CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT19 GG/1-1S/5

Date

0001-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

354 articles

Origine

CHALO-SAINT-MARS (service producteur)

CHALO-SAINT-MARS (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de Châlo-Saint-Mars qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 10 août 1992 aux Archives départementales de l'Essonne à la suite de la visite du directeur des services d'archives ; un complément a été versé en 2003 suite à la visite du directeur des services d'archives : les registres paroissiaux et détat civil de 1694-1852 ; les registres de délibérations de 1791-1956 ; le registre des arrêtés du maire de 1839-1958 ; la matrice cadastrale des propriétés baties de 1882 ; les registres de contributions foncières de 1929-1961 ; 6 plans de détail de la seigneurie d'Ezeaux appartenant à Mme la Marquise de la Roussière et d'Oysonville de 1784 ; un état des chemins ; 2 procès verbaux de délimitation du territoire de 1823-1827 ; l' inventaire des archives communales de 1900. Ces documents couvrent une période allant de 1594 à 1976. L'ensemble mesure environ huit mètres linéaires. En raison du caractère particulièrement riche de ce fonds, nous avons veillé à signaler le maximum de documents intéressant l'histoire communale et départementale. Demeurent notamment en mairie : -un plan couleur de la seigneurie d'Ezeaux appartenant à Mme la Marquise de la Roussière et d'Oysonville, fait en 1784 - un plan d'alignement de 1861, aquarellé

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Anne-Marie PELLETIER en 1994, sous la direction de Marie-Anne CHABIN

Informations sur le traitement

1994

Mots clés lieux

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT19 1G/24

Date

1942-1946

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CHALO-SAINT-MARS (service producteur)

CHALO-SAINT-MARS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/04/2003