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3 176 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le bailliage de Chanteloup

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/2

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • Le bailliage de Chanteloup
  2. Résultat n°2

    On chasse dans la plaine entre La Roche et La Folie

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    2002

    Cote

    REV214/1/27/5

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 27 (2002)
    • On chasse dans la plaine entre La Roche et La Folie
  3. Résultat n°3

    Au fil de l'histoire...Quand la justice d'Avrainville se rendait au Singe-Verd

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1991

    Cote

    REV214/1/16/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 16 (1991)
    • Au fil de l'histoire...Quand la justice d'Avrainville...
  4. Résultat n°4

    Quelques notes sur la Révolution de 1789 à Brétigny

    Auteur

    BASSIERE, Dominique

    Date

    2003

    Cote

    PER840/1/5/4

    • Contexte : BULLETIN DE L'ASSOCIATION HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 1-13
    • 5
    • Quelques notes sur la Révolution de 1789 à Brétigny
  5. Résultat n°5

    Autres temps, autres moeurs

    Auteur

    HOUSSAYE (DE LA), Simone

    Date

    2003

    Cote

    PER785/2/16/7

    • Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

    • n°14-29
    • 16
    • Autres temps, autres moeurs
  6. Résultat n°6

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  7. Résultat n°7

    Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats de mariages

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/5

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats...
  8. Résultat n°8

    Questions-réponses

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Questions-réponses
  9. Résultat n°9

    Bailliage de Méréville : notes de lecture. AD 91 : B 3203, registre du greffe 1636-1637

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Bailliage de Méréville : notes de lecture. AD 91 :...
  10. Résultat n°10

    A travers les registres paroissiaux..

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • A travers les registres paroissiaux..
  11. Résultat n°11

    Bailliage de Chalou-la-Reine et Moulineux. Notes de lecture. AD 91 : B 3202, registre du greffe 1661-1662

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Bailliage de Chalou-la-Reine et Moulineux. Notes de...
  12. Résultat n°12

    Paléographie : transcription du texte du bulletin n° 102. Acte de foi et hommage

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/5

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Paléographie : transcription du texte du bulletin n°...
  13. Résultat n°13

    La foire d'Arpajon et les 54 villages des environs air de la Croix d'Or

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • La foire d'Arpajon et les 54 villages des environs...
  14. Résultat n°14

    Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
  15. Résultat n°15

    Le fichier Origine. Les pionniers essonniens au Québec

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Le fichier Origine. Les pionniers essonniens au Québec
  16. Résultat n°16

    La mauvaise réputation... ou le désordre des familles à Chamarande (1688)

    Auteur

    BRACQ, Bernard

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • La mauvaise réputation... ou le désordre des familles...
  17. Résultat n°17

    Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès (1765-1790). Cote B 2127

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/100/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès...
  18. Résultat n°18

    Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666). Extraits de la cote B 217

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/100/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666)....
  19. Résultat n°19

    Histoire locale

    Auteur

    MAZIERE, Madeleine

    Date

    2003

    Cote

    PER554/5/129/2

    • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

    • n°117-148
    • 129
    • Histoire locale
  20. Résultat n°20

    Le château de Saint-Germain-le-Vieux-Corbeil

    Auteur

    BRIGAT, Arlette

    Date

    2004

    Cote

    PER478/2/22/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Bulletin municipal PER478...

    • n°1-70
    • 22
    • Le château de Saint-Germain-le-Vieux-Corbeil
  21. Résultat n°21

    C'était il y a 50 ans... A propos de la rue Guignolle

    Auteur

    LECLERC, Guy

    Date

    2003

    Cote

    PER414/4/28/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT, BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°67-85 de 1994-1997, n°1-30 de 1998-2004 ; macunes...
    • 28
    • C'était il y a 50 ans... A propos de la rue Guignolle
  22. Résultat n°22

    Une Justice seigneuriale témoin et acteur dans la lutte pour l'individualisme agraire : le bailliage et comté de Pontchartrain dans la première moitié du XVIIIe siècle. Tiré à part des actes du 100e congrès national des sociétés savantes. Paris, 1975. Section d'histoire moderne et contemporaine

    Auteur

    PARIS, André

    Date

    1977

    Cote

    PBR/2523

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Une Justice seigneuriale témoin et acteur dans la lutte...
  23. Résultat n°23

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions [1478-1733, liasse 6], fois et hommages, aveux et dénombrements, lettres à terriers, droits seigneuriaux et féodaux, justice de Leuville [liasse 7] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/33

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres S à V] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/26

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres L à R] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/25

