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1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1485-1574

Cote

A/1050

2

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

Date

1561-1832

Cote

30J/72

3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1594).

Date

1594

Cote

E/4396

4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1595).

Date

1595

Cote

E/4409

5

Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).

Date

1596

Cote

E/4414

6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1606).

Date

1606

Cote

E/4514

7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1607).

Date

1607

Cote

E/4527

8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1607).

Date

1607

Cote

E/4525

9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1608).

Date

1608

Cote

E/4535

10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Date

1619

Cote

E/4663

11

Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Procédure pour Pierre et Nicolas THIBEUF contre Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet de la justice et des droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX : contredits, requêtes, extraits des registres de parlement, inventaire des pièces, parchemin et papier (1620-1629) . Procès entre Nicolas puis Pierre THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE au sujet de la possession du VAL COQUATRIX : procès verbal, contredits, état des terres (1621-1637). Procès entre Pierre THIBEUF et Gallerand GAILLARD, les valets de THIBEUF auraient battu OUATRIX, vigneron de Gallerand GAILLARD : plaintes, témoignage des serviteurs, information, sentence (1625-1628) ; intervention du prévôt des maréchaux de Blois qui se transporte à SAINT GERMAIN, plaintes et requêtes présentées par GANAULT greffier du prévôt de BLOIS.

Date

1620-1637

Cote

77J/48

12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 30 décembre 1620). - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Robert Dangente, vigneron à BOISSY, par Noël Dangente, le jeune, son frère, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Noël Dangente le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, garde du corps du roi, demeurant à BOISSY. - Thomas Gouyn, laboureur à EGLY, prend à bail 70 bêtes à laine de Jean Bedeau, secrétaire du comte de MORET. - Quittance à Louis Ramon par Perrine Le Roy, veuve de François Delarre, demeurant à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY, par Pierre Sinssard, meunier au moulin de DAMPIERRE. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Denis Louyn, laboureur à BREUX, par Michelle Bedeau, veuve de Charles Vaillant, demeurant à la Badaudière, paroisse de BREUILLET. - Bail de maison et dépendances, sur la rue tendant de BOISSY à SAINT-SULPICE, fait à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Gaspard Brethon, demeurant à la Madeleine, comme ayant charge de noble homme louis Leschassier, notaire et secrétaire du Roi. - Accord entre Denis Blong, berger du sieur Héron, à EGLY, d'une part, et Jean Charpentier, berger d'Antoine Pillas, à MORET, d'autre part. - Transport de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chemin-Neuf, fait à Morin Gouffin, vigneron à BOISSY, par Claude Croullebois, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritage à Yon Vaillant, meunier au moulin de Folleville, paroisse de BREUILLET, par Philippe Sinoguet, meunier à VALLEGRAND, tant en son nom que comme se portant fort de Noëlle Vaillant, sa femme. - Transport d'héritage à Pierre Hallier, vigneron à VILLELOUVETTE, par Pierre Lejeune, maçon à BOISSY. - Nouveaux titres de diverses rentes au profit de Jacques Meneau, marchand mercier à CHATRES (ARPAJON), par Jeanne Louyn, veuve de Noël Bedeau, François Roullon, vigneron à BOISSY, Claude Sonier, palefrenier à BOISSY. - Bail d'une maison et dépendances, rue du Val anciennement rue du Monceau, à BOISSY, fait à Pierre Gilbon le jeune, vigneron à BOISSY, et Claude Jullien, sa femme, par Denis Du Val, prêtre et prédicateur au monastère Saint-Eutrope-lès-Chanteloup, et Michel Dupont, praticien à CHATRES (ARPAJON), procureur et receveur des religieuses de Saint-Eutrope. - Bail de terre, sur divers terroirs, fait à Didier Andry, laboureur à MAUCHAMPS, par André Choiseau, marchand au BOURG-LA-REINE. - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Justice, faite à Cantien Coiffier, vigneron à BOISSY, par Jean Plumereau, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Ramon, vigneron à BOISSY, par Pierre Grandy, tailleur d'habits à SAINT-YON. - Nouveaux titres de diverses rentes en faveur de la fabrique de l'église Saint-thomas de BOISSY, par Gilles Bailly, tixier en toile à BOISSY, Louis Ramon, vigneron à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, par Martin Pellerin, vigneron à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente en faveur de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Laurent Petit et Simon Roux, vignerons à BOISSY.

