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CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

2O/1564

1906-1934

CHALO-SAINT-MARS

tarif, règlement

Crosne.- Maison où naquit le grand écrivain Boileau Despréaux en 1636 (18 septembre 1908).

57FI59/13

1908

CROSNE

carte postale

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

27J/67

1847-1881

BOURAY-SUR-JUINE

livre comptable

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

E/4663

1619

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

EDEPOT19 1G/24

1942-1946

CHALO-SAINT-MARS

rôle d'imposition

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

2O/1622

1885-1934

CORBEIL-ESSONNES Commune

tarif, règlement, contrat

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

EDEPOT16 1G/15

1940-1946

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

matrice d'imposition

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel de maison (1948-1956).

78J/373

1948-1956

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1629).

E/4744

1629

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET, PARIS Commune, EGLY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, SOUZY-LA-BRICHE

minute notariale

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

2O/1668

1896-1939

LONGJUMEAU Commune

tarif, règlement

Famille Darblay (Robert Darblay). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : feuilles de paye du personnel employé au château (1928-1945).

78J/347

1928-1945

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

bulletin de salaire

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

L/686

1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure, passeport

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

2O/1790

1905-1933

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

tarif, règlement

Famille de BRETIGNIERES. - Procédures avec des particuliers. - Jacques de BRETIGNIERES contre Anne DUPONT, Louise GALLOIS, Marie de La PORTE et Jacques de La MARRE, domestiques de Eustache THIBEUF, tous accusés de vols et de détournements pendant la maladie de leur maître : témoignages des accusés, griefs de Jacques de BRETIGNIERES et réponses à griefs, requêtes (1713-1716).Jacques de BRETIGNIERES comme unique héritier d'Eustache THIBEUF contre Marie Louise DUPONT et consorts : contre Louis GALLOIS et Marie Louise DUPONT femme non commune en biens de Louis Robert MARGALLE, à propos de la disparition d'effets ayant appartenu à M de SAINT GERMAIN (1705) ; réponses à griefs de Jacques de BRETIGNIERES seul et unique héritier d'Eustache THIBEUF contre Marie Louise DUPONT qu'il accuse d'avoir volé plus de 40000 # lors de la mort de Eustache THIBEUF, chez qui elle était en service (1715) ; requête de Jacques de BRETIGNIERES qui demande la déchéance d'un legs fait à la nommée DUPONT, domestique de THIBEUF, jugée indigne à cause de vols par elle commis (1715) ; état des rentes appartenant à Jacques de BRETIGNIERES ; requête pour Jacques de BRETIGNIERES donataire universel d'Eustache THIBEUF contre Philibert DUPONT et Jacques de la MARRE, quittance de Marie Louise DUPONT et Jacques de La MARRE (1713-1716)) ; notes manuscrites de M de BRETIGNIERES. Jacques Louis de BRETIGNIERES, Joseph Joachim NOËL et les héritiers de Gatien CHOLET de LIEUSAINT (1792) ; citation requête de la commune d'ETIOLLES ; jugement de fin de non recevoir pour Gatien CHOLET journalier et consorts (1792) ; plaintes contre Gabriel Joseph MASSON de TIGERY (1791-1792).

