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833 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, devant J. B. L'AMIRAULT, notaire du marquisat de GROSBOIS, et MARIN, notaire, par les différents détenteurs des biens situés dans la censive de la seigneurie de SENTENY. Etienne MOISSERAN, manouvrier, reconnaît devoir pour un demi quartier de terre un denier de cens.

    Date

    1736-1748

    Cote

    A/1067

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

    Date

    1646-1719

    Cote

    A/1210

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil : mémoire (1744), rôle général de tous les ouvriers qui ont commencé à travailler à ses différents ateliers, comptes de l'entreprise (1740-1758), jugement suite au décès de Marin Dufour (1762).

    Date

    1762

    Cote

    B/670

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.

    Date

    1482-1690

    Cote

    D/42

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).

    Date

    1603-1675

    Cote

    D/52

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS et ses commis à AVRAINVILLE (20 octobre 1642 - 27 décembre 1652).

    Date

    1642-1652

    Cote

    E/4029

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (2 juillet - 7 décembre 1705).

    Date

    1705

    Cote

    E/4345

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (8 janvier - 17 mai 1706).

    Date

    1706

    Cote

    E/4346

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).

    Date

    1707

    Cote

    E/4348

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (15 juillet - 16 octobre 1707).

    Date

    1707

    Cote

    E/4349

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (31 janvier - 1er décembre 1708).

    Date

    1708

    Cote

    E/4350

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (3 février - 25 septembre 1710).

    Date

    1710

    Cote

    E/4351

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.

    Date

    1719-1723

    Cote

    E/4353

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.

    Date

    1724-1729

    Cote

    E/4354

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE à BIEVRES (21 avril - 18 novembre 1735).

    Date

    1735

    Cote

    E/4356

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes notariales passées devant maître Louis LANDER à BIEVRES.

    Date

    1736-1744

    Cote

    E/4357

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Louis LANDER...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).

    Date

    1540-1663

    Cote

    E/4358

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (9 juillet - 26 juillet 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4370

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (septembre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4372

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)