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mouvance de la justice, état par ordre alphabétique des fiefs et justices relevant du comté de Montlhéry [lettres A à J] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/24

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions [suite], baux à loyer, fois et hommages, érection du marquisat d'Arpajon [chapitre 10], réunion des justices du Bouchet, de Leuville et de Saint-Vrain à celle d'Arpajon [XVIIIe siècle, chapitre 11] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/6

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fief du Clos [suite], jugements et arrêts pour le Comte de Noailles [chapitre 4], acquisitions et échanges amenés au domaine par M. Brodeau et le marquis de la Landes [1661-1720, chapitre 5] : 607 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de TOURY (Eure-et-Loir) au XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 Mi 140] : bobine positive de 5 mètres.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/255

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • BARDEAU, Catherine. - Aspects de la chatellenie de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Arrêté du département du 3 février 1792 relatif aux minutes des greffes des justices seigneuriales.

    Date

    1792

    Cote

    L/443

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Arrêté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Evry coupée en deux par le mur de la duchesse

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    JAL7/422/3226/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3225-3228 (janvier 2007)
    • 3226
    • Evry coupée en deux par le mur de la duchesse
  33. Résultat n°33

    Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : haute justice de VIRY 'Assises du Pont de Juvisy', érection en 1371 ; procès-verbaux d'assises, bornages de l'étendue de la justice [cf. inv. de VIRY (103), chap. 1 , V, et XIX, 1. 6 et 28].

    Date

    1371-1708

    Cote

    149J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Titres de famille. - Comptes : Mémoires de fournisseurs, comptes de travaux, nomination d'agents du marquisat de SAVIGNY, dont lettres de provision à l'office de lieutenant, juge civil, criminel et de police du bailliage de SAVIGNY-SUR-ORGE, Viry-sur-orge, Grandvaux, Charintru, Champagne, Chatillon-sur-Seine, La Cour de France, octroyé à Jean-Paul Loyal, notaire royal et procureur de la prévôté de MONTLHERY et procureur du bailliage de SAVIGNY-SUR-ORGE, suite à la démission du sieur Emery (février 1778).

    Date

    1600-1799

    Cote

    149J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Comptes : Mémoires de fournisseurs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : droits féodaux [haute, basse et moyenne justice] : acquisition des droits aux mutations par échange sur les terres relevant de LA NORVILLE ; quittances de la finance, édits et déclarations du roi au sujet de ces droits.

    Date

    1477-1775

    Cote

    134J/17

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : droits féodaux [haute,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Justice.

    Date

    1573-1671

    Cote

    106J/21

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Justice.

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

    Date

    1660-1845

    Cote

    79J36/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38

    ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).

    Date

    1548-1576

    Cote

    77J/191

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    • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt...

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  39. Résultat n°39

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre Jacques et Jacques Etienne de BRETIGNIERES prêtre donataire universel de Jacques de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN contre le duc de VILLEROY maréchal de France et M de BONENFANT à cause de la terre du PERRAY et des droits qui lui sont attachés et au sujet de la suzeraineté et de la justice de SAINT GERMAIN : salvations aux contredits du duc de VILLEROY, du sieur BONENFANT, contredits de Jacques Etienne de BRETIGNIERES (1719) ; réponses aux salvations du duc de VILLEROY (1719) ; production nouvelle de Jacques Etienne de BRETIGNIERES, salvations aux contredits du sieur BONENFANT (1722) \t\t\t\t\t\t

    Date

    1719-1722

    Cote

    77J/123

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  40. Résultat n°40

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre Jacques et Jacques Etienne de BRETIGNIERES prêtre donataire universel de Jacques de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN contre le duc de VILLEROY maréchal de France et M de BONENFANT à cause de la terre du PERRAY et des droits qui lui sont attachés et au sujet de la suzeraineté et de la justice de SAINT GERMAIN : avertissement (1715), contredits de production, requête de production de Jacques Etienne de BRETIGNIERES (1718). Inventaire de production pour Jacques de BRETIGNIERES et Eustache THIBEUF contre le duc de NEUFVILLE, maréchal de VILLEROY [s.d.] ; fragment d'un document concernant les droits seigneuriaux où il est fait mention de Jean Antoine BONENFANT, de François de VILLEROY, de Jacques et Louis de SERRIERES, du chapitre de SAINT SPIRE et de Etienne Jacques de BRETIGNIERES [après 1704] \t\t\t\t\t\t

    Date

    1715-1718

    Cote

    77J/122

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  41. Résultat n°41

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.

