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VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

EDEPOT77 1I/3

1850-1945

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

Colporter la Révolution. Bibliothèque Robert Desnos, Montreuil

INQUARTO/1748

1989

SEINE-SAINT-DENIS

étude

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

2O/1108

1823-1930

RIS-ORANGIS Commune

Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire : 1852-1870 : Inventaire des articles F.18 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345. Avant-propos par Alain ERLANDE-BRANDENBURG

INV/1583

1995

PARIS Département, FRANCE

publication périodique

Marchands ambulants : cartes professionnelles.

1046W/14

1976-1980

ESSONNE

carte d'identité professionnelle

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

2O/1501

1894-1934

ATHIS-MONS Commune

tarif, règlement, convention

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Marchés forains dans la Ville nouvelle : plan de localisation, août 1977. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 84 x 98 cm. [1 plan].

782W/220

1977

EVRY Commune

plan

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1640).

E/4858

1640

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, EGLY, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, LONGJUMEAU Commune, ETAMPES Commune

minute notariale

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : colportage et distribution de journaux ; demandes d'autorisation.

EDEPOT22 2I/3

1883-1885

CHAMARANDE

publication périodique, permis

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

L/406

1791

BOUTERVILLIERS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 novembre - 30 novembre 1639) Prise de bail, par Jean Regnault, vigneron à BOISSY, de Simonne Goussard, veuve de noble homme Antoine Lambert, vivant, contrôleur des guerres et conseiller du Roi, à PARIS, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 15 livres de beurre.- Actes relatifs à une entreprise de plantation de bois sur 3 arpents de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Justice, moyennant 129 livres tournois, pour le compte de noble homme Thomas Bontet, conseiller du Roi aux bailliage et prévôté d'ETAMPES, par Jehan Gouffin, Étienne Bourdonné, Jean Regnault et Pierre Boucher, demeurant à BOISSY.- Vente d'un quartier de terre sablon, terroir de BOISSY, lieu dit la Moinerye, faite au susdit Bontet, moyennant 14 livres tournois, par Zacarie Pillas, vigneron, à Jouy, paroisse de BREUX.- Bail d'un demi-arpent de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 30 sous tournois, à Jacques Soyer, vigneron à ÉGLY, par Jacques Philippe, chapelier à CHÂTRES.- Contrat de mariage entre Denis Baillargeau, vigneron à BONNES, fils de Pierre Baillargeau et de feue Jeanne Maubray, d'une part, et Étiennette Plainchesne, fille de Jean Plainchesne, laboureur à TORFOU, et d'Adrienne Cousté, d'autre part.- Donation d'héritage à la fabrique de l'église de MAUCHAMPS, par Judith Decourselle, veuve de Sébastien Aubry, demeurant à TORFOU.- Acte y relatif.- Bail de 4 arpents de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 16 livres tournois, à Jean Jourdain, marchand à Villelouvette, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 40 livres tournois, au profit de Jean Bedeau, conseiller du Roi et élu en l'élection de GISORS, demeurant à PARIS, par Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, et Guillemette Lambert, sa femme.- Échange entre Louis Roullon, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Éloy Le Roy, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Marie Revel, serrurier à BRETIGNY.- Bail de maison et dépendances, à MAUCHAMPS, fait par Judith Decourselles, ci-devant nommée, à Pierre Leconte, laboureur audit lieu.- Contrat de mariage entre Pierre Crespin, le jeune, fils de feu Pierre Crespin et de Denis Niol, demeurant à BONNE, d'une part, et Jeanne Plainchesne, laboureur à TORFOU, et de Claude Girard, d'autre part.- Échange entre Claude Lenormant, procureur en la chambre des comptes, à PARIS, d'une part, et Claude Chesnoy, vigneron à TORFOU, et Hélène Lesage, sa femme, d'autre part.- Échange entre Antoine Delarue, bourgeois de PARIS d'une part, et Michel Lambert, vigneron à TORFOU, d'autre part.- Baux divers par Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé et procureur au parlement de PARIS, à Sulpice Bertellot, vigneron à BOISSY, Simonne Mandonnet, veuve de Gaspard Picard, demeurant à BOISSY, Jean Monoury, vigneron à Villelouvette.- Bail d'un demi-arpent 10 perches de vigne, vignoble de TORFOU, chantier des Plantes, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 13 sous 9 deniers tournois, à Michel Lambert, ci-devant nommé, par Sébastien Handry, procureur fiscal en la prévôté de Mesnil et JANVILLE, demeurant à TORFOU, et Jeanne Durand, sa femme.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 15 sous tournois, au profit de Claude Fremineau, marchand à CHÂTRES, par Louis Boullon, veuve de Nicolas Delaleu, demeurant aux tuileries de Bâville, paroisse de SAINT-CHERON.- Vente d'un quartier de vigne faite, moyennant 48 livres tournois, à Michel Lemaire, vigneron à BOISSY, par Jean Hébert, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.

E/4856

1639

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune, ETAMPES Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, BREUX-JOUY, SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMARANDE, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

minute notariale

Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

2491W/336

2000

PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, BURES-SUR-YVETTE

dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1640).

