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245 résultats

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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4545

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4539

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4542

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'Etat (1684-1784), arrêts de la cour du parlement (1745-1786), ordonnance du roi pour la suppression d'une compagnie de fusilliers et l'établissement de deux compagnies de grenadiers-royaux (1771), lettres de distraction d'une partie des terres du marquisat de Brunoy enclavées dans les limites de la capitainerie de Corbeil (1757), déclaration du roi fixant les tarifs des droits sur les ponts (1708), sentences concernant des délits sur la rivière (1737-1738) ; requêtes en comparution au tribunal civil de Corbeil (1750-1781) ; second mémoire sur le projet d'amener à Paris la rivière d'Yvette (1766), loi relative à l'élection du receveur du district de Corbeil et loi portant vente des domaines nationaux à la ville de Corbeil (1790), règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Corbeil ; procés-verbal de la confédération des françois à Paris (1790), réflexions sur l'exercice du droit de chasse/ J.M.Th DANCOURT jurisconsulte (1791). Documents manuscrits : procés à propos d'un titre nouvel, sentence, marché pour un bâtiment à construire dans la ferme de Montauger, consultation par BAYEN avocat sur un litige, papier et parchemin (1615-1674), procédure contre les héritiers BREGE (1737-1756), affaire SALLET contre GAROUSSE (1737-1767), procédure pour Nicolas BOISNEUF contre Alexandre FOUCHER boucher (1742-1746), procés verbal de criées dans la paroisse Saint Jacques de Corbeil (1788), sentence de la prévôté de Corbeil contre la veuve LARGILLE (1788), procédure imprimée entre VIGIER propriétaire des bains chauds des bords de Seine contre MACHET de VELYE son intendant des bâtiments (1793-an X), document sans début concernant Charlotte Félicté Lenormand épouse séparée de Jacques Louis Henri Delinière et le tribunal de Corbeil [an XII] . plusieurs jugements (1763-1776), mémoires imprimés pour les maires contre Nicolas François DENIS régisseur de M le duc de VILLEROY (1764), pour Philippe François DELAMARE contre Pierre CARRELET (1759), pour Louis BEZAUDIS contre Marie Anne SAULNIER [s.d.], pour Jean Baptiste GUYNAND contre la famille LE PLAIDEUR (1716), plaidoirie pour M PERILLEUX et autres contre ARGELIES et autres (1894). Documents manuscrits : jugements (1809-1858), copie de lettres adressées aux procureus généraux par le garde des sceaux (1822), prestations de serment des greffiers (1823), déchéance de brevet d'invention (1828), police correctionnelle, citations à prévenu (1842-1850), correspondance à propos de jugements (1816-1842), insertions à la requête de MINORET et MOTHES, assignations à comparaître (1807-1852), procès verbal d'affichage (1850), faillite BERLOT (1826), avis de ventes de meubles et de chevaux par autorisation de justice (1809, 1834), affaires THIBEUF contre CREVON (1779-1820), DUCLOS (1809), BEGUIN contre CADOT (1812), LAVIGNE (1825), MANGIN (1826-1827), CHATEAUBOURG (1820, 1833), DESNOS contre HEBERT (1843) BAFFAITRELLE (1841), GROSJEAN (1846), LEGENDRE (1835-1837), ESTABEL contre SEGUIN (1843), RAGON contre REMOND (1844), LEFORT contre COCHETEAU (1845), Les Tourbières de l'Essonne contre SABROU entrepreneur de bâtiments (1838), succession PERRICHON (1841), succession FERRAND de BAUDIERE avec tableau de toutes les communes qui composent le ressort du tribunal d'appel de Paris (1821), famille de NOAILLES contre les héritiers de REVEILHAC manufacturier (1844). Registre manuscrit des lettres, chartres, sentences et réglements concernant la justice de la ville, prévôté et châtellenie de Corbeil, compilations, extraits et transferts de titre originaux par Jehan DE LABARRE prévôt de Corbeil, document de base à l'écriture des Antiquités de Corbeil avec index et reproductions de documents iconographiques ((1608 et suivantes), cantique imprimé en l'honneur de Saint Spire (1786).