    Date

    1491-1713

    Cote

    77J/121

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  42. Résultat n°42

    Famille de BRETIGNIERES. - Justice.

    Date

    1647-1760

    Cote

    77J/97

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    • Famille de BRETIGNIERES. - Justice.

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  43. Résultat n°43

    Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et le procureur général du roi à CORBEIL au sujet des droits de la seigneurie de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX.

    Date

    1487-1671

    Cote

    77J/75

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    • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...

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  44. Résultat n°44

    Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation entre Eustache THIBEUF, le maréchal de VILLEROY et les officiers de CORBEIL au sujet de la justice de SAINT GERMAIN : inventaire fait par Charles AUBRY après le décès de Nicole MESLIN veuve de Daniel MOREL, jardinier, pour Eustache THIBEUF ; arrêt qui maintient Eustache THIBEUF dans la haute, moyenne et basse justice dans toute l'étendue de la terre du VAL COQUATRIX (1644) ; mémoire pour le maréchal de VILLEROY en réponse à celui d'Eustache THIBEUF, original et copie ; mémoire des prétentions du maréchal de VILLEROY comme seigneur engagiste du comté de CORBEIL, quittance pour François de NEUFVILLE duc de VILLEROY, parchemin (1674-1734) ; défauts, imprimé (1698-1702) ; sentence de la Cour qui déclare la procédure nulle et ordonne à Eustache THIBEUF de produire ses titres (1702) ; notes de Pierre Jacques de BRETIGNIERES ; saisie féodale de la seigneurie du VAL COQUATRIX faite au nom du roi à cause de sa châtellenie de CORBEIL, manuscrits et imprimé (1671) ; sommation à Eustache THIBEUF de rendre la foi et hommage (1670) ; foi et hommage par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY et signification de l'acte, parchemin et papier (1668) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY (1673)

    Date

    1644-1734

    Cote

    77J/65

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    • Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation...

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  45. Résultat n°45

    Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - requêtes, sentences, exploits, oppositions, état des dépenses, protestations, inventaire des pièces, contredits, salvations et contredits de production, papier et parchemin (1643-1702). Eustache Thibeuf contre Charles COLLET et les chanoines du chapitre de CORBEIL pour la mouvance d'une maison sise faubourg SAINT LEONARD (1705).

    Date

    1643-1705

    Cote

    77J/59

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    • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

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  46. Résultat n°46

    Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF et Suzanne MONCEAUX dame du PERRAY contre le chapitre SAINT MARCEL : inventaires de production, requêtes, contredits, réplique, sentence, avertissement, parchemin et papier (1691-1698) ; inventaire des titres produits par le chapitre de SAINT MARCEL contenant la déclaration des droits seigneuriaux qu'ils prétendent avoir sur les villages de SAINTRY et du PERRAY [s.d.]

    Date

    1691-1698

    Cote

    77J/55

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    • Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF et...

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  47. Résultat n°47

    Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des comptes : extrait de la chambre des comptes à propos des revenus de la prévôté et châtellenie de CORBEIL à la requête de Nicolas THIBEUF conseiller et examinateur au Châtelet de PARIS (1554) ; lettres royales fixant l'augmentation des gages des baillis, prévôts, avocats, procureurs, commissaires et autres personnel de justice, parchemin ; articles du traité des augmentations de gages à tous les baillis, sénéchaux, prévôts et officiers des présidiaux, bailliages, maréchaussées, sièges royaux et prévôtés du ressort de la Chambre des comptes de PARIS, papier (1625). Châtelet de PARIS : extraits des registres de la chambre criminelle du Châtelet de PARIS, relevé par Pierre THIBEUF des exactions et violences commises par le prévôt (1625). Eaux et Forêts : sentence au sujet des routes et chemins étant dans les bois de Pierre THIBEUF (1639-1668). Justice de SAINT GERMAIN : mémoire pour établir la juridiction haute, moyenne et basse de SAINT GERMAIN [s.d.] ; copie du procès verbal du dégât fait par les armées campées sur les terres de Pierre THIBEUF (1652) ; compromis en faveur de M de REGIS contre M THIBEUF au sujet des honneurs qu'ils prétendent avoir en l'église, les deux seigneurs n'étant ni fondateurs ni donateurs de ladite église, original et transcription (1613) ; condamnation à mort à l'encontre de Grandpierre, chaudronnier, Pierre DURAND et Pierre BIJOU rémouleurs pour homicide sur la personne de FRANÇOIS LEFEVRE charretier, sentence rendue par le prévôt de la haute justice de SAINT GERMAIN, du VAL COQUATRIX et autres lieux (1683). Pièces du greffe concernant les habitants de SAINT GERMAIN : information pour Jean COTREAU contre Jacques Antoine LEROUX, pour Michel HAMET huissier contre la veuve OZANNE et ses héritiers, Jean COSTEAU vigneron à YERRES contre JACQUARD et LEROUX (1681), tutelle des enfants mineurs de Jacques FONTAINE et Anne CHAMPIGNET et Fleurie LEROUX sa première femme (1708), succession de Jacques FONTAINE, jardinier au château (1708-1710), nomination de François CHARLES comme curateur de la succession de Robert HOUDAN (1709-1715)