Date

1620

Cote

E/4677

13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er avril - 30 avril 1625). - Contrat de pension alimentaire entre Marie Bigot, d'une part, Denis Bedeau, son fils, charron à BOISSY, et Anne Hariveau, femme dudit Denis, d'autre part. - Contrat de mariage entre Michel Durand, laboureur à TORFOU, d'une part, et Hélène Vacher, femme en dernières noces de Jean Bérault, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de Pierre Vacher, notaire royal à CHATRES (ARPAJON), par Jean Loyn le Jeune, et Basile Jullien, vignerons à BOISSY. - Vente de portion de maison, à BOISSY, rue du Monceau, faite à Jean Lambert le Jeune, marchand à BOISSY, par Jean Couette, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort d'Anne Bedeau, sa femme. - Accord et transaction entre Jean Sorieul le Jeune, vigneron à BREUX, d'une part, et Roch Girard, vigneron au même lieu, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, par Clément Bedeau, mégissier à PARIS. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Catherine Le Coq, veuve de Jean Chardon, demeurant à CHATRES (ARPAJON), par Noël et Denis Dangente, vignerons à BOISSY. - Cession de droit de bail à Nicolas Courtin, vigneron à OLLAINVILLE, par Guillaume Maugeant, manouvrier à JOUY. - Contrat de mariage entre Jean Musnier, domestique de Louis Godillon, marchand à BOISSY, d'une part, et Geneviève Godillon, fille dudit Louis, et de Geneviève Lambot, d'autre part. - Quittance délivrée à Gilles Bourgeron, vigneron à OLLAINVILLE, en l'acquit de Perrine Vacher, veuve d'André Bedeau, par Anne Daigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, en son vivant valet de chambre du Roi. - Actes intéressant les familles Vaillant et Hollier. - Prise à bail de pré, en l'étang au-dessous de FEUGERES, appartenant à Marie Daubray, dame de NAUFCHELLES et de BRUYERES-LE-CHATEL, représentée par Jean Lambert, sieur de Rochemont, par Pierre Guetteau, laboureur à FEUGERES. - Bail de pré, terre et vigne, terroirs de BREUX et JOUY, fait à Liénard Lambieux, laboureur à JOUY, par Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, tant en son nom que comme tuteur de César, Michel et Guillaume Fauveau. - Vente de droit sur une maison aux Sablons, faite à Jean Girard, vigneron à BOISSY, par Fiacre Réault, vigneron à JOUY, se portant fort de Louise Lamber, sa femme. - Inventaire après décès de Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, en son vivant forgeron à BOISSY, fait à la requête de Jean Couette, vigneron au même lieu, exécuteur testamentaire de ladite Bigot. - Accord et transaction entre Jeanne Girard, veuve de Simon Réault, demeurant à BREUX, assistée de Fiacre Réault, son fils, d'une part, et Jean Grandin, marchand charron à CHATRES (ARPAJON), d'autre part. - Transport d'héritages à François Leborgne, laboureur à BOISSY, par Etienne Brideron, marchand au même lieu. - Accord entre Antoine Pillas, laboureur à MORET, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Marin Marsault, berger à AVRAINVILLE, d'autre part. - Vente de vigne, à BOISSY, faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Julien Renères, vigneron au même lieu.

Date

1625

Cote

E/4693

14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1627).

Date

1627

Cote

E/4724

15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1629).

Date

1629

Cote

E/4744

16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1633).

Date

1633

Cote

E/4795

17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (11 - 29 mai 1636).

