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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

Date

1724-1725

Cote

A/705

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].

Date

1725-1726

Cote

A/707

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

Date

1726-1729

Cote

A/708

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Date

1783-1784

Cote

A/709

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Date

1784-1789

Cote

A/710

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du prince d'Elbeuf, seigneur de BRUNOY, par les divers tenanciers de cette seigneurie. [Une table alphabétique des noms de personnes se trouve jointe à cette liste].

Date

1668-1682

Cote

A/714

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du seigneur de BRUNOY. [Une table alphabétique est jointe à cette liste].

Date

1713-1715

Cote

A/715

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

Date

1622

Cote

A/730

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].

Date

1783-1784

Cote

A/734

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Date

1580-1585

Cote

A/745

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Date

1783

Cote

A/746

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Date

1783-1786

Cote

A/747

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

Date

1663-1667

Cote

A/751

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

Date

1674-1679

Cote

A/752

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Date

1749

Cote

A/761

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Date

1749-1751

Cote

A/762

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Date

1783

Cote

A/763

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

Date

1783-1785

Cote

A/764

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/771

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

Date

1665-1669

Cote

A/775

Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

Date

1753

Cote

A/776

Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

Date

1787-1789

Cote

A/777

Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

1664-1752

Cote

A/778

Résultat n°24

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.

Date

1757-1771

Cote

A/788

Résultat n°25

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1506-1758

Cote

A/797

Résultat n°26

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

Date

1444-1729

Cote

A/815

Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°28

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1758-1776

Cote

A/843

Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Date

1502-1722

Cote

A/979

Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Charles SILVAIN, receveur de la terre de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, déclare tenir un quartier et demi et dix-sept perches de vignes, situés dans la censive de VILLECRESNE, et chargé de huit deniers obole et d'un huitième de poule de cens.

Date

1735

Cote

A/997

Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

Date

1736

Cote

A/998

Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, situés dans la censive de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. M. PARIS de MONTMARTEL déclare qu'il doit au seigneur de VILLECRESNE douze sols et huit deniers tournois de cens, à cause des divers héritages qu'il a acquis de M. de LA BARRE, des révérends pères Camaldules, et de Claude JOUGANT.

Date

1746-1765

Cote

A/999

Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, seigneur de VILLECRESNE, par les détenteurs des biens situés dans la censive du fief du BOIS D'AUTEIL, dépendant du marquisat de GROSBOIS.

Date

1747

Cote

A/1002

Résultat n°34
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

370 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

Date

1706-1718

Cote

A/1016

Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

Date

1780-1784

Cote

A/1017

Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

Date

1780-1783

Cote

A/1018

Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations censuelles fournies au seigneur d'Yerres, devant BOURSAULT, notaire à YERRES. Le sieur Clément LE PRIEUR, déclare posséder un quartier et demi et vingt-deux perches de vignes, chargés de onze deniers de cens.

Date

1625-1627

Cote

A/1021

Résultat n°38
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

234 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

Date

1660-1680

Cote

A/1022

Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de M. de HARLAY et des autres seigneurs d'YERRES, par devant J.-B. L'AMIRAULT, notaire à YERRES, et J. PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL. Camille d BARCOS, secrétaire général de la Connétablie, reconnaît devoir seize livres un sol huit deniers obole de cens pour sa maison et ses vignes situées dans cette seigneurie. (Renouvellement de cette déclaration par M. PARIS DE MONTMARTEL, acquéreur des biens de M. de BARCOS.)

Date

1706-1759

Cote

A/1023

Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations censuelles passées au profit de Samuel Bernard et de M. Chauvelin, seigneurs d'YERRES, par devant BOURSAULT, notaire. (La plupart de ces déclarations ne sont pas signées et ne sont que des brouillons.)

Date

1728-1735

Cote

A/1024

Résultat n°41

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes appartenant à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, veuve de feu Jean BUDE, dame d'YERRES, dressé sur les déclarations passées devant OLIGNON, tabellion. Maître Louis TARTIN reconnaît devoir, pour un demi-arpent de vignes, huit sols tournois de rente.

Date

1535

Cote

A/1029

Résultat n°42

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme et sage messire DREUX BUDE, notaire et secrétaire du Roi, seigneur d'YERRES.

Date

1566

Cote

A/1032

Résultat n°43

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES-LE-CHATEL et de BAGNAULX, l'un des quatre notaires et secrétaires du Roi.

Date

1574-1578

Cote

A/1034

Résultat n°44

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, l'un des quatre notaires et secrétaires du Roi. Jean SEGONGNE, l'aîné : XXVI sols, IV deniers parisis.