    Date

    1554-1715

    Cote

    77J/26

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale.- Chambre des...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale. - Extraits des registres du greffe de la prévôté et châtellenie de CORBEIL (1549-1609) ; registre de la prévôté de SAINT GERMAIN LE VIEIL CORBEIL de 1674 à 1682 ; extraits des registres de la prévôté, haute, moyenne et basse justice de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX de 1674 à 1688, de 1688 à 1707 ; registre de 1688 à 1693 ; extraits des registres de la prévôté de SAINT GERMAIN LES CORBEIL (1676-1701) ; registre de la haute, moyenne et basse justice de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL, Eustache THIBEUF étant seigneur, Nicolas REGNAULT prévôt, Alexandre BOISNEUF lieutenant fiscal et Jean BIENAYME greffier, couverture en parchemin (1682-1688) ; un registre (1680-1695) ; registre du greffe (1693-1710) ; registre d'audience (1715-1738)

    Date

    1549-1738

    Cote

    77J/25

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Justice seigneuriale. - Extraits...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  49. Résultat n°49

    Justice seigneuriale.

    Date

    1482-1557

    Cote

    77J/4

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille du TILLET.
    • Justice seigneuriale.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  50. Résultat n°50

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1623-1844

    Cote

    72J/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  51. Résultat n°51

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1643-1868

    Cote

    72J/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  52. Résultat n°52

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  53. Résultat n°53

    Copie de lettres patentes et d'un acte de chevauchée pour fixer les limites de la justice du Plessis-Paté (s.d.) Document manquant depuis 2002.

    Date

    s.d

    Cote

    59J/5

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

    • Copie de lettres patentes et d'un acte de chevauchée...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), MAILLE (DE) Marquise (service versant)

  54. Résultat n°54

    BRICHE (La). - Seigneurie.

    Date

    1477-1555

    Cote

    57J/82

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plaques d'impression destinées à illustrer la biographie de Vincent DUVAL [reproductions commandées par M. BRUNEL ; 33 pièces comprenant : 16 plaques d'impression, procédé mécanique, 13 plaques d'impression, procédé manuel, une quadrichromie] : Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, 6,5 x 15,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE (jeune), 21,5 x 15,5 ; idem (âgé), 18,5 x 15,5 ; Portrait de Auguste, Jacques GUIOT, détenu (décagone), 15 x 15 ; Portrait de l'abbé Vincent DUVAL (jeune), 6 x 9 ; idem (en son âge mûr), 18,5 x 13,5 ; Portrait de Monseigneur MATHIAS, évêque de Troyes, 18,5 x 13,5 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, 14 x 25 ; Lettre de Vincent DUVAL, 18 x 13,5 ; idem, 12 X 13,5 ; Eglise Saint-Jacques-du-Haut-Pas (PARIS), 13,5 x 19 ; Eglise Saint-Jacques (CORBEIL), 19 x 13,5 ; La première procession de la Neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du Tremblay sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des Rogations, 17 mai 1789 [d'après la gravure de DAFFIN], 16,5 x 23,5 ; Procession du Clergé de Saint-Spire avec les reliques réunies de différentes églises au Champ du Tremblay, faubourg Saint-Jacques à CORBEIL, le jour de l'Octave de la translation après l'Ascension, 12 mai 1793 [d'après la peinture de JANINET et la gravure de DAFFIN], 13 x 23,5 ; idem, 13 x 23,5 ; idem, 13 x 23,5 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, 11 x 11 ; Eglise Saint-Leu et quartier des Halles, 14,5 x 24 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, 22,5 x 14 ; Château de Saint-Germain, fief de BOUVILLE, 15 x 25 ; Procession du Clergé de Saint-Spire avec les reliques réunies de différentes églises au Champ du Tremblay, faubourg Saint-Jacques à CORBEIL, le jour de l'Octave de la translation après l'Ascension, 12 mai 1793 [d'après la peinture de JANINET et la gravure de DAFFIN], 12,5 x 23 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, mai 1653, 15 x 20 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne [1ère plaque], 12,5 x 7,5 ; idem [2ème plaque], 12,5 x 7,5 ; Certificat d'inhumation établi et signé par Vincent DUVAL concernant l'enfant Jean COIGNET, 5,5 x 15,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL (Vivre libre ou mourir), 5 x 5 ; Formulaire de Foi, 5 x 5 ; Credo de DUMONT, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, 5 x5 ; Tableau d'Auguste ROSSEL représentant la Seine à CORBEIL (noir), 8 x 22,5 ; idem (rouge), 15,5 x 23 ; idem (jaune), 15,5 x 23 ; idem (bleu), 15,5 x 23.

