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218 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS LE BACLE

    Date

    1933

    Cote

    2106W/51

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/50

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2106W/49

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997, AA du 14/05/1998, AA du 10/12/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : association du 30/05/1984, Porter à Connaissance (PAC) de juin 1984, approbation du 09/11/1984, enregistré le 22/02/1985, CL du 05/03/1985, 2ème approbation du 09/11/1984 enregistré le 06/12/1985, aucun CL, MAJ du 07/07/1989 et demande de MAJ (1990-1991).

    Date

    1984-1999

    Cote

    2106W/48

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2106W/47

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2106W/46

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS modifié approuvé le 05/10/1994, 2ème partie, à partir du plan de zonage n° 3 jusqu'à la fin des annexes, modification du 05/10/1994, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/06/1994 et rapport du CE, arrêté de MAJ du 04/08/1994 complété par arrêté du 16/12/1994, arrêté MAJ du 23/01/1995 et CL final du 24/02/1995, suppression ER n° 15 Décision du Conseil Municipal du 07/03/95 (CL non daté), délibération du 17/10/1995 secteur les Cendrennes (CL 16/01/1996), courrier relatif à l'ENSDAU et demande de MAJ (Zac), prescription DCM 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance (PAC) du 14/04/1996, 1ère partie.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2106W/45

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2106W/44

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2106W/43

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/42

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

    Date

    1991-1992

    Cote

    2106W/41

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/39

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prescription du 09/02/1994, arrêté de mise en oeuvre du 22/09/1994, MA du 29/04/1994, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté le 14/10/1994, avis des services et ARE du 14/10/1994.

    Date

    1986-1995

    Cote

    2106W/38

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2106W/37

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

    Date

    1988-2001

    Cote

    2106W/36

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2106W/35

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 13/11/1992, AA du 25/03/1993, AA du 18/10/1993, AA du 11/03/1994, AA du 12/12/1994, AA du 25/05/1995, AA du 28/09/1995, AA du 23/02/1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2106W/34

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2106W/33

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

    Date

    1980-1987

    Cote

    2106W/32

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2106W/29

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

    Date

    1983-2000

    Cote

    2106W/28

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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  26. Résultat n°26

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2106W/26

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  27. Résultat n°27

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 27/05/1999, AA du 29/11/1999.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2106W/25

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2106W/24

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  29. Résultat n°29

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2106W/23

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  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 26/06/1996, AA du 14/11/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2106W/22

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  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

    Date

    1995

    Cote

    2106W/21

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  32. Résultat n°32

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 10/06/1993, AA du 30/05/1994, AA du 10/11/1994.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2106W/20

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  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 19/05/1992, AA du 17/12/1992, AA du 11/02/1993.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2106W/19

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  34. Résultat n°34

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2106W/18

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  35. Résultat n°35

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2106W/17

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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  36. Résultat n°36

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/16

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  37. Résultat n°37

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : ARE du 07/03/1989, Enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation du POS du 24/04/1988, approbation des remarques du 17/11/1989.

    Date

    1976-1994

    Cote

    2106W/15

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  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

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  39. Résultat n°39

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification quartier Noyer Renard du 29/06/1988, modification du 16/11/1989, modification secteur route nationale RN7, JP Besnard du 18/06/1987, demande de mise à jour, délibération modification de principe 19/12/1986, délibérations diverses, approbation de la modification du POS 09/12/1988. Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 06/12/1985, CL de janvier 1986.

    Date

    1984-2000

    Cote

    2106W/13

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  40. Résultat n°40

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2106W/12

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  41. Résultat n°41

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2106W/11

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    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...

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  42. Résultat n°42

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : arrêté du 02/09/1993, 1er avis du 01/03/1994, 2ème avis du 23/03/1994, arrêté modificatif du 25/04/1994 prescrivant l'enquête publique (EP) et l'arrêté du 30/03/1994, conclusions du CE et arrêté de mise à jour, consultations et avis des services, arrêté du 02/09/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/1994.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2106W/10

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  43. Résultat n°43

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 30/04/1993, CL du 23/06/1993 et 23/07/1993, demande de MAJ du 31/03/1993 et 27/12/1997. ATHIS-MONS. - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) : modalités d'association 04/03/1987, avis des services 01/09/1987, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 15/06/1987.

    Date

    1987-1997

    Cote

    2106W/9

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  44. Résultat n°44

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2106W/8

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  45. Résultat n°45

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/04/1989 prescrivant la révision du POS, modalités d'association 05/05/1989, consultation et avis des services pour le dossier de Porter à Connaissance (PAC) du 18/08/1989, POS arrêté le 09/03/1990, consultation et avis des services, arrêté (ARE) du 06/08/1990, POS arrêté une deuxième fois par DCM du 17/05/1991 et 29/11/1991, avis des services et ARE le 23/01/1992.

