palais de justice - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.	Cote 2541W/9	Date 2005	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document plan, rapport
		Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans,...
Résultat n°2	1 media	ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.	Cote 2FI69/345	Date s.d	Lieu ETAMPES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES ETAMPES ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
Résultat n°3	1 media	CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.	Cote 2FI52/469	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES CORBEIL-ESSONNES CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
Résultat n°4	1 media	ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].	Cote 2FI69/326	Date s.d	Lieu ETAMPES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES ETAMPES ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
Résultat n°5	1 media	ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].	Cote 2FI69/223	Date s.d	Lieu ETAMPES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES ETAMPES ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
Résultat n°6	1 media	CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.	Cote 2FI52/473	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES CORBEIL-ESSONNES CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
Résultat n°7	1 media	CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.	Cote 2FI52/475	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES CORBEIL-ESSONNES CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
Résultat n°8	1 media	CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.	Cote 2FI52/608	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES CORBEIL-ESSONNES CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
Résultat n°9	1 media	ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].	Cote 2FI69/225	Date s.d	Lieu ETAMPES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES ETAMPES ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
Résultat n°10	1 media	ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].	Cote 2FI69/224	Date s.d	Lieu ETAMPES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES ETAMPES ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
Résultat n°11	1 media	CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.	Cote 2FI52/692	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES CORBEIL-ESSONNES CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...
Résultat n°12		Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.	Cote 5FI/2360	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document document photographique
		Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives... Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire...
Résultat n°13		EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.	Cote 43FI/372	Date s.d	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
		Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY... EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte...
Résultat n°14		EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).	Cote 1523W/1824	Date 1988-1997	Lieu EVRY Commune	Type de document convention, correspondance, note
		Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°15		ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.	Cote 2541W/12	Date 1959-1995	Lieu ETAMPES Commune	Type de document plan, rapport d'expertise
		Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Résultat n°16		EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.	Cote 1523W/1368	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°17		EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.	Cote 1523W/1364	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°18		EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.	Cote 1523W/1365	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°19		EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.	Cote 1523W/1366	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°20		EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.	Cote 1523W/1367	Date 1993	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°21		Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers	Cote INV/1576	Date 1991	Lieu VERSAILLES Arrondissement, YVELINES	Type de document ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
		Contexte : Bibliothèque / INV Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°22		Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).	Cote 2581W/6	Date 1975-1988	Lieu ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune	Type de document correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note, procès-verbal, convention, avis, plan, rapport, bail
		Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
Résultat n°23		Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).	Cote 1345W/371	Date 1978-1985	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public, bail
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...
Résultat n°24		S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).	Cote 1776W/16	Date 1965-1984	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune	Type de document compte rendu, plan, correspondance, statut, étude, convention, délibération
		Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et... S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...
Résultat n°25		Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires (1984). Réfection du pignon sud, projet (1981). Remise en état des parties communes (1984).	Cote 1345W/321	Date 1981-1984	Lieu ETAMPES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires...
Résultat n°26		Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie : essais d'implantation sur les terrasses (1983). Extension des deux salles d'audience.Mise en place d'un service informatique (1984).	Cote 1345W/112	Date 1983-1984	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie...
Résultat n°27		DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).	Cote 1213W/19	Date 1970-1983	Lieu DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune	Type de document document photographique, plan
		Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES. DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...
Résultat n°28		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission départementale du 17 janvier et du 19 décembre 1979, notification, réception des travaux, mandatement de la société Jamet pout les lots n° 1, 2, 11. Travaux supplémentaires effectués sur ordre de service.	Cote 1345W/362	Date 1979-1982	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission...
Résultat n°29		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).	Cote 1345W/358	Date 1979-1981	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte...
Résultat n°30		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).	Cote 1345W/361	Date 1978-1981	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion...
Résultat n°31		CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.	Cote 2541W/8	Date 1977-1980	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document plan, étude, compte rendu, procès-verbal de réunion, correspondance, note
		Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement...
Résultat n°32		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).	Cote 1345W/359	Date 1977-1979	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle...
Résultat n°33		Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.	Cote 1345W/102	Date 1979	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien...
Résultat n°34		Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).	Cote 1345W/111	Date 1976-1979	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan...
Résultat n°35		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : désignation de la direction départementale de l'équipement en qualité de conducteur de travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, mandatement, avis de l'Idis. Déménagement : préparation du marché Lagache pour le déménagement du tribunal de commerce dans les locaux du palais de justice (1979). Affectation du gardien (1979).	Cote 1345W/360	Date 1977-1979	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : désignation...
Résultat n°36		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.	Cote 1345W/369	Date 1979	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés....
Résultat n°37	1 media	EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).	Cote 48FI/1015	Date 1978	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
		Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE... EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°38		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.	Cote 1345W/367	Date 1978	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...
Résultat n°39		Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.	Cote 1345W/48	Date 1976-1978	Lieu ESSONNE, EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...
Résultat n°40	1 media	EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).	Cote 48FI/1016	Date 1978	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
		Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE... EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°41		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance.	Cote 1345W/366	Date 1978	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance....
Résultat n°42		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décomposition forfaitaire, cahier des clauses techniques et particulières, montant des sommes à verser aux sous-traitants, ordres de service.	Cote 1345W/363	Date 1978	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décomposition...
Résultat n°43		Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique (1975). Modernisation du chauffage central (1978). Palais de justice et caserne de gendarmerie d'ETAMPES. - Travaux d'assainissement (1976)	Cote 1345W/319	Date 1975-1978	Lieu ETAMPES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de...
