AA du 14/05/1998, AA du 10/12/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : association du 30/05/1984, Porter à Connaissance (PAC) de juin 1984, approbation du 09/11/1984, enregistré le 22/02/1985, CL du 05/03/1985, 2ème approbation du 09/11/1984 enregistré le 06/12/1985, aucun CL, MAJ du 07/07/1989 et demande de MAJ (1990-1991).

Date

1984-1999

Cote

2106W/48
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°22
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

Date

1990-1999

Cote

2106W/18
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°23
Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

Date

1995-1999

Cote

2106W/5
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°24
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°25
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°26
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°27
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Date

1987-1998

Cote

2106W/11
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°28
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Date

1996-1998

Cote

2106W/35
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°29
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

Date

1982-1998

Cote

2106W/12
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°30
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

Date

1993-1998

Cote

2106W/4
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°31
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Date

1996-1998

Cote

2106W/23
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°32
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté du 02/09/1993, 1er avis du 01/03/1994, 2ème avis du 23/03/1994, arrêté modificatif du 25/04/1994 prescrivant l'enquête publique (EP) et l'arrêté du 30/03/1994, conclusions du CE et arrêté de mise à jour, consultations et avis des services, arrêté du 02/09/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/1994.

Date

1985-1998

Cote

2106W/10
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°33
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 30/04/1993, CL du 23/06/1993 et 23/07/1993, demande de MAJ du 31/03/1993 et 27/12/1997. ATHIS-MONS. - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) : modalités d'association 04/03/1987, avis des services 01/09/1987, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 15/06/1987.

Date

1987-1997

Cote

2106W/9
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°34
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 26/06/1996, AA du 14/11/1996.

Date

1996-1997

Cote

2106W/22
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°35
ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification urbaine.

Date

1996

Cote

1497W/184
- Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
- ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°36
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

Date

1984-1996

Cote

1523W/1746
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°37
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

Date

1994-1996

Cote

2106W/39
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°38
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS modifié approuvé le 05/10/1994, 2ème partie, à partir du plan de zonage n° 3 jusqu'à la fin des annexes, modification du 05/10/1994, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/06/1994 et rapport du CE, arrêté de MAJ du 04/08/1994 complété par arrêté du 16/12/1994, arrêté MAJ du 23/01/1995 et CL final du 24/02/1995, suppression ER n° 15 Décision du Conseil Municipal du 07/03/95 (CL non daté), délibération du 17/10/1995 secteur les Cendrennes (CL 16/01/1996), courrier relatif à l'ENSDAU et demande de MAJ (Zac), prescription DCM 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance (PAC) du 14/04/1996, 1ère partie.

Date

1990-1996

Cote

2106W/45
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°39
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1996) : dossier de répartition DGD, réunion d'installation, envoi des dossiers, compte-rendus, propositions de répartition des crédits, arrêtés portant attribution aux communes (04/11/96) et aux SIEP (18/11/96), dotations spécifique attribuée aux SIEP, budgets primitifs des SIEP, factures des communes (1996).

Date

1994-1996

Cote

2106W/3
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°40
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 13/11/1992, AA du 25/03/1993, AA du 18/10/1993, AA du 11/03/1994, AA du 12/12/1994, AA du 25/05/1995, AA du 28/09/1995, AA du 23/02/1996.

Date

1992-1996

Cote

2106W/34
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°41
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

Date

1995

Cote

2106W/21
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°42
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

Date

1990-1995

Cote

2106W/44
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°43
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1994) : répartition de la DGD, recensement des besoins, délégation de crédits (demande aux arrondissements, demande des SIEP, factures des communes, convocations, compte-rendus, arrêté portant attribution aux communes, aux SIEP ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1995) : dossier de réunion sur la répartition de la dotation, arrêté portant attribution aux communes, compte-rendu de la commission, factures des communes, demande des SIEP, recensement des besoins dotation (1995).

Date

1989-1995

Cote

2106W/2
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°44
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prescription du 09/02/1994, arrêté de mise en oeuvre du 22/09/1994, MA du 29/04/1994, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté le 14/10/1994, avis des services et ARE du 14/10/1994.

Date

1986-1995

Cote

2106W/38
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°45
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

Date

1988-1995

Cote

2106W/40
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°46
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 10/06/1993, AA du 30/05/1994, AA du 10/11/1994.

Date

1983-1994

Cote

2106W/20
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°47
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

Date

1991-1994

Cote

2106W/43
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°48
SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France (SDRIF). Agriculture.

Date

1992-1994

Cote

1409W/68
- Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...
Producteur :

SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°49
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 19/05/1992, AA du 17/12/1992, AA du 11/02/1993.

Date

1982-1994

Cote

2106W/19
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°50
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : ARE du 07/03/1989, Enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation du POS du 24/04/1988, approbation des remarques du 17/11/1989.