    Date

    1988-1992

    Cote

    2106W/7

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  46. Résultat n°46

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2106W/6

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    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

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  47. Résultat n°47

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2106W/5

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

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  48. Résultat n°48

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

    Date

    1993-1998

    Cote

    2106W/4

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

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  49. Résultat n°49

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1996) : dossier de répartition DGD, réunion d'installation, envoi des dossiers, compte-rendus, propositions de répartition des crédits, arrêtés portant attribution aux communes (04/11/96) et aux SIEP (18/11/96), dotations spécifique attribuée aux SIEP, budgets primitifs des SIEP, factures des communes (1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/3

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

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  50. Résultat n°50

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1994) : répartition de la DGD, recensement des besoins, délégation de crédits (demande aux arrondissements, demande des SIEP, factures des communes, convocations, compte-rendus, arrêté portant attribution aux communes, aux SIEP ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1995) : dossier de réunion sur la répartition de la dotation, arrêté portant attribution aux communes, compte-rendu de la commission, factures des communes, demande des SIEP, recensement des besoins dotation (1995).

    Date

    1989-1995

    Cote

    2106W/2

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

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  51. Résultat n°51

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2106W/1

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

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  52. Résultat n°52

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, 5 dossiers numérotés comme suit : avis du directeur de l'enregistrement et des domaines sur les bases d'estimation des immeubles compris à l'intérieur du périmètre de rénovation (1965), estimation des parcelles par propriétaire, estimation de préjudice industriel ou commercial ; n°6, financement : état prévisionnel des dépenses et des recettes, appropriation du sol, promesses de vente, situation administrative et foncière (1968-1971) ; n°7, contrats : correspondance (1962, 1963, 1968) ; n°8, voirie : notes (1967) ; n°9, rétrocession, reclasement : cahier des charges particulières de cession de terrain (1969), plan parcellaire (1967), correspondance (1966).

    Date

    1962-1971

    Cote

    1786W/180

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre. - 6 plans d'étude de superstructure (1976), planning de construction (1975), plan de masse (1975, 1976), état comparatif des surfaces (1978), plan parcellaire (1974), plan de masse sur parcellaire, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1786W/179

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Transports : compte rendu des débats du colloque sur les transports urbains dans les villes nouvelles (1971) ; service régional de l'équipement de la région parisienne : carte des dessertes ferrovaires, fréquence des trains de voyageurs, réseaux de transports de la région parisienne (1969) ; transports en commun : étude, correspondance, planification des transports urbains dans de grandes agglomérations, expérience allemande (1970 - 1971)

    Date

    1969-1971

    Cote

    1776W/86

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Transports : compte rendu des débats du colloque sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Etudes économiques de la ville nouvelle, étude sur desserte interne en transports en commun, note IAURP sur les installations pétrolières, méthode d'analyse des productivités comparées en région parisienne et en province par Claude Ponsard, note d'information sur les projets de desserte des aéroports d'Orly et de Paris-Nord, note sur le dimensionnement des parcs de stationnement aux gares par IAURP. Etudes politiques et culturelles de la ville nouvelle : étude des équipements culturels et de loisirs, note de conception et réalisation des centres urbains, étude des tendances et politiques actuelles dans le domaine de l'habitation, de la construction et de la planification.

    Date

    1969

    Cote

    1776W/81

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes économiques de la ville nouvelle, étude sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

    Date

    2005

    Cote

    1768W/1

    • Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.

    • Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

    Date

    1984-1996

    Cote

    1523W/1746

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification urbaine.

    Date

    1996

    Cote

    1497W/184

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

    Date

    1973-1987

    Cote

    1479W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Schéma départemental d'élimination des matières de vidange (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1479W/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Schéma départemental d'élimination des matières de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France (SDRIF). Agriculture.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/68

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SAMBOE. Schéma départemental de la région d'Ile-de-France...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Logements aidés : programmes annuels.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1394W/2

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Logements aidés : programmes annuels.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Logements aidés : programmes annuels.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1394W/1

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Logements aidés : programmes annuels.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Zones d'activités. - Etudes relatives à l'implantation de zones industrielles : VIème plan (1971-1978), VIIème plan (1975-1978) et VIIIème plan (1980-1982).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1329W/47

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Zones d'activités. - Etudes relatives à l'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions financières pendant le 6ème plan ; enquêtes auprès des ménages (1972-1975).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1076W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/133

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

    Date

    1975

    Cote

    972W/66

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

    Date

    1975

    Cote

    972W/65

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

    Date

    1975

    Cote

    972W/64

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

    Date

    1975

    Cote

    972W/63

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

    Date

    1975

    Cote

    972W/62

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

    Date

    1974

    Cote

    972W/61

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

    Date

    1974

    Cote

    972W/60

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

    Date

    1974

    Cote

    972W/59

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

    Date

    1974

    Cote

    972W/58

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

    Date

    1974

    Cote

    972W/57

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

    Date

    1973

    Cote

    972W/56

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

    Date

    1973

    Cote

    972W/55

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

    Date

    1973

    Cote

    972W/54

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

    Date

    1973

    Cote

    972W/53

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)