IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

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Cote/Cotes extrêmes

2238W/1-320

Date

1974-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

320 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rôles d'imposition.

Langue des unités documentaires

Français

Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des contrôles fiscaux 1987 ; impôt sur les sociétés : rôle de 1987 ; impôt sur le revenu : rôle de 1987, rôle supplémentaire 1987 des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de 1985 à 1986, rôle comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuelles, contrôle sur pièces et autres impositions 1987, rôle supplémentaire taxe professionnelle 1985-1986 (1987).

Cote/Cotes extrêmes

2238W/249

Date

1985-1987

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1987

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/01/2014

Mots clés lieux

Mots clés typologiques