Date

1636

Cote

E/4826

18

ESSONNES. - Famille RADOT : livres de comptes de ménage (1935-1937) ; projets de maisons ouvrières aux TARTERETS : deux plans ; projet de lotissement au MORT-VOISIN : deux plans (1883) ; projet d'établissement d'un câble téléphonique : plan [s. d.] ; maison du port près des ateliers DECAUVILLE : plan, élévations [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : titres de sa propriété de l'Ile de VAUX : aveux et dénombrement rendus au duc de VILLEROY ; don viager à un ermite ; rentes de la fabrique de SAINT-ETIENNE (1656-1771) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa soeur à propos d'une succession, écrite d'ESSONNES (18 frimaire an V) [18 décembre 1796] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à son ami MARION, adjoint au juge de paix de la FERTE-ALAIS, écrite d'ESSONNES, parlant de ses malheurs et de ses soucis (2 messidor an V) [20 juin 1797] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à Firmin DIDOT à propos de la nouvelle traduction des Eglogues de Virgile (13 prairial 1806) [mai-juin 1806] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à ROBIN, commissaire des poudreries d'ESSONNES, après une visite à son correspondant dans laquelle il évoque de façon lyrique le charme d'ESSONNES (mai 1811) ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa femme à propos de la mort d'une jeune femme de chambre [s. d., après 1820] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : note manuscrite intitulée Caractères des animaux [s. d.] ; Bernardin de SAINT-PIERRE : lettre à sa belle-mère Madame DIDOT à propos du baptême retardé de ses enfants, lui demandant de repousser son départ pour ESSONNES (7 frimaire an IX) [28 novembre 1800] ; poudrerie d'ESSONNES : procès-verbal d'estimation, [photocopies des A.D. Yvelines] (mars 1822) ; famille WIDMER : lettre de Christophe-Philippe OBERKAMPF écrite de JOUY-EN-JOSAS à son neveu Philippe WIDMER à l'occasion de la naissance de sa fille Léonie (29 novembre 1809) ; enveloppe adressée au secrétaire de la mairie portant timbre sec d'ETAMPES (3 décembre 1832), timbre d'arrivée (4 décembre 1832) ; manufacture de colle forte, rue d'Angoulême, affiches de vente, (décembre 1786-avril 1787) ; lettre de Marguerite VALLETTE née EYMERY, dite RACHILDE, écrite de la Villa Vallette aux BAS-VIGNONS, à un éditeur, relative au contrat qu'il lui propose pour écrire une vie d'Alfred JARRY (9 septembre 1927).

Date

1656-1937

Cote

1J/14

19

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive. Messire Louis de GODRON, seigneur des LIONS, maître d'Hôtel du Roi, confesse tenir en censive du grand-prieur un arpent et sept quartiers de terre, chargés de vingt-deux deniers parisis, qui est à tournois onze sols trois deniers maille.

Date

1656-1661

Cote

A/1065

20

Famille de BRETIGNIERES. - Procédures avec des particuliers. - Jacques de BRETIGNIERES contre Anne DUPONT, Louise GALLOIS, Marie de La PORTE et Jacques de La MARRE, domestiques de Eustache THIBEUF, tous accusés de vols et de détournements pendant la maladie de leur maître : témoignages des accusés, griefs de Jacques de BRETIGNIERES et réponses à griefs, requêtes (1713-1716).Jacques de BRETIGNIERES comme unique héritier d'Eustache THIBEUF contre Marie Louise DUPONT et consorts : contre Louis GALLOIS et Marie Louise DUPONT femme non commune en biens de Louis Robert MARGALLE, à propos de la disparition d'effets ayant appartenu à M de SAINT GERMAIN (1705) ; réponses à griefs de Jacques de BRETIGNIERES seul et unique héritier d'Eustache THIBEUF contre Marie Louise DUPONT qu'il accuse d'avoir volé plus de 40000 # lors de la mort de Eustache THIBEUF, chez qui elle était en service (1715) ; requête de Jacques de BRETIGNIERES qui demande la déchéance d'un legs fait à la nommée DUPONT, domestique de THIBEUF, jugée indigne à cause de vols par elle commis (1715) ; état des rentes appartenant à Jacques de BRETIGNIERES ; requête pour Jacques de BRETIGNIERES donataire universel d'Eustache THIBEUF contre Philibert DUPONT et Jacques de la MARRE, quittance de Marie Louise DUPONT et Jacques de La MARRE (1713-1716)) ; notes manuscrites de M de BRETIGNIERES. Jacques Louis de BRETIGNIERES, Joseph Joachim NOËL et les héritiers de Gatien CHOLET de LIEUSAINT (1792) ; citation requête de la commune d'ETIOLLES ; jugement de fin de non recevoir pour Gatien CHOLET journalier et consorts (1792) ; plaintes contre Gabriel Joseph MASSON de TIGERY (1791-1792).

Date

1705-1792

Cote

77J/127

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