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117 résultats

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  1. Résultat n°1

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Date

    1381-1693

    Cote

    G/1087

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

    Date

    1502-1722

    Cote

    A/979

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

    Date

    1506-1782

    Cote

    A/906

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

    Date

    1572-1736

    Cote

    A/1088

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  9. Résultat n°9

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

    Date

    1594-1790

    Cote

    G/1066

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4411

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4413

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4414

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 20 octobre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4436

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4443

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (1er - 15 septembre 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4447

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

    Date

    1600-1769

    Cote

    A/969

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1600).

    Date

    1600

    Cote

    E/4462

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4471

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4486

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4483

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)