77J/127

1705-1792

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

2O/1714

1887-1932

MORSANG-SUR-ORGE Commune

tarif, règlement

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

2O/1501

1894-1934

ATHIS-MONS Commune

tarif, règlement, convention

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er avril - 30 avril 1625). - Contrat de pension alimentaire entre Marie Bigot, d'une part, Denis Bedeau, son fils, charron à BOISSY, et Anne Hariveau, femme dudit Denis, d'autre part. - Contrat de mariage entre Michel Durand, laboureur à TORFOU, d'une part, et Hélène Vacher, femme en dernières noces de Jean Bérault, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de Pierre Vacher, notaire royal à CHATRES (ARPAJON), par Jean Loyn le Jeune, et Basile Jullien, vignerons à BOISSY. - Vente de portion de maison, à BOISSY, rue du Monceau, faite à Jean Lambert le Jeune, marchand à BOISSY, par Jean Couette, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort d'Anne Bedeau, sa femme. - Accord et transaction entre Jean Sorieul le Jeune, vigneron à BREUX, d'une part, et Roch Girard, vigneron au même lieu, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, par Clément Bedeau, mégissier à PARIS. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Catherine Le Coq, veuve de Jean Chardon, demeurant à CHATRES (ARPAJON), par Noël et Denis Dangente, vignerons à BOISSY. - Cession de droit de bail à Nicolas Courtin, vigneron à OLLAINVILLE, par Guillaume Maugeant, manouvrier à JOUY. - Contrat de mariage entre Jean Musnier, domestique de Louis Godillon, marchand à BOISSY, d'une part, et Geneviève Godillon, fille dudit Louis, et de Geneviève Lambot, d'autre part. - Quittance délivrée à Gilles Bourgeron, vigneron à OLLAINVILLE, en l'acquit de Perrine Vacher, veuve d'André Bedeau, par Anne Daigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, en son vivant valet de chambre du Roi. - Actes intéressant les familles Vaillant et Hollier. - Prise à bail de pré, en l'étang au-dessous de FEUGERES, appartenant à Marie Daubray, dame de NAUFCHELLES et de BRUYERES-LE-CHATEL, représentée par Jean Lambert, sieur de Rochemont, par Pierre Guetteau, laboureur à FEUGERES. - Bail de pré, terre et vigne, terroirs de BREUX et JOUY, fait à Liénard Lambieux, laboureur à JOUY, par Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, tant en son nom que comme tuteur de César, Michel et Guillaume Fauveau. - Vente de droit sur une maison aux Sablons, faite à Jean Girard, vigneron à BOISSY, par Fiacre Réault, vigneron à JOUY, se portant fort de Louise Lamber, sa femme. - Inventaire après décès de Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, en son vivant forgeron à BOISSY, fait à la requête de Jean Couette, vigneron au même lieu, exécuteur testamentaire de ladite Bigot. - Accord et transaction entre Jeanne Girard, veuve de Simon Réault, demeurant à BREUX, assistée de Fiacre Réault, son fils, d'une part, et Jean Grandin, marchand charron à CHATRES (ARPAJON), d'autre part. - Transport d'héritages à François Leborgne, laboureur à BOISSY, par Etienne Brideron, marchand au même lieu. - Accord entre Antoine Pillas, laboureur à MORET, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Marin Marsault, berger à AVRAINVILLE, d'autre part. - Vente de vigne, à BOISSY, faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Julien Renères, vigneron au même lieu.

E/4693

1625

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, OLLAINVILLE, SAINT-YON, AVRAINVILLE

minute notariale, contrat, dossier de pension, convention, bail, acte authentique

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Craches, Louis Mahaut, domestique, vol de volaille chez Laval aubergiste.

L/437

1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES

dossier de procédure

Mémoires de Roustam 10e partie

PER3/8/45/7

2003

DOURDAN

publication périodique

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

EDEPOT17 1G/38

1936-1940

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel chargé de l'entretien du parc (1965-1973).

78J/387

1965-1973

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services, paye du personnel de maison, allocations aux oeuvres charitables et aux personnes nécessiteuses (1962-1978).

78J/381

1962-1978

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1606).

E/4514

1606

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, BREUILLET, SAINT-YON

minute notariale, bail, convention, accord de travail

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel chargé de l'entretien du parc (1961-1965).

78J/386

1961-1965

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services, allocations aux oeuvres charitables et aux personnes nécessiteuses (1947-1949).

78J/376

1947-1949

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Hommes et femmes de corps en Champagne méridionale à la fin du Moyen Age

INOCTAVO/1438

1978

AUBE, MARNE, HAUTE-MARNE, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES

étude

Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Procédure pour Pierre et Nicolas THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet de la justice et des droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX : contredits, requêtes, extraits des registres de parlement, inventaire des pièces, parchemin et papier (1620-1629) . Procès entre Nicolas puis Pierre THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet de la possession du VAL COQUATRIX : procès verbal, contredits, état des terres (1621-1637). Procès entre Pierre THIBEUF et Gallerand GAILLARD, les valets de THIBEUF auraient battu OUATRIX, vigneron de Gallerand GAILLARD : plaintes, témoignage des serviteurs, information, sentence (1625-1628) ; intervention du prévôt des maréchaux de Blois qui se transporte à SAINT GERMAIN, plaintes et requêtes présentées par GANAULT greffier du prévôt de BLOIS.