    Date

    1608-1858

    Cote

    79J14/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, justice. - Documents imprimés : arrêts du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4538

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er - 4 août 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4541

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4550

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4553

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (août 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4577

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (11 - 28 novembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    E/4604

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, publications.- Requeste à monseigneur le maréchal de VILLEROY, gouverneur de la personne du Roy touchant le retardement de son retour dans sa bonne ville de Paris en vers burlesques (1649), livret du ballet d'Alcidiane dansé par sa majesté le 14 février 1658, extrait du tome 15 de la Collection Académique concernant les tourbières des environs de Villeroy et celles qu'on pourrait ouvrir à Etampes (1786), Notice sur M de VILLEROY, secrétaire d'état et Mme de VILLEROY/ Alfred POTIQUET (1877), extrait de la Revue Historique de l'Ouest de1885, Le dernier des VILLEROY et sa famille/ Aimé KINGTRINER (1888).

    Date

    1649-1888

    Cote

    79J40/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, publications.- Requeste à monseigneur le maréchal...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY, administration centrale et communale.

    Date

    1736-1849

    Cote

    79J40/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    Sur les tourbières des environs de Villeroy et sur celles qu'on pourrait ouvrir près d'Etampes. Extrait de Histoire de l'Académie royale des sciences

    Date

    1761

    Cote

    GBR/1254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Sur les tourbières des environs de Villeroy et sur...
  14. Résultat n°14

    MENNECY, justice.

    Date

    1771-1898

    Cote

    79J40/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

    Date

    1794-1946

    Cote

    8S/5

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1797-1939

    Cote

    7M/29

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

    Date

    1800-1939

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8S/6

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges, ventes, acquisitions, baux, an X (1801-1802), 1843-1938 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1938 [2] ; sablière : achat d'un terrain, 1880-1892 [3] ; corbillard : restauration, 1918 [4].

    Date

    1801-1938

    Cote

    2O/271

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

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  26. Résultat n°26

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  27. Résultat n°27
    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    1 media

    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    Date

    1803-1933

    Cote

    7S/19

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage des marais : contestations, 1803-1808 [1] ; sablière : acquisition de terrains, travaux d'entretien, 1866-1880, 1903-1911 [2] ; carrière : acquisition d'un terrain, 1867-1868 [3] ; marais : location du droit de chasse, 1843-1939 [4].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/673

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage...

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  29. Résultat n°29

    CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1803-1808 [1] ; terrains : ventes, aliénations, 1822-1881, 1891-1920 [2] ; revendication de propriété HAGERMAN, 1881 [3] ; sablière : location et bail, 1906 [4] ; vente d'un immeuble à la commune, 1868 [5] ; entretien des lavoirs, puits et mares, 1877 [6] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [7].

    Date

    1803-1926

    Cote

    2O/310

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  30. Résultat n°30

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Contestation de propriété de M. de MIREBEAU au sujet de terrain au lieu-dit 'la Butte de Bulon', an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : ventes, 1845-1930 [2] ; carrière : acquisition CHESNAIN? 1843-1849 [3] ; sablière : acquisition BILLARAND, 1863-1878 [4] ; lavoir : acquisition de terrains, établissement d'un barrage, 1872-1926 [5] ; droit de chasse, 1917 [6] ; électricité, 1924-1939 [7].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/422

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.-...

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  31. Résultat n°31

    GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/631

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...

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  32. Résultat n°32

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1805-1924 [1] ; bâtiments communaux, 1856-1916 [2] ; sablière : acquisition, 1845 [3] ; vente d'arbres, 1831-1921 [4] ; ventes d'herbes, 1859-1860 [5] ; square : travaux, 1923 [6].

    Date

    1805-1924

    Cote

    2O/762

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  33. Résultat n°33

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

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  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de terrains, bornage, baux, vente d'immeubles, 1810-1897, 1904-1927 [1] ; bois (plan de 1806), 1806, 1885 [2] ; vente d'arbres, 1884, 1913 [3] ; lavoir, 1808, 1881-1907 [4] ; abreuvoir de BEAUVAIS, 1874, 1898 [5] ; curage de la vidange de CHAMPCUEIL, 1888 [6] ; puits, 1882-1935 [7] ; mare de BEAUVAIS, 1850, 1883-1884 [8] ; bureau télégraphique, 1887-1888 [9] ; carrière, 1890, sablière, 1909 [10] ; pompes funèbres, 1937-1939 [11] ; don d'une horloge et d'une somme d'argent, 1859, 1899 [12] ; eau potable, 1909-1937 [13].

