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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

Cote
B/1863
 Date
1558-1761
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°2

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Réceptions de barbiers-chirurgiens, (1586-1663), réceptions de procureurs (1598-1710), réceptions d'huissiers, de contrôleurs, de jurés, de sergents, de clercs de notaire, de greffiers, de sergent royal, de geôliers, de notaires, d'un commis du contrôle des exploits (1603-1704)

Cote
B/1848
 Date
1586-1710
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°3

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Assises : Trente six registres de présentations des seigneurs nobles et ecclésiastiques, juges, baillis, prévôts, maires, procureurs fiscaux, greffiers, notaires et commis tenus de siéger aux assises générales annuelles, sous peine d'amendes (1613-1615, 1620, 1622-1623, 1632, 1642-1650, 1654-1658, 1661-1672, 1675-1676, 1718, 1722-1728) ; pièces d'assises (1602, 1611, 1619-1622, 1630, 1635, 1639, 1658, 1693, 1718, 1723-1724, 1728, 1769) . [Pièces d'assises de 1622, 1639, 1650 : cf. 27J12 ; procuration des seigneurs de Guigneville et de Gillevoisin pour comparaître aux assises 1653, 1659, 1723 : cf. 27jJ31 ; registre des rôles des assises, 1601 : cf. 27J1; registre des rôles des assises, 1618 : cf. 27J2].

Cote
B/1860
 Date
1613-1769
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°4

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661), affaires diverses concernant Etienne Poupardin, conseiller du Roi et receveur des tailles en l'élection d'Etampes (1629-1661).

Cote
B/1139
 Date
1629-1661
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°5

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Cote
B/2562
 Date
1638-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°6

BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de tenanciers de BRUYERES et COURSON-LAUNAY (1642-1696), actes de nominations d'officiers du seigneur (1653-1754), pièces diverses provenant peut-être des archives seigneuriales : titres de propriété et pièces de procédure (1670-1790).

Cote
EDEPOT5 1S/3
 Date
1642-1790
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
déclaration, titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état...
Résultat n°7

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de distributions des procès (3 février 1648-12 octobre 1659), (9 février 1660-18 décembre 1671), (8 février 1672-19 juin 1673), (2 mars 1674-17 février 1681), (mars 1681-4 juin 1685), (8 octobre 1685-8 janvier 1790) ; un registre des délibérations des officiers du Bailliage (9 février 1770-6 mars 1789) ; un registre des recettes des 2 sols pour livre des épices et vacations des officiers, gens du roi, greffiers et procureurs (12 mars 1729-10 septembre 1731).

Cote
B/1533
 Date
1648-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, compte financier

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...
Résultat n°8

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (18 janvier 1725-1er juin 1730), (15 février 1731-30 juin 1735), (16 mai 1754-9 octobre 1760), (26 février 1761-28 janvier 1768), (9 mars 1769-21 novembre 1776), (15 mai 1777-5 juin 1788) ; extrait du registre de procès criminels (1687) ; pièces de procédure (1664, 1678, 1687, 1699, 1725-1788) ; inventaires après décès (1722-1785) ; nominations des officiers du Bailliage, des gardes chasse et messiers (1735-1783) ; arrêts de la cour du parlement et édits du roi (1778-1787)

Cote
B/393
 Date
1664-1787
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy)....
Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations de bonne vie et moeurs ; procès verbaux de réception des officiers du Bailliage (1687-1788)

Cote
B/913
 Date
1687-1788
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations...
Résultat n°10

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1687-1722).

Cote
B/1031
 Date
1687-1722
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°11

ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

Cote
B/1672/1
 Date
1695-1727
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...
Résultat n°12

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)

Cote
B/2631
 Date
1698-1786
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
Résultat n°13

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un registre des provisions d'offices (14 juin 1763-8 mai 1787) ; un registre de lettres de provisions (25 juin 1704-31 août 1717).

Cote
B/1009
 Date
1704-1787
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un...
Résultat n°14

ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

Cote
B/1674
 Date
1715-1789
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...
Résultat n°15

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).

Cote
B/788
 Date
1718-1773
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents...
Résultat n°16

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).

Cote
B/1032
 Date
1723-1731
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°17

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°18

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1730) ;( Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure, rapports et nominations de messiers (1731-1740)

Cote
B/92
 Date
1726-1740
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°19

ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

Cote
B/1672/2
 Date
1728-1788
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...
Résultat n°20

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : requêtes pour réceptions d'officiers (1729, 1731-1732, 1734, 1737, 1739-1743, 1745, 1747, 1755, 1763-1765, 1768-1769) ; requêtes au bailli (1762-1765)

Cote
B/1846
 Date
1729-1769
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...