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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.
Cote
A/705
 Date
1724-1725
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].

Cote
A/707
 Date
1725-1726
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

Cote
A/708
 Date
1726-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Cote
A/709
 Date
1783-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Cote
A/710
 Date
1784-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du prince d'Elbeuf, seigneur de BRUNOY, par les divers tenanciers de cette seigneurie. [Une table alphabétique des noms de personnes se trouve jointe à cette liste].

Cote
A/714
 Date
1668-1682
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du seigneur de BRUNOY. [Une table alphabétique est jointe à cette liste].

Cote
A/715
 Date
1713-1715
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

Cote
A/730
 Date
1622
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
TERRIER, plan, CUEILLERET, CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].

Cote
A/734
 Date
1783-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Cote
A/745
 Date
1580-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, cartulaire, TABLE CENSITAIRE, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Cote
A/746
 Date
1783
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Cote
A/747
 Date
1783-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

Cote
A/751
 Date
1663-1667
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

Cote
A/752
 Date
1674-1679
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Cote
A/761
 Date
1749
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Cote
A/762
 Date
1749-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Cote
A/763
 Date
1783
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

Cote
A/764
 Date
1783-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

Cote
A/771
 Date
1788-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

Cote
A/775
 Date
1665-1669
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

Cote
A/776
 Date
1753
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

Cote
A/777
 Date
1787-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°24

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.
Cote
A/788
 Date
1757-1771
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...
Résultat n°25

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/797
 Date
1506-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°26

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.
Cote
A/815
 Date
1444-1729
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°28

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/843
 Date
1758-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Charles SILVAIN, receveur de la terre de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, déclare tenir un quartier et demi et dix-sept perches de vignes, situés dans la censive de VILLECRESNE, et chargé de huit deniers obole et d'un huitième de poule de cens.

Cote
A/997
 Date
1735
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

Cote
A/998
 Date
1736
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, situés dans la censive de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. M. PARIS de MONTMARTEL déclare qu'il doit au seigneur de VILLECRESNE douze sols et huit deniers tournois de cens, à cause des divers héritages qu'il a acquis de M. de LA BARRE, des révérends pères Camaldules, et de Claude JOUGANT.

Cote
A/999
 Date
1746-1765
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, seigneur de VILLECRESNE, par les détenteurs des biens situés dans la censive du fief du BOIS D'AUTEIL, dépendant du marquisat de GROSBOIS.

Cote
A/1002
 Date
1747
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°34
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

370 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

Cote
A/1016
 Date
1706-1718
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

Cote
A/1017
 Date
1780-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

Cote
A/1018
 Date
1780-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
TERRIER, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations censuelles fournies au seigneur d'Yerres, devant BOURSAULT, notaire à YERRES. Le sieur Clément LE PRIEUR, déclare posséder un quartier et demi et vingt-deux perches de vignes, chargés de onze deniers de cens.

Cote
A/1021
 Date
1625-1627
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations...
Résultat n°38
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

234 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies pour le tiers de la seigneurie d'Yerres, par les divers détenteurs des biens dépendants de cette censive, et reçues par BOURSAULT, notaire. (Par suite de deux transactions, la première intervenue entre le seigneur de LA GRANGE et l'abbaye d'YERRES, et la seconde, entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. PARAT-de-VAREILLE, seigneur de MONTGERON, la plupart des héritages mentionnés dans ces déclarations furent, au XVIIIè siècle, séparés d'YERRES et attachés aux seigneuries de LA GRANGE et de MONTGERON).

Cote
A/1022
 Date
1660-1680
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
déclaration féodale, contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de M. de HARLAY et des autres seigneurs d'YERRES, par devant J.-B. L'AMIRAULT, notaire à YERRES, et J. PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL. Camille d BARCOS, secrétaire général de la Connétablie, reconnaît devoir seize livres un sol huit deniers obole de cens pour sa maison et ses vignes situées dans cette seigneurie. (Renouvellement de cette déclaration par M. PARIS DE MONTMARTEL, acquéreur des biens de M. de BARCOS.)

Cote
A/1023
 Date
1706-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations censuelles passées au profit de Samuel Bernard et de M. Chauvelin, seigneurs d'YERRES, par devant BOURSAULT, notaire. (La plupart de ces déclarations ne sont pas signées et ne sont que des brouillons.)

Cote
A/1024
 Date
1728-1735
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Minutes des déclarations...
Résultat n°41

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes appartenant à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, veuve de feu Jean BUDE, dame d'YERRES, dressé sur les déclarations passées devant OLIGNON, tabellion. Maître Louis TARTIN reconnaît devoir, pour un demi-arpent de vignes, huit sols tournois de rente.

Cote
A/1029
 Date
1535
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes...
Résultat n°42

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme et sage messire DREUX BUDE, notaire et secrétaire du Roi, seigneur d'YERRES.

Cote
A/1032
 Date
1566
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...
Résultat n°43

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES-LE-CHATEL et de BAGNAULX, l'un des quatre notaires et secrétaires du Roi.