Résultat n°44		Palais de justice à EVRY. - Construction : procès-verbaux de réception provisoire et définitive ; bureaux personnalisés : ordre de service pour payer Bouygues. Travaux supplémentaires, travaux de sécurité réglés sur décompte final ; renforcement de l'isolation phonique des portes ; réparation de la conduite de refoulement des eaux ; renforcement des portes de la salle des pièces à conviction ; signalisation intérieure et extérieure : réunion de coordination d'Epevry.	Cote 1345W/98	Date 1978	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : procès-verbaux...
Résultat n°45		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier d'appel d'offres, plans de l'architecte Desa.	Cote 1345W/365	Date 1978	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document plan, marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier...
Résultat n°46		EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).	Cote 48FI/1022	Date 1978	Lieu EVRY Commune	Type de document document photographique
		Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE... EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°47		Palais de justice à EVRY. - Travaux, cafétéria (1976) ; décoration des bâtiments administratifs (1975) ; ameublement (1978) ; oeuvres d'art (1976) ; équipement d'une armoire forte pour le poste de police (1976). Construction : fiches de l'opération (1975), engagements et paiements (1978).	Cote 1345W/108	Date 1975-1978	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Travaux, cafétéria (1976)...
Résultat n°48		Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et palais de justice, raccordement et entretien du chauffage ; études sur l'économie d'énergie.	Cote 1345W/49	Date 1976-1978	Lieu ESSONNE, EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...
Résultat n°49		Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.	Cote 1345W/318	Date 1973-1977	Lieu ETAMPES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration...
Résultat n°50		Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).	Cote 1345W/110	Date 1975-1977	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention...
Résultat n°51		Palais de justice à EVRY. - Construction : financement par le département (1969), rapports au conseil général (1976), bilan financier du palais de justice (1976), liaison spécialisée (1977).	Cote 1345W/109	Date 1969-1977	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : financement...
Résultat n°52		Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.	Cote 1345W/100	Date 1976	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°53		Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.	Cote 1345W/95	Date 1976	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°54		Palais de justice à EVRY. - Construction, équipement du poste de police avec du mobilier Ronéo ; casiers de fouille ; fermeture des locaux achevés ; mobilier des salles d'attente (pièces 273 et 468) ; fondations du palais de justice ; incidents techniques ; déménagement : factures.	Cote 1345W/94	Date 1976	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction, équipement...
Résultat n°55		Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.	Cote 1345W/97	Date 1976	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°56		Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.	Cote 1345W/96	Date 1976	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Résultat n°57		Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement et décoration : appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, rapport sur l'ameublement et la décoration, procès-verbal de la réunion du bureau d'appel d'offre, ameublement des bureaux des huissiers et des avocats, commande des meubles du bureau du président du tribunal de grande instance, ameublement des bureaux banalisés.	Cote 1345W/93	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement...
Résultat n°58		Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique : procès-verbal de la commission d'appel d'offres du 14 mars 1975, rapport de vérification de Cep, convocations, expertise, mandatement.	Cote 1345W/320	Date 1974-1975	Lieu ETAMPES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de...
Résultat n°59		Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.	Cote 1345W/106	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : situations...
Résultat n°60		Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.	Cote 1345W/107	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : situations...
Résultat n°61		Palais de justice d'ETAMPES. - Ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin : 1er rapport après la commission d'appel d'offre (1974), 2ème rapport avec précision des dépenses (1974), procès-verbal de la réunion d'appel d'offres du 13 septembre 1975, commission d'appel d'offres du 6 janvier 1975.	Cote 1345W/317	Date 1973-1975	Lieu ETAMPES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice d'ETAMPES. - Ravalement de la nouvelle...
Résultat n°62		Palais de justice à EVRY. - Aménagement et ameublement : programme général, liste des locaux susceptibles d'être équipés avec l'ancien mobilier du tribunal de grande instance de CORBEIL, étude de financement de l'ameublement, liste des fournisseurs, plans des bureaux, plans de l'aménagement des bureaux.	Cote 1345W/92	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Aménagement et ameublement...
Résultat n°63		Palais de justice à EVRY. - Assainissement. Révision des prix.	Cote 1345W/99	Date 1975	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Assainissement. Révision...
Résultat n°64		Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.	Cote 1345W/91	Date 1972-1974	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution...
Résultat n°65		Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.	Cote 1345W/90	Date 1974	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres...
Résultat n°66		Palais de justice à EVRY. - Construction, entreprises générales retenues.	Cote 1345W/105	Date 1974	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction, entreprises...
Résultat n°67		Palais de justice à EVRY. - Construction : devis original.	Cote 1345W/103	Date 1974	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : devis original....
Résultat n°68		Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur : commissions départementales (24 mars, 21 avril, 18 juin, 18 octobre, 4 décembre, 15 décembre 1971, 1er mars 1972), rapport du 21 février 1969 à la commission départementale pour le marché Ricoud et l'exécution de cette délibération, marché soldé Orlando, Agnetti, Viel (1972-1973).	Cote 1345W/364	Date 1970-1973	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur...
Résultat n°69		Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).	Cote 1776W/277	Date 1967-1973	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme
		Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et... Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
Résultat n°70		Palais de justice à EVRY. - Construction : contrat avec l'architecte, honoraires de l'architecte, correspondance entre Bouygues et l'architecte, demande de mandatement par Bouygues.	Cote 1345W/101	Date 1973	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction : contrat...
Résultat n°71		EVRY. - Construction du palais de justice, avant-projet : données générales du programme, 13 plans.	Cote 1241W/1	Date 1973	Lieu EVRY Commune	Type de document plan, avant-projet, programme
		Contexte : CONSTRUCTION DU PALAIS DE JUSTICE. EVRY. - Construction du palais de justice, avant-projet...
Résultat n°72		Palais de justice à EVRY. - Construction, programme avant projet : récapitulation des surfaces utiles proposées, avis et notification, comité de décentralisation de la région parisienne.	Cote 1345W/89	Date 1973	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction, programme...
Résultat n°73		Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.	Cote 1345W/370	Date 1968-1972	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives...
Résultat n°74		EVRY N°2	Cote 1497W/87, 23 - Num - 3 - Copie de sécurité 1497W87 - 2005 - 2005 - 23Num/3 (Cote de substitution)	Date 1972	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE	Type de document document audiovisuel
		Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,... EVRY N°2
Résultat n°75		Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réception définitive (1972). Aménagement divers et grosses réparations (1970). Transformation du chauffage et travaux de menuiseries (1971).	Cote 1345W/368	Date 1970-1972	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réception...
Résultat n°76		CORBEIL-ESSONNES.- Des voitures garées devant le palais de justice, [1970], N et B.	Cote 59FI/506, 58J/506 (Ancienne cote)	Date 1970	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document document photographique
		Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. CORBEIL-ESSONNES.- Des voitures garées devant le palais...
Résultat n°77		CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.	Cote 1219W/13	Date 1967-1968	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document correspondance, plan
		Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...
Résultat n°78		Palais de justice à EVRY. - Construction, participation du ministère de la justice ; financement ; passation des marchés. Etats statistiques.	Cote 1345W/104	Date 1962-1968	Lieu EVRY Commune	Type de document marché public
		Contexte : DOMANIALITE. Palais de justice à EVRY. - Construction, participation...
Résultat n°79		CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.	Cote 1219W/18	Date 1957-1966	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document correspondance, plan
		Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°80		liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).	Cote 836W/2	Date 1944-1964	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : DOMMAGES DE GUERRE liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES...