    Date

    1653-1793

    Cote

    46J/28

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Plaques d'impression destinées à illustrer la biographie...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  56. Résultat n°56

    Documents iconographiques [reproductions commandées par M. BRUNEL en vue de la publication de la biographie de Vincent DUVAL, 101 pièces] : L'office de l'église noté pour les fêtes et dimanches. 5e partie : de Quasimodo à la Pentecôte, à l'usage de PARIS, fac-similé, 21 x 14 ; Cul de lampe : La Miséricorde, fac-similé, 4,5 x 4,5 ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 19 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 20 x 24 ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL [original] ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL, fac-similé, 22 x 12,5 ; Cul de lampe : Les deux anges, fac-similé, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 20 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 30 x 22,5 ; Cul de lampe : La mort, photographie, 23,5 x 23 ; Lettre ornée et son cadre, fac-similé, 8 x 15 ; Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, photographie, NB, 6,5 x 15,5 ; L'église Saint-Leu, Saint-Gilles et le quartier des Halles à Paris, photographie, NB, 11 x 19 ; idem, photographie, NB, 13 X 16 ; idem, photographie, NB, 17 X 25 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24,5 ; idem, gravure, NB, 14 X 23,5 ; L'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas à PARIS, photographie, NB, 12,5 x 17 ; idem, gravure, NB, 13,5 X 19 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, photographie, NB, 13 x 23 ; idem, photographie, NB, 15,5 x 23,5 ; idem, fac-similé, NB, 14 x 24 ; Formulaire de foi I.H.S., photographie, NB, 3,5 x 3,5 ; idem, photographie, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 15 X 15 ; idem, photographie, 15 X 15 ; Le Château de Saint-Germain (fief de BOUVILLE), gravure, sépia, 8 x 13,5 ; idem, gravure, sépia, 8 X 16 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24 ; Les pasteurs des paroisses de CORBEIL en 1789, NB, 24 x 18 ; Abbé Vincent DUVAL, photographie, NB, 11 x 8 ; idem, fac-similé, NB ,18,5 X 13,5 ; Abbé GUIOT, photographie, NB, 18 x 12,5 ; idem, photographie, NB, 24 x 17,5 ; Abbé GUIOT (buste), photographie, NB, 12,5 x 8 ; idem, photographie, 17 X 11 ; Portrait présumé de Monseigneur MATHIAS, avant sa nomination à l'évêché de TROYES, fac-similé, NB, 18,5 x 13,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, jeune, photographie, NB, 13,5 x 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 20 x 14 ; idem, vieillissant, photographie, NB, 20,5 X 17 ; idem, photographie, NB, 18 X 14,5 ; Portrait de MAUZAISSE, photographie, NB, 15 x 11,5 ; idem, photographie, NB, 16 X 13 ; idem, photographie, NB, 23 X 17,5 ; Portrait de Vincent DUVAL, jeune, fac-similé, NB, 6 x 8,5 ; idem, photographie, 17,5 X 13,5 ; Auguste-Jacques GUYOT, détenu, photographie, NB, 17 x 17 ; idem, fac-similé, NB, 5,7 X 5,7 ; idem, fac-similé, NB, 14,5 X 14,5 ; Certificat d'inhumation de Jean Coignet établi par Vincent DUVAL, fac-similé, NB, 5 x 13 ; Lettre de Vincent DUVAL, 10 floréal an VII [29 avril 1799] (recto), photographie et fac-similé, NB, 18 x 13,5 ; idem, photographie, 29 X 23 ; idem (verso), fac-similé, NB, 12,8 X 13,5 ; idem, photographie, NB, 11,2 X 12,5 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, photographie, NB, 29,5 x 18,5 ; idem, fac-similé, NB, 23,5 X 13,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL : Vivre libre et mourir, fac-similé, NB, 5 x 5 ; Carte de France indiquant l'implantation des bénédictins, bénédictines, des cisterciens et cisterciennes, 12 x 15 ; Carte du doyenné du VIEUX-CORBEIL indiquant l'implantation du clergé séculier et du clergé régulier, 36 x 23 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne, photographie, NB, 11 x 6 ; idem, photographie, NB, 21 X 12 ; idem, photographie, NB, 11 X 6 ; idem, photographie, NB, 16,5 X 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 13,5 X 16,5 ; L'Ascension, credo de M. DUMONT, photographie, NB, 17,5 x 8,5 ; idem, fac-similé, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 22 X 22 ; La première procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des rogations (17 mai 1789) [gravure de DAFFIN] ; idem, fac-similé, NB, 23 X 15,5 ; La seconde procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL le dimanche 12 mai 1793 [aquarelle originale de Jean-François JANINET] ; idem, photographie, NB, 24,5 X 30 ; idem, fac-similé, couleur, 23 X 12,5 ; CORBEIL vu par le peintre ROSSEL, photographie, couleur, 23 x 30 ; idem, fac-similé, couleur, 14,5 X 22 ; Vue du vieux pont et du vieux château de CORBEIL, photographie, 17 x 22,5 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL vers 1789, fac-similé, NB, 19 x 13,5 ; idem, photographie, NB, 22 X 16 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 17,5 x 28,5 ; Chapelle de l'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 24 x 16 ; Plan de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 17 x 30 ; Feu de Saint-Jean et de Saint-Pierre à Saint Spire de CORBEIL, photographie, NB, 27,5 x 17,5 ; Chapelle de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 15 x 10,5 ; idem, photographie, NB, 15 X 10,5 ; Chapelle de la Vierge en l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 10,5 x 15 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, fac-similé, NB, 11 x 11 ; Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789, photographie, NB, 29,5 x 21 ; idem, couleur, 21 X 15 ; Maison de l'Arquebuse [dédicace au dos], fac-similé, NB, 22,5 x 15 ; Halle au blé de la ville de CORBEIL, photographie, NB, 12 x 29 ; Plan général et détaillé du terrier du prieuré de Saint-Jean-de-l'Hermitage sis à CORBEIL, annoté de la main de Louis BRUNEL, photographie, NB, 15,5 x 22,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault, quai de Bourgoing), photographie, NB, 20,5 x 30,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault), photographie, NB, 30,5 x 20,5 ; Plan de CORBEIL et SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 15 x 23 ; Plan de SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 16,5 x 22 ; idem, photographie, NB, 15,5 X 22,5 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, photographie, NB, 20 x 26 ; idem, fac-similé, NB, 17 X 26 ; Cénotaphe de QUILLET, photographie, NB, 23 x 15 ; Collégiale de CHAMPEAUX (Seine-et-Marne), photographie, NB, 14 x 23 ; Portrait de CLERMONT-TONNERRE, photographie, NB, 20 x 17 ; Affaire RAVINET/De BRÉTIGNIÈRES, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, fac-similé, NB, 21 x 29.