77J/48

1620-1637

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, inventaire

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

EDEPOT17 1G/44

1967-1971

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

Famille de BRETIGNIERES. - Fonctionnement. - Etat des meubles, revenus et dépenses, devis d'ouvrages, plans concernant le château de SAINT GERMAIN (1750-1770) ; inventaires des meubles, du linge, des objets contenus dans le château, de la serre, du bûcher, de la grange, du pavillon et des diverses dépendances, cahiers (1754) ; inventaires avec recommandations adressées au jardinier pendant l'absence de ses maîtres, cahiers (1770-1780) ; inventaire des meubles et tentures au 1er et au 2e étages du château, cahier (s.d.) ; quittances pour la capitation des domestiques (1759-1762) ; rente viagère de 600 # constituée par la veuve de BRETIGNIERES et Anne Charles René, son fils en faveur de Mademoiselle BELIER dame de compagnie (1772) ; mémoires d'ouvriers, devis, tableaux des dépenses annuelles (1769-1770) ; deux plans couleur : l'un représentant une salle de billard, l'autre une voûte

77J/114

1750-1780

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

pièce comptable, plan, inventaire

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 30 décembre 1620). - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Robert Dangente, vigneron à BOISSY, par Noël Dangente, le jeune, son frère, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Noël Dangente le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, garde du corps du roi, demeurant à BOISSY. - Thomas Gouyn, laboureur à EGLY, prend à bail 70 bêtes à laine de Jean Bedeau, secrétaire du comte de MORET. - Quittance à Louis Ramon par Perrine Le Roy, veuve de François Delarre, demeurant à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY, par Pierre Sinssard, meunier au moulin de DAMPIERRE. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Denis Louyn, laboureur à BREUX, par Michelle Bedeau, veuve de Charles Vaillant, demeurant à la Badaudière, paroisse de BREUILLET. - Bail de maison et dépendances, sur la rue tendant de BOISSY à SAINT-SULPICE, fait à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Gaspard Brethon, demeurant à la Madeleine, comme ayant charge de noble homme louis Leschassier, notaire et secrétaire du Roi. - Accord entre Denis Blong, berger du sieur Héron, à EGLY, d'une part, et Jean Charpentier, berger d'Antoine Pillas, à MORET, d'autre part. - Transport de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chemin-Neuf, fait à Morin Gouffin, vigneron à BOISSY, par Claude Croullebois, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritage à Yon Vaillant, meunier au moulin de Folleville, paroisse de BREUILLET, par Philippe Sinoguet, meunier à VALLEGRAND, tant en son nom que comme se portant fort de Noëlle Vaillant, sa femme. - Transport d'héritage à Pierre Hallier, vigneron à VILLELOUVETTE, par Pierre Lejeune, maçon à BOISSY. - Nouveaux titres de diverses rentes au profit de Jacques Meneau, marchand mercier à CHATRES (ARPAJON), par Jeanne Louyn, veuve de Noël Bedeau, François Roullon, vigneron à BOISSY, Claude Sonier, palefrenier à BOISSY. - Bail d'une maison et dépendances, rue du Val anciennement rue du Monceau, à BOISSY, fait à Pierre Gilbon le jeune, vigneron à BOISSY, et Claude Jullien, sa femme, par Denis Du Val, prêtre et prédicateur au monastère Saint-Eutrope-lès-Chanteloup, et Michel Dupont, praticien à CHATRES (ARPAJON), procureur et receveur des religieuses de Saint-Eutrope. - Bail de terre, sur divers terroirs, fait à Didier Andry, laboureur à MAUCHAMPS, par André Choiseau, marchand au BOURG-LA-REINE. - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Justice, faite à Cantien Coiffier, vigneron à BOISSY, par Jean Plumereau, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Ramon, vigneron à BOISSY, par Pierre Grandy, tailleur d'habits à SAINT-YON. - Nouveaux titres de diverses rentes en faveur de la fabrique de l'église Saint-thomas de BOISSY, par Gilles Bailly, tixier en toile à BOISSY, Louis Ramon, vigneron à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, par Martin Pellerin, vigneron à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente en faveur de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Laurent Petit et Simon Roux, vignerons à BOISSY.

E/4677

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, SAINT-YON, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale, bail, convention, contrat

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

30J/10

1770-1834

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune, SACLAS

déclaration, livre comptable, correspondance, pièce comptable

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (2ème cahier)

EDEPOT19 1G/26

1947-1951

CHALO-SAINT-MARS

rôle d'imposition

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

2119W/38

1921-1998

ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-OISE, ULIS (LES) Commune

statut, déclaration

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

2119W/28

1926-2000

FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN

statut, déclaration

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services, allocations aux oeuvres charitables et aux personnes nécessiteuses (1963-1974).