Résultats de la recherche

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.

Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

Contexte : Bibliothèque / INV

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Contexte : DOMANIALITE.

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires (1984). Réfection du pignon sud, projet (1981). Remise en état des parties communes (1984).

Contexte : DOMANIALITE.

Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie : essais d'implantation sur les terrasses (1983). Extension des deux salles d'audience.Mise en place d'un service informatique (1984).

Contexte : DOMANIALITE.

Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission départementale du 17 janvier et du 19 décembre 1979, notification, réception des travaux, mandatement de la société Jamet pout les lots n° 1, 2, 11. Travaux supplémentaires effectués sur ordre de service.

Contexte : DOMANIALITE.

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).

Contexte : DOMANIALITE.

Contexte : DOMANIALITE.

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

Contexte : DOMANIALITE.

Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

Contexte : DOMANIALITE.

Contexte : DOMANIALITE.

Contexte : DOMANIALITE.

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.

Contexte : DOMANIALITE.

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Contexte : DOMANIALITE.

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

Contexte : DOMANIALITE.

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance.

Contexte : DOMANIALITE.

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décomposition forfaitaire, cahier des clauses techniques et particulières, montant des sommes à verser aux sous-traitants, ordres de service.

Contexte : DOMANIALITE.

Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique (1975). Modernisation du chauffage central (1978). Palais de justice et caserne de gendarmerie d'ETAMPES. - Travaux d'assainissement (1976)

Contexte : DOMANIALITE.