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SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

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Cote/Cotes extrêmes

134J/1-98

Date

1328-1847

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

98 articles 6,60 mètres linéaires.

Origine

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Chartrier.

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Une boîte arrivée postérieurement à analyser.

NORVILLE (LA). - Seigneurie : droits féodaux [haute, basse et moyenne justice] : acquisition des droits aux mutations par échange sur les terres relevant de LA NORVILLE ; quittances de la finance, édits et déclarations du roi au sujet de ces droits.

Cote/Cotes extrêmes

134J/17

Date

1477-1775

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2002

Mots clés lieux

NORVILLE (LA)

Mots clés matières

SEIGNEURIE ADMINISTRATION,administration générale, JUSTICE SEIGNEURIALE JUSTICE,organisation judiciaire, FEODALITE ADMINISTRATION,Régime seigneurial, 15è siècle, 16è siècle, 17è siècle, 18è siècle, Ancien Régime (16è-18è s.), Moyen Age (6è-15è s.)