78J/380

1963-1974

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel de maison (1956-1960).

78J/374

1956-1960

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1607).

E/4527

1607

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ARPAJON Commune, PARIS Département, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL

minute notariale, convention, bail

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des charges : domestiques, rentes, portion congrue et 20ème, ouvriers...avec table nominative [1 registre papier, 100 folios] [1785-an XII].

12J/86

1785-1804

COURANCES

registre, liste nominative, table, pièce comptable

VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxes sur les gardes-chasse, les chiens, les chasses gardées, les domestiques, gouvernantes et instruments de musique à clavier.

EDEPOT13 1G/32

1931-1949

VILLECONIN

rôle d'imposition

III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

35J/9

1824-1886

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

correspondance, passeport, compte financier

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1595).

E/4409

1595

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, NORVILLE (LA)

minute notariale, convention, bail

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Mongiolle cultivateur à Ris accusé de violence envers Marie Baroué sa domestique (24 vendémiaire an VIII).

L/688

1799

RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

EDEPOT17 1G/41

1952-1956

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

Famille Darblay (Simon, Rodolphe Darblay). - Registre concernant les domestiques à gage, dépenses en salaires ou dons en nature pour les employés de maison, agricoles et saisonniers.

78J/1

1808-1818

ETAMPES Commune

registre

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Registre de déclarations des taxes sur les chevaux, mules, mulets et voitures, les gardes-chasse, les chiens, les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrice et gouvernante, les instruments de musique à clavier, (1898-1901, 1932-1951).

EDEPOT18 1G/7

1898-1951

AUTHON-LA-PLAINE

registre, déclaration

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

2O/1737

1876-1939

PALAISEAU Commune

tarif, règlement, affiche

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (11 - 29 mai 1636).

E/4826

1636

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, BREUILLET, SAINT-YON, AVRAINVILLE, EGLY, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

minute notariale, bail

ESSONNES. Services financiers. - Femmes de ménage : assurance sociales, [1951-1952].

24J/53/6

1951-1952

CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services, allocations aux oeuvres charitables et aux personnes nécessiteuses (1955-1960).

78J/377

1955-1960

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).

E/4414

1596

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, DOURDAN Commune, SERMAISE, YVELINES

minute notariale, acte authentique, bail

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (2ème cahier)

EDEPOT19 1G/28

1957-1961

CHALO-SAINT-MARS

rôle d'imposition

Figaro et son maître : maîtres et domestiques à Paris au XVIIIème siècle

INOCTAVO/2045

1984

PARIS Département

étude

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

EDEPOT18 1G/24

1967-1981

AUTHON-LA-PLAINE

matrice d'imposition

COURCOURONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées, les domestiques, les véhicules automobiles, 1927-1929 [2].

2O/1596

1905-1929

COURCOURONNES

tarif, règlement

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

EDEPOT17 1G/40

1947-1951

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel de maison (1960-1976).

78J/375

1960-1976

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

A/1050

1485-1574

BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE

La vie quotidienne des domestiques en France au XIXème siècle

INOCTAVO/1454

1978

FRANCE

étude

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

EDEPOT18 1G/22

1931-1951

AUTHON-LA-PLAINE

matrice d'imposition

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations (1er cahier)