    Date

    1789-1799

    Cote

    46J/27

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Documents iconographiques [reproductions commandées...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  57. Résultat n°57

    Familles alliées aux Ornaison. - Anglure de Bourlemont, provision de lieutenant général pour le corps de Louppes en faveur du comte de Bourlemont (1655), et de gouverneur de la ville et citadelle de STENAY (1663), procédure contre le comte de Bourlemont (1681). - Une pièce en latin concernant François d'Anglure de Bourlemont.

    Date

    1655-1681

    Cote

    39J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Familles alliées aux Ornaison. - Anglure de Bourlemont,...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Procédures et litiges (1712 - 1739).

    Date

    1712-1739

    Cote

    39J/99

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges (1712 - 1739).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Justin Marie Talaru contre les citoyens Mahy, Pouleau (an 9), Blot (an 10), état des frais déboursés (s.d.).

    Date

    1800-1802

    Cote

    39J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Justin...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - César Marie de Talaru contre Louis François, vicomte de Talaru concernant le projet de démolition ou de réunion des terres sur les fermes du ROUSSAY, VAUCELAS, LA GRANGE, VILLECONIN, TORFOU (1770), contre Paul Paye (1772), contre les habitants d'AUVERS à propos des moulins de CHAGRENON, de VEAU(postérieur à 1763).

    Date

    1770-1772

    Cote

    39J/97

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - César...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE.