Cote
A/1034
 Date
1574-1578
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...
Résultat n°44

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes des cens dûs à noble homme messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, l'un des quatre notaires et secrétaires du Roi. Jean SEGONGNE, l'aîné : XXVI sols, IV deniers parisis.

Cote
A/1035
 Date
1574-1578
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier des recettes et restes...
Résultat n°45

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives et autres droits seigneuriaux à percevoir sur les particuliers possédant maisons et héritages dans la seigneurie d'YERRES, qui appartient à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, d'après les déclarations passées devant L'AMIRAULT et PASQUIER, notaires. Messire Pierre de LA VERGUE, prêtre, curé de la paroisse de VIGNEUIL, reconnaît devoir, pour un arpent de pré, deux sols, six deniers de cens. (registre).

Cote
A/1045
 Date
1707-1718
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives...
Résultat n°46

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel messire Louis DU HAMEL, sieur de GUIBEVILLE, maître des Comptes cède, moyennant une rente perpétuelle de deux cent cinquante écus, noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, la ferme du Grand-Marais sise à SENENY ; acquisition faible par messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, de plusieurs pièces sises à SENTENY et appartenant : à demoiselle Claude BARBEDOR, veuve de maître Guy DU ROLLET, trésorier de l'ARTILLERIE ; à Antoine LE BRETON, notaire à BRIE-COMTE-ROBERT ; à Pierre BERTHIERS et à d'autres.

Cote
A/1051
 Date
1548-1600
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel messire...
Résultat n°47

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1053
 Date
1654-1735
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues...
Résultat n°48

Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms de lieux contenus dans le papier terrier de la seigneurie de SENTENY dressé par MARIN, notaire, pour Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de FRANCE, seigneur de ce lieu.

Cote
A/1054
 Date
1688
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, table

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms...
Résultat n°49

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

Cote
A/1055
 Date
1736-1760
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, titre de propriété, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°50
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

29 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

Cote
A/1057
 Date
1737
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°51

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, dressé par Michel MAILLET, clerc tabellion à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Michel PICOT, auditeur des Comptes et pour Claude SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Pierre COUILLARD, couturier, demeurant à SENTENY, reconnaît devoir onze sols quatre deniers parisis de cens annuel pour une grange, la moitié d'un jardin et trois quartier et demi de jardin et de terre labourable.

Cote
A/1058
 Date
1520-1568
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des...
Résultat n°52

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Cote
A/1059
 Date
1662-1664
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
Résultat n°53

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Etat général des droits et du domaine utile de cette seigneurie.

Cote
A/1060
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°54

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome second). Dame Elisabeth JOBERT, veuve de feu maître Balthazard ROUSEL, avocat au Parlement, déclare posséder un arpent et quarante-trois perches de terre en deux pièces, chargés d'un sol deux deniers de cens annuel.

Cote
A/1061
 Date
1780-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°55

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive ; extrait du terrier de la seigneurie de SENTENY, dressé par MARIN, notaire.

Cote
A/1066
 Date
1686-1688
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, devant J. B. L'AMIRAULT, notaire du marquisat de GROSBOIS, et MARIN, notaire, par les différents détenteurs des biens situés dans la censive de la seigneurie de SENTENY. Etienne MOISSERAN, manouvrier, reconnaît devoir pour un demi quartier de terre un denier de cens.

Cote
A/1067
 Date
1736-1748
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°57

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant Pasquier de ROSNY, notaire, demeurant à VILLECRESNE, et LEVASSEUR, notaire, demeurant à COUBERT, au profit de Etienne et Louis NOUETTE, conseillers du Roi, seigneurs d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans leur censive et tenus par Jullin ROUSEL, curé de SENTENY ; par Pierre CABARIN, curé de MAROLLES ; par André SAIGNANT ; par Jeanne LOISEAU.

Cote
A/1071
 Date
1707-1721
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°58

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant D. LEVASSEUR, notaire à COUBERT, et Joseph MARTINCOURT, tabellion de la prévôté de SUCY, au profit de Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, seigneur d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans la censive de ces deux fiefs et tenus par Etienne de MASSU, trésorier des troupes ; par Charles FOURBY ; par François MOUSSERON ; par Michel COCHARD ; par messire de LIONNE, comte de SERVON.

Cote
A/1072
 Date
1722-1731
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°59

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

Cote
A/1094
 Date
1780-1797
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...
Résultat n°60

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS et seigneur de MAROLLES, devant H. MARTIN, notaire à SENTENY, et L'AMIRAULT, notaire à YERRES, par des détenteurs des différents héritages situés à MAROLLES. Messire Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, reconnaît devoir deux sols, un denier parisis de cens pour deux arpents et demi de terre.

Cote
A/1096
 Date
1734-1761
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°61

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage entre les seigneuries de SENTENY et de VILLECRESNE, et entre les seigneuries de SENTENY et de SERVON, dressé par M. LALOUETTE, notaire à YERRES ; de limites et de bornage entre la seigneurie de LESIGNY, qui appartient à M. le duc de PENTHIEVRE et celle de SENTENY, dépendant de Monsieur, frère du Roi.

