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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°2

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.
Cote
3J/81
 Date
1932-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°3

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

Cote
3J/112
 Date
1901-1924
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
Résultat n°4

Services financiers, impôts et taxes.- Régime fiscal des sociétés de personnes, taxe unique de 15 % : règlement, correspondance (1957-1959).

Cote
73J/55
 Date
1957-1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Régime fiscal...
Résultat n°5

Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu des capitaux immobiliers, dossiers de la commune de BALLAINVILLIERS, de la caisse rurale de CHAMPLAN, du garage du Petit-Champlan, de la société Hebling et Vary à CHILLY-MAZARIN, de la caisse rurale d'EPINAY-SUR-ORGE, du Palace cinéma à EPINAY-SUR-ORGE, des sociétés Duvoy et Cie, Laurent-Gauvin et Tabar à EPINAY-SUR-ORGE, de l'Association fraternelle de LONGJUMEAU, de l'Avenir de LONGJUMEAU, des sociétés Bouthier, Chevrier, Perichard et Rozema et Cie à LONGJUMEAU : états de situation, bilans, comptes-rendus d'assemblée générale, statuts, journaux d'annonces légales.

Cote
1181W/15
 Date
1930-1954
 Lieu
BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, bilan comptable, compte rendu, statut, annonce officielle et légale

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu...
Résultat n°6

perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les sociétés dus par les contribuables d'EVRY (1990).

Cote
1921W/21
 Date
1990
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur...
Résultat n°7

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Cote
2056W/32
 Date
1938-1945
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°8

Administration des contributions directes, contribution mobilière, patentes, taxes : matrice générale (1948) - Impôt sur les sociétés : matrice individuelle (1955-1961) ; Contribution foncière des propriétés bâties : matrice supplémentaire ; Contribution des patentes : matrice supplémentaire (1959) - Administration des contributions indirectes : marchands d'alcools, relevés (1909-1949).

Cote
2056W/38
 Date
1909-1961
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contribution...
Résultat n°9

Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

Cote
2238W/182
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...
Résultat n°10

Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des controles fiscaux ; impôt sur le revenu, taxes accessoires, amendes et droits divers, taxe professionnelle : rôle général et supplémentaire années 1984 à 1986 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1985 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1985 ; impôt sur les revenus, taxes accessoires et droits divers année 1986 : rôle (1986).

Cote
2238W/223
 Date
1984-1986
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
Résultat n°11

Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des contrôles fiscaux 1987 ; impôt sur les sociétés : rôle de 1987 ; impôt sur le revenu : rôle de 1987, rôle supplémentaire 1987 des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de 1985 à 1986, rôle comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuelles, contrôle sur pièces et autres impositions 1987, rôle supplémentaire taxe professionnelle 1985-1986 (1987).

Cote
2238W/249
 Date
1985-1987
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
Résultat n°12

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

Cote
2238W/271
 Date
1985-1988
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...
Résultat n°13

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Cote
2238W/314
 Date
1989-1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°14

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

Cote
2238W/319
 Date
1990-1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°15

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

Cote
2238W/320
 Date
1991-1994
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°16

Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.
Cote
3007W/1
 Date
1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°17

Athis-Mons, lettres A-V.
Cote
3028W/1
 Date
2007-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Athis-Mons, lettres A-V.
Résultat n°18

Lettres A-G.
Cote
3028W/2
 Date
2010-2014
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Juvisy-sur-Orge.
  • Lettres A-G.
Résultat n°19

Lettres H-Z.
Cote
3028W/3
 Date
2010-2014
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Juvisy-sur-Orge.
  • Lettres H-Z.
Résultat n°20

Morsang-sur-Orge, lettres A-P.
Cote
3028W/4
 Date
2010-2014
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Morsang-sur-Orge, lettres A-P.