    Date

    1741-1756

    Cote

    39J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Administration de la terre de CHAMARANDE, droits seigneuriaux. - Droits de lods et ventes de Guillaume Genest, (1717), du sieur Roncerets (1719), litige concernant les droits de lods et ventes de la veuve Bellanger sur une maison à ETRECHY (1743).

    Date

    1717-1743

    Cote

    39J/11

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Administration de la terre de CHAMARANDE, droits seigneuriaux....

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    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Seigneurie du VINTUE, acquisition par la famille Ornaison-Talaru et titres antérieurs.

    Date

    1585-1689

    Cote

    39J/8

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Seigneurie du VINTUE, acquisition par la famille Ornaison-Talaru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  64. Résultat n°64

    VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN [un registre dérelié] : requêtes, défenses, répliques, procès-verbaux, actes en appel, inventaires, table des propriétaires, correspondance.

    Date

    1681-1694

    Cote

    31J/12

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  65. Résultat n°65

    VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN, factums imprimés [15 pièces] : François-Odet CHEVREAU contre Jacques de FLEURY et les habitants de CHAMPIGNY [une pièce et deux plans en quatre exemplaires] (1687) ; Henry de REFFUGE, François-Odet CHEVREAU et autres contre Jacques de FLEURY (1687) ; François-Odet CHEVREAU contre maître Nicolas de COEURS et Gilles MERGU (1703) [concerne le PETIT VAUDOULEURS].

    Date

    1687-1703

    Cote

    31J/9

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN,...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contentieux : affaire Gabriel MARCHANDON (1779) ; affaires Etienne PENOT (1771-1775) ; précis sur le partage de la troisième chambre des enquêtes (1758) [19 pièces, dont 17 liées].

    Date

    1758-1775

    Cote

    30J/86

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contentieux :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  67. Résultat n°67

    Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.

    Date

    1304-1723

    Cote

    27J/118

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Terres de Bouray. - Justice seigneuriale : Registres d'audiences (novembre 1720- février 1722) quelques pages dont plusieurs incomplètes. Droits seigneuriaux : Registre terrier de Bouray et des fiefs des Célestins, du Cochet et de Boissy-le-Cutté pour François de Courlay, écuyer de la grande écurie du roi, seigneur de Bouray et de Boinvau (1600-1626). Minutes notariales constituant le papier terrier de la seigneurie de Bouray, signées Besnard, Carqueville, Moynet et de Neufville (1585-1668).

    Date

    1585-1722

    Cote

    27J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Justice seigneuriale : Registres...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

    Date

    1519-1852

    Cote

    27J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux et titres de propriétés.

    Date

    1499-1769

    Cote

    27J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux et titres...

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  71. Résultat n°71

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).

    Date

    1580-1743

    Cote

    27J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.

    Date

    1572-1714

    Cote

    27J/94

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier...

    Producteur :

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  73. Résultat n°73

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1496-1706

    Cote

    27J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

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  74. Résultat n°74

    Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Titres de la moyenne et basse justice de Lardy (1472-1677) [ mauvais état]

    Date

    1472-1677

    Cote

    27J/92

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Titres de...

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  75. Résultat n°75

    Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Minutes du greffe : informations, plaintes, tutelles, inventaires (1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1710, 1721, 1722), pièces du greffe de Lardy (1657-1664) [documents reliés]

    Date

    1623-1722

    Cote

    27J/91

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Minutes du...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Bailliage et prévôté de Lardy : Registres d'audiences ordinaires (novembre 1680- décembre 1682), (janvier 1689- mai 1690), (décembre 1692-janvier 1708), trois registres (1697-1702), registres d'audiences ordinaires (juillet 1710- juillet 1711), (avril 1712- mars 1714), (avril 1714- septembre 1716), (octobre 1716- juillet 1728).

    Date

    1680-1728

    Cote

    27J/90

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Justice seigneuriale : Bailliage...

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  77. Résultat n°77

    Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Date

    1329-1722

    Cote

    27J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Contentieux.