EDEPOT19 1G/25

1947-1951

CHALO-SAINT-MARS

rôle d'imposition

ESSONNES. - Famille RADOT : livres de comptes de ménage (1935-1937) ; projets de maisons ouvrières aux TARTERETS : deux plans ; projet de lotissement au MORT-VOISIN : deux plans (1883) ; projet d'établissement d'un câble téléphonique : plan [s. d.] ; maison du port près des ateliers DECAUVILLE : plan, élévations [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : titres de sa propriété de l'Ile de VAUX : aveux et dénombrement rendus au duc de VILLEROY ; don viager à un ermite ; rentes de la fabrique de SAINT-ETIENNE (1656-1771) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa soeur à propos d'une succession, écrite d'ESSONNES (18 frimaire an V) [18 décembre 1796] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à son ami MARION, adjoint au juge de paix de la FERTE-ALAIS, écrite d'ESSONNES, parlant de ses malheurs et de ses soucis (2 messidor an V) [20 juin 1797] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à Firmin DIDOT à propos de la nouvelle traduction des Eglogues de Virgile (13 prairial 1806) [mai-juin 1806] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à ROBIN, commissaire des poudreries d'ESSONNES, après une visite à son correspondant dans laquelle il évoque de façon lyrique le charme d'ESSONNES (mai 1811) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa femme à propos de la mort d'une jeune femme de chambre [s. d., après 1820] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : note manuscrite intitulée Caractères des animaux [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa belle-mère Madame DIDOT à propos du baptême retardé de ses enfants, lui demandant de repousser son départ pour ESSONNES (7 frimaire an IX) [28 novembre 1800] ; poudrerie d'ESSONNES : procès-verbal d'estimation, [photocopies des A.D. Yvelines] (mars 1822) ; famille WIDMER : lettre de Christophe-Philippe OBERKAMPF écrite de JOUY-EN-JOSAS à son neveu Philippe WIDMER à l'occasion de la naissance de sa fille Léonie (29 novembre 1809) ; enveloppe adressée au secrétaire de la mairie portant timbre sec d'ETAMPES (3 décembre 1832), timbre d'arrivée (4 décembre 1832) ; manufacture de colle forte, rue d'Angoulême, affiches de vente, (décembre 1786-avril 1787) ; lettre de Marguerite VALLETTE née EYMERY, dite RACHILDE, écrite de la Villa Vallette aux BAS-VIGNONS, à un éditeur, relative au contrat qu'il lui propose pour écrire une vie d'Alfred JARRY (9 septembre 1927).

1J/14

1656-1937

CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LOIRE

plan, déclaration féodale, affiche, procès-verbal, pièce comptable, note

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

EDEPOT19 1G/7

1796-1797

CHALO-SAINT-MARS

rôle d'imposition

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel chargé de l'entretien du parc (1953-1957).

78J/384

1953-1957

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

27J/55

1801-1840

BOURAY-SUR-JUINE

registre

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

EDEPOT76 1G/18

1952-1971

VILLIERS-LE-BACLE

matrice d'imposition

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre de paye du personnel chargé de l'entretien du parc (1949-1953).

78J/383

1949-1953

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice du rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la 5e année républicaine.

EDEPOT22 1G/24

1797

CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton

matrice d'imposition

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1607).

E/4525

1607

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, AVRAINVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute notariale, acte authentique

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

EDEPOT17 1G/45

1972-1976

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villecresnes : Marguerite Piquet, domestique au château de Cercay, avortement.

L/303

1792

VAL-DE-MARNE

dossier de procédure, liste nominative

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Autruy, Jean Langlace marchand de porcs à Arpajon, meurtre de Marie Hardouin domestique chez Landry à Autruy.

L/630

1793-1794

ARPAJON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

JANVRY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1925 [1] ; taxes sur les automobiles, les pianos, les domestiques, les précepteurs, 1927 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

2O/1650

1905-1929

JANVRY

tarif, règlement

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Six copies de la matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe de déversement à l'égout, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur les valeurs locatives, taxes sur les chevaux, mules, mulets, voitures, sur les gardes-chasse, taxes sur les chiens, sur les domestiques, précepteurs, gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxes des prestations et des poids et mesures (1931-1956, 1967-1971)

EDEPOT52 1G/16

1931-1971

FONTENAY-LE-VICOMTE

matrice d'imposition

Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

27J/70

1883-1944

FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE

correspondance, compte de gestion, inventaire, plan cadastral, acte authentique

Les domestiques en France

INOCTAVO/2082

1912

FRANCE

étude

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1627).

E/4724

1627

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BREUILLET, BREUX-JOUY, ETAMPES Commune, MAUCHAMPS

minute notariale, bail, contrat d'apprentissage

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1931 - 1951).

EDEPOT76 1G/17

1931-1951

VILLIERS-LE-BACLE

matrice d'imposition

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services, allocations aux oeuvres charitables et aux personnes nécessiteuses (1967-1977).

78J/378

1967-1977

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

registre, livre comptable

BRETIGNY-SUR-ORGE, correspondance. - MOLE: une lettre de recommandation pour un domestique (1836), une coupure de journal annonçant le décès de la baronne d'AVRONGE du KERMONT (1901).

79J6/7

1836-1901

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

correspondance, coupure de presse

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1962 - 1966).

EDEPOT17 1G/43

1962-1966

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition