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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

Cote
G/1087
 Date
1381-1693
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL
Résultat n°2

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.
Cote
G/1085
 Date
1468-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

Cote
A/979
 Date
1502-1722
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, YERRES (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

Cote
A/906
 Date
1506-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

Cote
A/1088
 Date
1572-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...
Résultat n°7

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°8

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
 Date
1580-1608
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°9

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

Cote
G/1066
 Date
1594-1790
 Lieu
WISSOUS, PARIS Département
 Type de document
procès-verbal, bail, titre de propriété, minute notariale, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).
Cote
E/4411
 Date
1595
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1596).
Cote
E/4413
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°12

Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).
Cote
E/4414
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, DOURDAN Commune, SERMAISE, YVELINES
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 20 octobre 1597).
Cote
E/4436
 Date
1597
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, PARIS Département, EGLY, OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1598).
Cote
E/4443
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention, correspondance, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (1er - 15 septembre 1598).
Cote
E/4447
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, PARIS Département, EGLY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-ESCOBILLE, MAUCHAMPS, BREUILLET, TORFOU, CHAMARANDE, OLLAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

Cote
A/969
 Date
1600-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1600).
Cote
E/4462
 Date
1600
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, convention, bail, contrat d'apprentissage, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1601).
Cote
E/4471
 Date
1601
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, PARIS Département, BREUX-JOUY, SAINT-YON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1602).
Cote
E/4486
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, MARCOUSSIS, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, PARIS Département, ETAMPES Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, déclaration féodale, convention, acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).
Cote
E/4483
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, accord de travail, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...