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117 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

Cote
A/743
 Date
1623-1776
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

Cote
A/906
 Date
1506-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

Cote
A/969
 Date
1600-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

Cote
A/1088
 Date
1572-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...
Résultat n°7

Temporalité (1718 - 1746).
Cote
D/17
 Date
1718-1746
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier, pièce comptable, inventaire

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Temporalité (1718 - 1746).
Résultat n°8

ETAMPES.
Cote
D/47
 Date
1608-1755
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES.
Résultat n°9

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.
Cote
E/4340
 Date
1702
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).
Cote
E/4411
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1596).
Cote
E/4413
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°12

Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).
Cote
E/4414
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, DOURDAN Commune, SERMAISE, YVELINES
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 20 octobre 1597).
Cote
E/4436
 Date
1597
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, PARIS Département, EGLY, OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1598).
Cote
E/4443
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention, correspondance, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (1er - 15 septembre 1598).
Cote
E/4447
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, PARIS Département, EGLY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-ESCOBILLE, MAUCHAMPS, BREUILLET, TORFOU, CHAMARANDE, OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1600).
Cote
E/4462
 Date
1600
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, convention, bail, contrat d'apprentissage, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1601).
Cote
E/4471
 Date
1601
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, PARIS Département, BREUX-JOUY, SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).
Cote
E/4483
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, accord de travail, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1602).
Cote
E/4486
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, MARCOUSSIS, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, PARIS Département, ETAMPES Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, déclaration féodale, convention, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1603).
Cote
E/4491
 Date
1603
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, AVRAINVILLE, NORVILLE (LA), EGLY, TORFOU, SERMAISE, REGION PICARDIE, FONTENAY-LES-BRIIS, BREUILLET, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, procès-verbal, acte authentique, contrat d'apprentissage, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...