Cote
A/1175
 Date
1781-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage...
Résultat n°62

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

Cote
A/1186
 Date
1531-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, EVRY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...
Résultat n°63

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°64

Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

Cote
A/1201
 Date
1722-1761
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, publication officielle, plan, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...
Résultat n°65

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine DESNOTS, notaire au Châtelet, tient en censive du seigneur de BRUNOY ; sentence du prévôt de BRUNOY pour le sieur Marquis DESNOTS contre Germain DIGNIER ; arrêté de compte entre M. DESNOTS, notaire à PARIS, et Claude LEMOINE, son charretier à BRUNOY ; vente de plusieurs pièces de terre, sises à BRUNOY, faite par François VIRVOUDET, vigneron, au sieur Marquis DESNOTS. Procédures faites par le sieur Marquis DESNOTS contre Pierre PASQUIER ; contre Jean JAGEOT pour travaux de menuiserie ; projet de déclaration d'Elisabeth DELAFOLIE, veuve du sieur Marquis DESNOTS [titres remis par les héritiers des sieurs DESNOTS ; voy. A. 826 et 860].

Cote
A/1211
 Date
1603-1738
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine...
Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie de JARCY rédigé par Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour les dames religieuses de l'abbaye Notre-Dame de JARCY. François Thomas et Marguerite COCU, sa femme, déclarent posséder trois quartiers de vignes, chargés de neuf deniers de cens.

Cote
A/1225
 Date
1748
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie...
Résultat n°67

Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.

Cote
A/1243
 Date
1642-1753
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
acte authentique, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER,...
Résultat n°68

Comté royal de DOURDAN. Expéditions d'actes d'un notaire de DOURDAN (1714-1725).

Cote
ASUPPL/49
 Date
1714-1725
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777)

  • Comté royal de DOURDAN. Expéditions d'actes d'un notaire...
Résultat n°69

MEMOIRE DE MONSIEUR CADOT

Cote
6AV/3
 Date
2000
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHARENTE
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • MEMOIRE DE MONSIEUR CADOT
Résultat n°70

MEMOIRE DE MONSIEUR BERNARD LESUEUR

Cote
6AV/6
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • MEMOIRE DE MONSIEUR BERNARD LESUEUR
Résultat n°71

MEMOIRE DE MADAME MONCANY DE SAINT-AIGNAN

Cote
6AV/41
 Date
1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • MEMOIRE DE MADAME MONCANY DE SAINT-AIGNAN
Résultat n°72

SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

Cote
6AV/59
 Date
1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL
Résultat n°73

MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

Cote
6AV/62
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD
Résultat n°74

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : Charles Febvrier bourgeois de Paris contre Louis Courtin notaire à Mondeville au sujet d'un droit de passage (1652-1689)

Cote
B/581
 Date
1652-1689
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°75

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740) ; affaire Pasquier, notaire royal à Corbeil : correspondance, mémoires, pièces du greffe, billets (1730-1740)

Cote
B/638
 Date
1730-1740
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°76

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : affaire Pasquier, Petit et de Pourly, prévôt et notaires royaux de Corbeil : mémoires, procès-verbaux, états pour comptes, arrêts de la cour du parlement, statuts et règlements de la communauté des conseillers du Roy (1745)

Cote
B/645
 Date
1745
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°77

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par le prévôt de Corbeil Jehan le Bergier, d'actes passés devant notaires (1573-1598)

Cote
B/744
 Date
1573-1598
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
note, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Résultat n°78

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par les prévôts de Corbeil Jehan de la Barre, Jehan Delaunay et Jean Baptiste Guynaud, d'actes passés devant notaires (1603-1699) ; actes notariés - Corbeil : Charles Aubry, Jean Hucherard, Nicolas Regnault, Etienne Charron, Alexandre Boisneuf, Nicolas Tarteret, Marin Cholière, Pierre Doré - Mennecy : Etienne Couanon, Etienne Boudet, Jean Boissier, Jean Barbe - Ballancourt : Philippes Verjon - Arpajon : Jacques Leconte - Brunoy : Gabriel Charles Moreau - Champcueil : André Ravet

Cote
B/745
 Date
1603-1699
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
note, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Résultat n°79

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications d'actes notariés (juillet 1348, 1588-1589, 1594, 1599, 1604, 1607, 1610, 1613, 1615, 1619, 1623-1626, 1629-1631, 1634, 1637-1638, 1643, 1645, 1648, 1650, 1653, 1656, 1658, 1660, 1668, 1670-1671, 1678, 1680-1681, 1686-1687, 1691, 1693-1694, 1696, 1698, 1711, 1717, 1720, 1723, 1729) ; un registre de déclarations au Roi devant notaire concernant des biens sur le domaine de Dourdan (juillet 1668-20 mars 1669).

Cote
B/1014
 Date
1348-1729
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications...
Résultat n°80

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1557, 1575, 1604, 1618-1622, 1625, 1627, 1629, 1632-1633, 1635-1636, 1639-1652, affaire concernant Maître Chambon notaire à Etampes au sujet du contrat de bail du tabéllionnage et droit de notariat (1648-1652).

Cote
B/1124
 Date
1557-1652
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...