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SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
98 articles
6,60 mètres linéaires.
SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Une boîte arrivée postérieurement à analyser.
NORVILLE (LA). - Seigneurie : droits féodaux [haute, basse et moyenne justice] : acquisition des droits aux mutations par échange sur les terres relevant de LA NORVILLE ; quittances de la finance, édits et déclarations du roi au sujet de ces droits.
Caractéristiques physiques
SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SEIGNEURIE ADMINISTRATION,administration générale, JUSTICE SEIGNEURIALE JUSTICE,organisation judiciaire, FEODALITE ADMINISTRATION,Régime seigneurial, 15è siècle, 16è siècle, 17è siècle, 18è siècle, Ancien Régime (16è-18è s.), Moyen Age (6è-15è s.)