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    ARGENTRE (D) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant l'usage des marais d'Itteville, la commune contre les différents propriétaires : - Titres de propriétés indiquant les transmissions successives des terres d'Itteville et de l'Epine depuis le chapitre Notre Dame de Paris jusqu'au chancelier Voysin aïeul de M de Rougé : acte de transaction, avec transcription , entre le chapitre et les habitants d'Itteville par laquelle la dîme est réduite à six gerbes par arpent au lieu de dix (1484) ; vente de Jacques Lecomte et ses héritiers à Pierre de Moucy (1626-1627) ; vente de Simon Philippe Loyseau à Louis Orceau (1708-1711) ; vente par Louis Orceau au chancelier Voysin (1714). Actes de foi et hommage de Jean de Moucy au chapitre Notre Dame (1626, 1670) ; de Claude Lebas de Montargis seigneur du Bouchet, baron de Valgrand et seigneur de l'Epine (1719) ; aveu et dénombrement de la seigneurie d'Itteville et de l'Epine par Simon Loyseau (1685). - Arrêts, jugements et rapports : copies de l'arrêt des Eaux et Forêts qui maintient les représentants du chapitre dans la propriété des marais (1648) ; actes d'échange et copies entre les chevaliers de l'ordre de Saint Jean de Jérusalem, commanderie du Saussaye et le seigneur et les habitants d'Itteville (1535-1598) ; partage des marais entre les habitants (1795) ; annulation du partage (1793-1806) ; assignation de la communauté des habitants à la requête du chapitre ; sentence qui maintient le chapitre dans la possession en saisine de tous ses droits ; taxe du rôle des habitants (1702) ; projet d'arrêt (1721) ; sentence qui fait défense aux laboureurs de faire paître leurs troupeaux dans les marais (1755) ; notes de M de Rougé (1806) ; bail à rente par la commune à M Louette (1826) ; jugement du tribunal d'Etampes concernant la propriété du marais (1852) ; arrêts de de Rougé et de Polignac contre la commune (1852) ; rapport imprimé des experts nommés par le tribunal pour procéder au cantonnement des marais, procès Polignac et de Rougé contre la commune (1855) ; plusieurs jugements identiques imprimés (1854). - Procès verbal d'apposition et levée des scellés et d'inventaire des titres et papiers fait à la requête de Jean de Moucy et lui appartenant, se trouvant dans les effets de la succession de Jean Nepveu procureur fiscal après son décès (1671).

    Date

    1853-1866

    Cote

    27J/88

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Contentieux : Affaire concernant...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Terre d' Itteville. - Preuves et estimation des droits : Dossier concernant l'extraction de la tourbe dans les marais d'Itteville : vente su licitation, affiche, plan couleur, correspondance, actes notariés, vente au comte de Lara, notes (1853-1866).

    Date

    1853-1866

    Cote

    27J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Preuves et estimation des droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Moulin Palleau : copie du bail du moulin passé en 1590 entre Michel Bouquet er le chapitre de l'église Saint Spire de Corbeil (1670) ; enquête et examen à l'encontre des membres du chapitre (1602) ; transaction entre Jacques Leconte seigneur d'Itteville et le chapitre (1602) ; procuration (1603) ; titre nouvel pour M de Moucy seigneur d'Itteville (1670) ; titres nouvels pour Joseph Maillefer et sa famille (1734, 1757, 1788) ; copie de la déclaration passée au terrier d'Itteville par Charles Bouquet (1670) ; exploit pour le marquis de Broglie contre la veuve Brière au sujet de la pêcherie construite sur le terrain de la seigneurie d'Itteville (1755-1756).Titres de propriétés de la maison occupée par le garde d'Itteville. Echanges de terres situées sur le territoire d'Itteville entre le chancelier Voysin et Etienne Bauquier, Charles Hapeau et Liénart de Launet (1714) ; Claude Ronsin sieur de Saclas, Gilles Duchêne (1715) ; entre le marquis de Broglie et Alexandre Claude Lefranc (1733). Actes entre particuliers : acquisition d'une maison et propriété sise à Itteville par la veuve de François Boyvin à Simone Chalumeau veuve de Jehan de Beauregard (1638) ; contrat d'acquisition par la veuve de François Boyvin aux héritiers Rolbin (1638) ; constittution de rente à Jacques Langevin par Jean Drouet (1643) ; acquisition par Noël Thorin de Robert Ragot (1668) ; cession de 3 quartiers de vignes par Jean Robillard à Pierre Rivière (1644) ; acquisition par Pierre Sainsard des chanoines de Paris (1612) ; par Mathieu Mouchon de Jean Fouet (1603) ; par Martin Roger à René Rat (1634) ; vente, titres nouvels pour la famille Nepveu (1611-1651) ; déclaration des terres appartenant aux héritiers de Jean Nepveu laboureur à Itteville [XVIIe siècle]. Preuves et estimation des droits : Arpentage des bois d'Itteville, contestation entre Madame de Lignerac et ses fermiers, plans (1791-1797). Procès verbal d'arrachement de bornes, dressé par le juge d'Itteville (1620). Plan de la vente de la Fosse aux Loups au terroir d'Itteville [s.d.

    Date

    1590-1797

    Cote

    27J/86

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Moulin...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)