BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de tenanciers de BRUYERES et COURSON-LAUNAY (1642-1696), actes de nominations d'officiers du seigneur (1653-1754), pièces diverses provenant peut-être des archives seigneuriales : titres de propriété et pièces de procédure (1670-1790).

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BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 AA/1-1S/3

Date

1536-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

4- 2E 77/491 : obligations, 1718-1778

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de tenanciers de BRUYERES et COURSON-LAUNAY (1642-1696), actes de nominations d'officiers du seigneur (1653-1754), pièces diverses provenant peut-être des archives seigneuriales : titres de propriété et pièces de procédure (1670-1790).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 1S/3

Date

1642-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/01/2002

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL, COURSON-MONTELOUP

Mots clés matières

seigneurie, fiscalité directe d'Ancien Régime, officier de justice d'Ancien Régime, 17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime

Mots clés typologiques

déclaration, titre de propriété, dossier de procédure