Date

1574-1578

Cote

A/1035

Résultat n°45

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives et autres droits seigneuriaux à percevoir sur les particuliers possédant maisons et héritages dans la seigneurie d'YERRES, qui appartient à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, d'après les déclarations passées devant L'AMIRAULT et PASQUIER, notaires. Messire Pierre de LA VERGUE, prêtre, curé de la paroisse de VIGNEUIL, reconnaît devoir, pour un arpent de pré, deux sols, six deniers de cens. (registre).

Date

1707-1718

Cote

A/1045

Résultat n°46

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel messire Louis DU HAMEL, sieur de GUIBEVILLE, maître des Comptes cède, moyennant une rente perpétuelle de deux cent cinquante écus, noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, la ferme du Grand-Marais sise à SENENY ; acquisition faible par messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, de plusieurs pièces sises à SENTENY et appartenant : à demoiselle Claude BARBEDOR, veuve de maître Guy DU ROLLET, trésorier de l'ARTILLERIE ; à Antoine LE BRETON, notaire à BRIE-COMTE-ROBERT ; à Pierre BERTHIERS et à d'autres.

Date

1548-1600

Cote

A/1051

Résultat n°47

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Date

1654-1735

Cote

A/1053

Résultat n°48

Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms de lieux contenus dans le papier terrier de la seigneurie de SENTENY dressé par MARIN, notaire, pour Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de FRANCE, seigneur de ce lieu.

Date

1688

Cote

A/1054

Résultat n°49

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

Date

1736-1760

Cote

A/1055

Résultat n°50
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

29 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

Date

1737

Cote

A/1057

Résultat n°51

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, dressé par Michel MAILLET, clerc tabellion à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Michel PICOT, auditeur des Comptes et pour Claude SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Pierre COUILLARD, couturier, demeurant à SENTENY, reconnaît devoir onze sols quatre deniers parisis de cens annuel pour une grange, la moitié d'un jardin et trois quartier et demi de jardin et de terre labourable.

Date

1520-1568

Cote

A/1058

Résultat n°52

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Date

1662-1664

Cote

A/1059

Résultat n°53

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Etat général des droits et du domaine utile de cette seigneurie.

Date

1780

Cote

A/1060

Résultat n°54

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome second). Dame Elisabeth JOBERT, veuve de feu maître Balthazard ROUSEL, avocat au Parlement, déclare posséder un arpent et quarante-trois perches de terre en deux pièces, chargés d'un sol deux deniers de cens annuel.

Date

1780-1782

Cote

A/1061

Résultat n°55

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive ; extrait du terrier de la seigneurie de SENTENY, dressé par MARIN, notaire.

Date

1686-1688

Cote

A/1066

Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, devant J. B. L'AMIRAULT, notaire du marquisat de GROSBOIS, et MARIN, notaire, par les différents détenteurs des biens situés dans la censive de la seigneurie de SENTENY. Etienne MOISSERAN, manouvrier, reconnaît devoir pour un demi quartier de terre un denier de cens.

Date

1736-1748

Cote

A/1067

Résultat n°57

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant Pasquier de ROSNY, notaire, demeurant à VILLECRESNE, et LEVASSEUR, notaire, demeurant à COUBERT, au profit de Etienne et Louis NOUETTE, conseillers du Roi, seigneurs d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans leur censive et tenus par Jullin ROUSEL, curé de SENTENY ; par Pierre CABARIN, curé de MAROLLES ; par André SAIGNANT ; par Jeanne LOISEAU.

Date

1707-1721

Cote

A/1071

Résultat n°58

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant D. LEVASSEUR, notaire à COUBERT, et Joseph MARTINCOURT, tabellion de la prévôté de SUCY, au profit de Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, seigneur d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans la censive de ces deux fiefs et tenus par Etienne de MASSU, trésorier des troupes ; par Charles FOURBY ; par François MOUSSERON ; par Michel COCHARD ; par messire de LIONNE, comte de SERVON.

Date

1722-1731

Cote

A/1072

Résultat n°59

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

Date

1780-1797

Cote

A/1094

Résultat n°60

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et seigneur de MAROLLES, devant H. MARTIN, notaire à SENTENY, et L'AMIRAULT, notaire à YERRES, par des détenteurs des différents héritages situés à MAROLLES. Messire Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, reconnaît devoir deux sols, un denier parisis de cens pour deux arpents et demi de terre.

Date

1734-1761

Cote

A/1096

Résultat n°61

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage entre les seigneuries de SENTENY et de VILLECRESNE, et entre les seigneuries de SENTENY et de SERVON, dressé par M. LALOUETTE, notaire à YERRES ; de limites et de bornage entre la seigneurie de LESIGNY, qui appartient à M. le duc de PENTHIEVRE et celle de SENTENY, dépendant de Monsieur, frère du Roi.