Date

1976-1994

Cote

2106W/15
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°51
Schéma directeur de l'Ile-de-France / Direction régionale de l'équipement sur les instructions de la préfecture régionale d'Ile-de-France

Date

1994

Cote

INPLANO/54
- Contexte : Bibliothèque / INPLANO
- Schéma directeur de l'Ile-de-France / Direction régionale...
Résultat n°52
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

Date

1987-1993

Cote

2106W/1
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°53
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Date

1991-1993

Cote

2106W/42
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°54
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

Date

1991-1993

Cote

2106W/37
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°55
Livre blanc du bassin parisien

Date

1992

Cote

INQUARTO/2354
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Livre blanc du bassin parisien
Résultat n°56
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°57
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

Date

1981-1992

Cote

2106W/33
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°58
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/04/1989 prescrivant la révision du POS, modalités d'association 05/05/1989, consultation et avis des services pour le dossier de Porter à Connaissance (PAC) du 18/08/1989, POS arrêté le 09/03/1990, consultation et avis des services, arrêté (ARE) du 06/08/1990, POS arrêté une deuxième fois par DCM du 17/05/1991 et 29/11/1991, avis des services et ARE le 23/01/1992.

Date

1988-1992

Cote

2106W/7
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°59
Avant-projet du nouveau schéma directeur de l'Ile-de-France / Préfecture de la région d'Ile-de-France, direction régionale de l'équipement

Date

1991

Cote

INPLANO/52
- Contexte : Bibliothèque / INPLANO
- Avant-projet du nouveau schéma directeur de l'Ile-de-France...
Résultat n°60
ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

Date

1973-1987

Cote

1479W/17
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°61
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°62
Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987

Auteur

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

Date

1987

Cote

GBR/2339
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Etat d'avancement des POS au 15 juin 1987
Résultat n°63
Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS au 1.10.1986

Auteur

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT

Date

1986

Cote

GBR/2299
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS...
Résultat n°64
Schéma départemental d'élimination des matières de vidange (1984).

Date

1984

Cote

1479W/11
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- Schéma départemental d'élimination des matières de...
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°65
9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions

Date

1983

Cote

INOCTAVO/1901/2
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- 9ème plan de développement économique, social et culturel...
Résultat n°66
9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 1 : Les choix du 9ème plan

Date

1983

Cote

INOCTAVO/1901/1
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- 9ème plan de développement économique, social et culturel...
Résultat n°67
Rapport pour la première phase de préparation du 9ème plan

Date

mars 1983

Cote

INOCTAVO/1903
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Rapport pour la première phase de préparation du 9ème...
Résultat n°68
Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire. 3 : Le développement des PME-PMI en france, l'industrie au futur

Date

janvier 1983

Cote

INOCTAVO/1891/3
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre...
Résultat n°69
Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire. 1 : Le temps choisi, réduire les inégalités

Date

janvier 1983

Cote

INOCTAVO/1891/1
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre...
Résultat n°70
Rapport du groupe de travail Environnement, préparation du 9ème plan (1984-1988)

Date

janvier 1983

Cote

INOCTAVO/1912
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Rapport du groupe de travail Environnement, préparation...
Résultat n°71
Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire. 2 : Les alternatives à l'hospitalisation, enrayer la reproduction de la grande pauvreté

Date

janvier 1983

Cote

INOCTAVO/1891/2
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre...
Résultat n°72
Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire. 4 : Le financement des entreprises, l'allocation des ressources financières

Date

janvier 1983

Cote

INOCTAVO/1891/4
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre...
Résultat n°73
Zones d'activités. - Etudes relatives à l'implantation de zones industrielles : VIème plan (1971-1978), VIIème plan (1975-1978) et VIIIème plan (1980-1982).

Date

1971-1982

Cote

1329W/47
- Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
- Zones d'activités. - Etudes relatives à l'implantation...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°74
Document d'orientation pour la préparation du 9ème plan

Date

1982

Cote

INOCTAVO/1904
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Document d'orientation pour la préparation du 9ème...
Résultat n°75
Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France

Date

octobre 1980

Cote

INQUARTO/1206
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme...
Résultat n°76
Logements aidés : programmes annuels.

Date

1977-1979

Cote

1394W/2
- Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...
- Logements aidés : programmes annuels.
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°77
Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

Date

1979

Cote

GBR/1578
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
Résultat n°78
Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

Date

1979

Cote

GBR/1577
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
Résultat n°79
Etude préalable aux directives régionales du SDAU de Dourdan

Auteur

FOMBELLE (DE), Laurent

Date

avril 1978

Cote

INQUARTO/1195
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etude préalable aux directives régionales du SDAU de...
Résultat n°80
Etude préalable aux directives régionales du SDAU de Limours

Auteur

FOMBELLE (DE), Laurent

Date

avril 1978

Cote

INQUARTO/1194
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etude préalable aux directives régionales du SDAU de...

Résultats de la recherche

Archives nationales : stratégie 2021-2025

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

Date

Cote

Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Schéma de développement du tourisme en Essonne (2001-2004)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 27/05/1999, AA du 29/11/1999.

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

Producteur :

Archives Etat des versements

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Date