E/4860

1640

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune

minute notariale, répertoire d'officier public ministériel

Paysans et marchands ruraux de la vallée de l'Essonne dans la seconde moitié du XVIIe siècle. Tiré à part de Mémoires Paris et Ile-de-France, tome IX,

INSEIZE/1439

1958

LARDY, FLEURY-MEROGIS, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L), AUVERNAUX, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LEUDEVILLE, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE, BAULNE, MONDEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ORMOY, LISSES, ECHARCON, MENNECY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

étude

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Edition pour chanteurs et colporteurs d'une valse chantée 'J'ai tant pleuré...' (1907) ; affiche 'Fête de Saint-Médard' (40 x 60 cm), (1963).

EDEPOT19 2R/2

1907-1963

CHALO-SAINT-MARS

affiche, chanson

Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY, ARPAJON, EPINAY-SOUS-SÉNART (2001).

2491W/338

2001

MASSY Commune, ARPAJON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

dossier de procédure

Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

918W/2

1971

ESSONNE

carte d'identité professionnelle

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

2O/1680

1905-1939

MASSY Commune

tarif, règlement

SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

2O/1289

1811-1939

SOISY-SUR-ECOLE

budget, arrêté du maire

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

3U/1596

1800-1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

79J36/4

1660-1845

LONGJUMEAU Commune

minute juridictionnelle, correspondance

Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

918W/1

1963-1964

ESSONNE

carte d'identité professionnelle, carte d'identité

La banlieue sud pleure le "père Oscar", le glacier des quartiers

JAL1/565/23912/1

samedi 17 juillet 2021

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune

publication périodique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1639).

E/4852

1639

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, EGLY, MARCOUSSIS, BREUILLET, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

minute notariale

PALAISEAU. - Place du marché, un jour de marché ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

63FI/156

1999

PALAISEAU Commune

document photographique

Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).

2491W/341

2003

JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, MEREVILLE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

EDEPOT45 1I/5

1879-1897

GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté du maire, correspondance

Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

1046W/16

1971-1978

ESSONNE

correspondance, carte d'identité professionnelle, fichier

BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1927 [1] pompes funèbres : tarifs et règlement, 1892-1929 [2] ; tarifs d'emplacement de marché, 1926-1934 [3] ; projet de budget primitif de 1928, établissement d'un rôle supplémentaire, 1927, 1929 [4] ; taxes sur les billards et licences de débits de boissons, 1927 [5] ; licence des commerçants au détail, 1927 [6] ; taxes sur les instruments de musique, 1927 [7] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1927 [8] ; impôt sur les autos, cycles-cars, motocycles, 1927 [9] ; droit des pauvres, 1929 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [11] ; règlement des voitures de places, 1933-1934 [12] ; échelle de traitement du personnel communal, 1934 [13] ; taxes de colportage, 1935 [14].

2O/1555

1892-1935

BRUNOY Commune

tarif, règlement, budget

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

1422W/26, 27 - Num - 28 - Copie de sécurité 1422W26 - 2006 - 2006 - 27Num/28 (Cote de substitution)

1995

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, FLEURY-MEROGIS, AFRIQUE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, VILLIERS-SUR-ORGE

document audiovisuel

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Organisation de la police en Seine-et-Oise (1892), dons et offrandes à la patrie en l'honneur de l'instauration de la République : note (1848). Annonce du décès de Félix Faure, président de la République (1899). Fêtes communales, patronales et foraines : trois affiches (1907, 1913-1914) ; jeux pour garçons et filles : listes des lots, types de jeux, listes de gagnants et participants (1906 - 1913). Dons faits par les membres du conseil municipal, les commerçants, les forains et autres habitants de la commune pour fournir des lots à gagner (1906 - 1914). Placement des forains (1862 - 1925). Fête du 14 mai 1848 dite fête de la Concorde, modalités du déroulement.

EDEPOT77 1I/1

1848-1925

VERT-LE-PETIT

correspondance, affiche, circulaire

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

2119W/24

1937-1998

ETAMPES Commune, ETRECHY Commune

statut, déclaration

Le colportage de librairie en France sous le Second empire

INSEIZE/621

1972

PARIS Département

ouvrage imprimé

Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN (2002).

2491W/339

2002

CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1642).

E/4879

1642

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARIS Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUILLET, CHEPTAINVILLE

minute notariale

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police des foires et des marchands ambulants : instructions, délibérations, correspondance (1839-1941).

EDEPOT45 1I/4

1839-1941

GRANGES-LE-ROI (LES)

délibération, correspondance, circulaire

HISTOIRE DE CHAMARANDE Lucia Roussel

17AV/15, 17 - AV - 33 - Copie de sécurité 17AV15 - 2005 - 2005 17AV/33 (Cote de substitution)

2005

CHAMARANDE, LARDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, JANVILLE-SUR-JUINE, TORFOU, ITALIE, YVELINES, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune

document audiovisuel

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

2O/1795

1817-1938

SAULX-LES-CHARTREUX

tarif, règlement

Subventions pour mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2000-2003).

2491W/546

2000-2003

ESSONNE

rapport

Mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2003-2006).

2491W/343

2003-2006

ESSONNE

rapport