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245 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

Date

1930-1997

Cote

2119W/46

Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

Date

1898-1997

Cote

2119W/31

Résultat n°3

Installations classées : ATHIS MONS : Entreprise COUTAREL bois charbons mazout puis TEILHOL, Station service Total, Carrosserie VALLEE, Compagnie française des produits pétrolifères puis établissements VERDIER, Etablissements VILLAIN fils, Garage ZORKO. AUTHON LA PLAINE Garage Renault HACBART, Dépôt de betteraves HARDOUIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1957-1997

Cote

2017W/16

Résultat n°4

Installations classées : ATHIS MONS : Dépôt de gaz LACHAUD, Atelier d'enfumage des viandes LAMICHE, Société Ph. LAURENT et compagnie, Société Les Régates, Société LECOTILEC, Etablissements LEFRANCOIS, Société LEZER ATHIS, Société LOUIS et Compagnie, Etablissement LUTZ et KREMPP Industries, Etablissements MALGUY, MARTO Travaux publics et particuliers, Société MATEOS, Société MOROZ CHMIL Auto, Etablissements METENIER, Blanchisserie MICHEL, Entreprise MOUREAU, Garage PEIRS. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1958-1997

Cote

2017W/13

Résultat n°5

Installations classées : ATHIS MONS : Société anonyme Bois particules contreplaqués, Société française des pétroles BP, Société Mobil oil, Etablissements Bregegere, Transports déménagement Jean CARNAL, Garage CARNAL, Société Céramarbre, Société Kister et Cetah, Société Athis station, Société La Charollaise. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1953-1997

Cote

2017W/9

Résultat n°6

Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1950-2003

Cote

2017W/4

Résultat n°7

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°8

Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1947-2005

Cote

2017W/2

Résultat n°9

Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement agricole d'exploitation en commun dit La ferme d'Eclimont ; ANGERVILLE : Société ANDIS, Auto service 91, établissement CAILLET et JOERGER, Le Caillebotis Marine, Carrosserie mécanique du Bois de la Fontaine, entreprise individuelle COMMEREUC, Comptoir continental français, entreprise de préparation de crins, Société DARDE, Société fonderie DERIAUX, Société DEVERRIERE, Société D. H. Industrie, Etablissement DOYEN, Chantier DRAPPIER (stockage de charbon). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, dossier de plainte, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1943-2005

Cote

2017W/1

Résultat n°10

Aérodrome de BRETIGNY-SUR-ORGE : bordereaux d'envoi, extrait des registres de délibérations du conseil municipal, plans, notice explicative, correspondance, avis sur demande de contruction (1967 - 1970). Centrale de béton à EVRY : installation, correspondance, procès-verbal, cahier des charges, plans (1966 - 1973). Port d'EVRY, rapport pour préparer un programme d'investissements portuaires, bordereau d'envoi, plans, notes (1966 - 1967). Equipements culturels : installation des différents cultes dans la ville nouvelle, convention, compte-rendu, correspondance (1968 - 1972)

Date

1966-1972

Cote

1776W/42

Résultat n°11

Autoroute A87. - Section PALAISEAU-SACLAY, fabrication de béton bitumineux par l'entreprise S.E.V.B. : correspondance, marché signé, pièces comptables, bordereau des prix, minutes.

Date

1972-1973

Cote

1502W/1725

Résultat n°12

Autoroute A6. - Occupation temporaire de terrains pour extractions de matériaux à LONGJUMEAU et à la Butte rouge de GRAVIGNY ; expropriations ; acquisitions de terrains, enquête parcellaire ; session des décisions de la commission arbitrale d'évaluation : tableaux, plans.

Date

1954-1963

Cote

1502W/97

Résultat n°13

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang : dossier de demande pour la sablonnière de la roche cassée et trou Guillot. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Carrières; Société nouvelle des ballastières : dossier de demande du Champ slé ; Sablière du Val-de-Marne : dossier de demande.

Date

1981-1991

Cote

1488W/53

Résultat n°14

Installations classées pour la protection de l'environnement : VERT-LE-GRAND, Elf Aquitaine (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

1479W/37

Résultat n°15

Installations classées pour la protection de l'environnement : VERT-LE-GRAND, Elf Aquitaine (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

1479W/36

Résultat n°16

Hydrocarbures : Elf Antargaz : gisement de VERT-LE-GRAND et la Croix-blanche.

Date

1996-1997

Cote

1479W/26

Résultat n°17

Gisements fossilifères d'ORMOY-LA-RIVIERE, d'AUVERS-SAINT-GEORGES, de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition, protection, location de 3 gisements fossilifères : accord de principe de la mairie d'ORMOY sur l'acquisition. Extrait du cadastre de parcelle attenant aux propriétaires. Parking à ORMOY : projet d'aménagement sur une partie du terrain départemental et à proximité du gisement. Plan de masse. Convention de mise à disposition.

Date

1974-1982

Cote

1345W/555

Résultat n°18

Gisement fossilifère de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Ordonnance de transport sur les lieux : notification de l'ordonnancement. Expropriation : notification de jugement, fixation des indemnités par le juge, mémoire en réponse des expropriés, offres amiables aux propriétaires et locataires.

Date

1983

Cote

1345W/554

Résultat n°19

Gisement fossilifère de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance d'EVRY. Acquisition d'une bande de terrain supplémentaire. Cadastre. Certificat de non-pourvoi. Notifications individuelles. Hypothèques. Plans de géomètre.

Date

1980-1982

Cote

1345W/553

Résultat n°20

DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

Date

1912-1978

Cote

1007W/17