Date

1781-1783

Cote

A/1175

Résultat n°62

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

Date

1531-1758

Cote

A/1186

Résultat n°63

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1482-1747

Cote

A/1196

Résultat n°64

Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

Date

1722-1761

Cote

A/1201

Résultat n°65

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine DESNOTS, notaire au Châtelet, tient en censive du seigneur de BRUNOY ; sentence du prévôt de BRUNOY pour le sieur Marquis DESNOTS contre Germain DIGNIER ; arrêté de compte entre M. DESNOTS, notaire à PARIS, et Claude LEMOINE, son charretier à BRUNOY ; vente de plusieurs pièces de terre, sises à BRUNOY, faite par François VIRVOUDET, vigneron, au sieur Marquis DESNOTS. Procédures faites par le sieur Marquis DESNOTS contre Pierre PASQUIER ; contre Jean JAGEOT pour travaux de menuiserie ; projet de déclaration d'Elisabeth DELAFOLIE, veuve du sieur Marquis DESNOTS [titres remis par les héritiers des sieurs DESNOTS ; voy. A. 826 et 860].

Date

1603-1738

Cote

A/1211

Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie de JARCY rédigé par Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour les dames religieuses de l'abbaye Notre-Dame de JARCY. François Thomas et Marguerite COCU, sa femme, déclarent posséder trois quartiers de vignes, chargés de neuf deniers de cens.

Date

1748

Cote

A/1225

Résultat n°67

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.

Date

1642-1753

Cote

A/1243

Résultat n°68

Comté royal de DOURDAN. Expéditions d'actes d'un notaire de DOURDAN (1714-1725).

Date

1714-1725

Cote

ASUPPL/49

Résultat n°69

MEMOIRE DE MONSIEUR CADOT

Date

2000

Cote

6AV/3

Résultat n°70

MEMOIRE DE MONSIEUR BERNARD LESUEUR

Date

1999

Cote

6AV/6

Résultat n°71

MEMOIRE DE MADAME MONCANY DE SAINT-AIGNAN

Date

1997

Cote

6AV/41

Résultat n°72

SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

Date

1998

Cote

6AV/59

Résultat n°73

MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

Date

1999

Cote

6AV/62

Résultat n°74

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : Charles Febvrier bourgeois de Paris contre Louis Courtin notaire à Mondeville au sujet d'un droit de passage (1652-1689)

Date

1652-1689

Cote

B/581

Résultat n°75

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740) ; affaire Pasquier, notaire royal à Corbeil : correspondance, mémoires, pièces du greffe, billets (1730-1740)

Date

1730-1740

Cote

B/638

Résultat n°76

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : affaire Pasquier, Petit et de Pourly, prévôt et notaires royaux de Corbeil : mémoires, procès-verbaux, états pour comptes, arrêts de la cour du parlement, statuts et règlements de la communauté des conseillers du Roy (1745)

Date

1745

Cote

B/645

Résultat n°77

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par le prévôt de Corbeil Jehan le Bergier, d'actes passés devant notaires (1573-1598)

Date

1573-1598

Cote

B/744

Résultat n°78

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par les prévôts de Corbeil Jehan de la Barre, Jehan Delaunay et Jean Baptiste Guynaud, d'actes passés devant notaires (1603-1699) ; actes notariés - Corbeil : Charles Aubry, Jean Hucherard, Nicolas Regnault, Etienne Charron, Alexandre Boisneuf, Nicolas Tarteret, Marin Cholière, Pierre Doré - Mennecy : Etienne Couanon, Etienne Boudet, Jean Boissier, Jean Barbe - Ballancourt : Philippes Verjon - Arpajon : Jacques Leconte - Brunoy : Gabriel Charles Moreau - Champcueil : André Ravet

Date

1603-1699

Cote

B/745

Résultat n°79

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications d'actes notariés (juillet 1348, 1588-1589, 1594, 1599, 1604, 1607, 1610, 1613, 1615, 1619, 1623-1626, 1629-1631, 1634, 1637-1638, 1643, 1645, 1648, 1650, 1653, 1656, 1658, 1660, 1668, 1670-1671, 1678, 1680-1681, 1686-1687, 1691, 1693-1694, 1696, 1698, 1711, 1717, 1720, 1723, 1729) ; un registre de déclarations au Roi devant notaire concernant des biens sur le domaine de Dourdan (juillet 1668-20 mars 1669).

Date

1348-1729

Cote

B/1014

Résultat n°80

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1557, 1575, 1604, 1618-1622, 1625, 1627, 1629, 1632-1633, 1635-1636, 1639-1652, affaire concernant Maître Chambon notaire à Etampes au sujet du contrat de bail du tabéllionnage et droit de notariat (1648-1652).

Date

1557-1652

Cote

B/1124