DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

0001-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission départementale du 17 janvier et du 19 décembre 1979, notification, réception des travaux, mandatement de la société Jamet pout les lots n° 1, 2, 11. Travaux supplémentaires effectués sur ordre de service.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/362

Date

1979-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1982

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2004