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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, devant J. B. L'AMIRAULT, notaire du marquisat de GROSBOIS, et MARIN, notaire, par les différents détenteurs des biens situés dans la censive de la seigneurie de SENTENY. Etienne MOISSERAN, manouvrier, reconnaît devoir pour un demi quartier de terre un denier de cens.

Cote
A/1067
 Date
1736-1748
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

Cote
A/1210
 Date
1646-1719
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François...
Résultat n°4

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil : mémoire (1744), rôle général de tous les ouvriers qui ont commencé à travailler à ses différents ateliers, comptes de l'entreprise (1740-1758), jugement suite au décès de Marin Dufour (1762).

Cote
B/670
 Date
1762
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°5

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.
Cote
D/42
 Date
1482-1690
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...
Résultat n°6

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).
Cote
D/52
 Date
1603-1675
 Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
Résultat n°7

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS et ses commis à AVRAINVILLE (20 octobre 1642 - 27 décembre 1652).
Cote
E/4029
 Date
1642-1652
 Lieu
AVRAINVILLE, EGLY, VILLECONIN, CALVADOS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
Résultat n°8

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (2 juillet - 7 décembre 1705).
Cote
E/4345
 Date
1705
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY, IGNY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°9

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (8 janvier - 17 mai 1706).
Cote
E/4346
 Date
1706
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
minute notariale, marché public, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°10

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).
Cote
E/4348
 Date
1707
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, REGION BASSE NORMANDIE, VERRIERES-LE-BUISSON, REGION BOURGOGNE, VAUHALLAN, PARIS Département, YVELINES, LOIRET, SACLAY
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°11

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (15 juillet - 16 octobre 1707).
Cote
E/4349
 Date
1707
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, PARIS Département, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°12

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (31 janvier - 1er décembre 1708).
Cote
E/4350
 Date
1708
 Lieu
BIEVRES Commune, SAINT-VRAIN, REGION BASSE NORMANDIE, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°13

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (3 février - 25 septembre 1710).
Cote
E/4351
 Date
1710
 Lieu
BIEVRES Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°14

Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.
Cote
E/4353
 Date
1719-1723
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...
Résultat n°15

Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.
Cote
E/4354
 Date
1724-1729
 Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, IGNY, ETAMPES Commune, PARIS Département, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...
Résultat n°16

Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE à BIEVRES (21 avril - 18 novembre 1735).
Cote
E/4356
 Date
1735
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE...
Résultat n°17

Minutes notariales passées devant maître Louis LANDER à BIEVRES.
Cote
E/4357
 Date
1736-1744
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, JANVRY, MOLIERES (LES), VERRIERES-LE-BUISSON, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Louis LANDER...
Résultat n°18

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Cote
E/4358
 Date
1540-1663
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (9 juillet - 26 juillet 1573).
Cote
E/4370
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (septembre 1573).
Cote
E/4372
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-YON, MAUCHAMPS, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, TORFOU, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BREUILLET, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...