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/277

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange...

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  35. Résultat n°35

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

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  37. Résultat n°37

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais : règlement, pâturage, vente, location, 1813-1907 [1] ; tourbe : vente, 1839-1920 [2].

    Date

    1813-1920

    Cote

    2O/1380

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais...

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  38. Résultat n°38

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : affaires diverses, extraction de grès (plan couleur), 1849, 1864, 1873 [1] ; terrains : acquisition, échange, baux, 1837-1913 [2] ; travaux communaux, 1817-1818, 1839 [3] ; salle de réunion : acquisition d'un immeuble, 1865, 1887, 1923 [4].

    Date

    1817-1923

    Cote

    2O/1260

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....

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  39. Résultat n°39

    LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique de passementerie, classe 3, 1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 670. Gaubert, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1857-1860, 1 plan machine. 671. Duval, machine à vapeur, brasserie, classe 1, 1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 672. Dessaux, fabrique de carton pâte, classe 3, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 673. Herson, dépôt de vidanges, 1907, plan de situation [chemise vide]. 674. Debiève et Jabaly, dépôt d'hydrocarbures, épicier, classe 3, 1919-1922, 6 plans de situation, 1 plan machine. 675. Lacroix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 676. Voise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924. 677. Cottentin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 678. Collet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 679. Dondon et Revaux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur et garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 680. Dubois, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans machine. 681. Revaux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925. 682. Clau et Rudolphe (Mme), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan machine. 683. Morin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1930, 1 plan machine. LISSES. 684. Gautier, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1852-1853, 4 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 685. Challeton, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1856-1857. 686. Damour, four à chaux, cuisson de la chaux, classe 2, 1864, 2 plans de situation. 687. Desvaux, fabrique de celluloïde, classe 1, 1899, 4 plans de situation, 2 plans machine. 688. Tourte, briqueterie, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 689. Cosyns, dépôt de vidanges, classe 1, 1928-1931, 5 plans de situation. 690. Leclair, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 691. Pécheux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. LONGJUMEAU. 692. Kalb, distillerie d'eau de vie et de vinaigre, classe 3, 1818-1819. 693. Poulet, fabrique de chandelles, classe 3, 1846-1854. 694. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1892. 695. Grellet, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 696. Douville, tannerie, classe 2, 1857-1858, 1 plan de situation. 697. Roux, machine à vapeur, marchand de fer, classe 1, 1860, 2 plans de situation, 1 plan machine. 698. Louin, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1860-1869, 4 plans de situation.

    Date

    1818-1932

    Cote

    5M/26

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique...

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  40. Résultat n°40

    MASSY. 755. Société chimique de Palaiseau, fabrique de sulfate, classe 2, 1908-1926, 2 plans de situation. 756. Converset, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1924-1925, 2 plans de situation. 757. Vinatier, fabrique de petite mécanique, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 758. Potet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 759. Vinatier, atelier de métaux, classe 2, 1926-1927, 2 plans de situation. 760. Vézinet, fabrique d'encre, classe 1, 1926-1929, 2 plans de situation. 761. Brugnard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 1 plan de situation. 762. Carré, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 2, 1928-1931, 3 plans de situation. 763. Tramichel, réservoir d'essence souterrain, négociant en benzine, pétrole, essence, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 764. Méry Ciaponi, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans de situation. 765. Thibaudot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 766. Beuniche, réservoir d'essence souterrain, dépôt d'essence, classe 3, 1933, 1 plan de situation. MENNECY. 767. Chapet, four à chaux, classe 2, 1818-1819. 768. Bouvier et Berryer, carbonisation de la tourbe, classe 2, an 12, 1825-1826, 1 plan de situation. 769. Foye, four à chaux, classe 2, 1853-1877, 6 plans de situation. 770. Noirtin, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1856-1857, 1 plan de situation.

    Date

    1818-1933

    Cote

    5M/29

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MASSY. 755. Société chimique de Palaiseau, fabrique...

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