droits de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.	Cote 18FI/881	Date 1957	Lieu BRUNOY Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
Résultat n°2		N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).	Cote 1983W163	Date 1988	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Déclarations de succession. 1988. N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°3		N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).	Cote 2009W/122	Date 1974	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord. Déclarations de successions. 1974 N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°4		N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).	Cote 2888W/118	Date 1994-1994	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996... Déclarations de successions. 1994. N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°5		Février - mars.	Cote 2008W/217	Date 1973	Lieu YERRES Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Est et Ouest. Actes sous seing privé. 1973. Février - mars.
Résultat n°6		Lettres D - G.	Cote 1986W/47	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Fiches décès. 1980. Lettres D - G.
Résultat n°7		N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).	Cote 2856W/313	Date 2003	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2003. N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°8		N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).	Cote 1985W/2	Date 1975	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Sud-Ouest. Déclarations de successions. 1975. N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°9		Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.	Cote 3U/2547	Date 1830-1831	Lieu ETAMPES Commune	Type de document -
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°10		N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).	Cote 1983W132	Date 1983	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Déclarations de succession. 1983. N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°11		Juin.	Cote 1983W/450	Date 1998	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Actes sous-seing privé. 1998. Juin.
Résultat n°12		Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).	Cote 3Q7/161	Date 1944	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document mutation par décès
		Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967). Successions. Mutations par décès. Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Résultat n°13		Lettres T-Z.	Cote 2008W/41	Date 1972	Lieu YERRES Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Est et Ouest. Fiches décès. 1972. Lettres T-Z.
Résultat n°14		N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).	Cote 2856W/20	Date 2000	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession. 2000. N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°15		Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].	Cote C/1318	Date 1780-1781	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document CENTIEME DENIER
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°16		Novembre - décembre.	Cote 2021W/160	Date 1979	Lieu ARPAJON Commune	Type de document bail, acte sous seing privé
		Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,... Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés). Baux et actes sous seing privé. 1979. Novembre - décembre.
Résultat n°17		N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).	Cote 2856W/228	Date 2001	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2001. N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°18		Lettres A-D.	Cote 2941W/86/1	Date 2001	Lieu YERRES Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres. Fiches décès. Centre de Yerres fusionné (1998-2004). 2001. Lettres A-D.
Résultat n°19		Janvier - juin.	Cote 2633W/5	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document -
		Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux... Droits de succession. Actes de notoriété et certificats de propriété avec... Non numérotés. 2000. Janvier - juin.
Résultat n°20		N°850-924 (13 - 30 août 1999).	Cote 2941W/481	Date 1999	Lieu YERRES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres. Déclarations de successions. 1999. N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Résultat n°21		N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).	Cote 1986W/342	Date 1997	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Sud. Déclarations de successions. 1997. N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).
Résultat n°22		N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).	Cote 2888W/90	Date 1991-1991	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996... Déclarations de successions. 1991. N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Résultat n°23		N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).	Cote 2009W/109	Date 1970	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord. Déclarations de successions. 1970. N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).
Résultat n°24		NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.	Cote 134J/51	Date 1507-1732	Lieu NORVILLE (LA)	Type de document bail
		Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE. NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...
Résultat n°25		Lettres A - K, apurées.	Cote 1986W/99	Date 1993	Lieu MASSY Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Fiches décès. 1993. Lettres A - K, apurées.
Résultat n°26		N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).	Cote 1986W/236	Date 1991	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Déclarations de successions. 1991. N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).
Résultat n°27		1ère partie.	Cote 2009W/216	Date 1975	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud. Actes sous-seing-privé. 1975. Janvier - février. 1ère partie.
Résultat n°28		N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).	Cote 1986W/338	Date 1997	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Sud. Déclarations de successions. 1997. N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).
Résultat n°29		N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).	Cote 1985W/161	Date 1995	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Sud-Ouest. Déclarations de successions. 1995. N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).
Résultat n°30		Lettres P - Z.	Cote 1985W/332	Date 1997	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Sud-Ouest. Fiches décès. 1997. Lettres P - Z.
Résultat n°31		28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.	Cote 3283W/190	Date 1994	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches... Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord. 1994. 28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.
Résultat n°32		Fiches décès apurées.	Cote 1985W/341	Date 1996	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Sud-Ouest. Fiches décès. 1996. Fiches décès apurées.
Résultat n°33		Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).	Cote E/4519	Date 1606	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département	Type de document minute notariale, bail, acte authentique
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°34		N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).	Cote 2856W/127	Date 2001	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession. 2001. N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).
Résultat n°35		N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).	Cote 1986W/285	Date 1994	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Déclarations de successions. 1994. N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).
Résultat n°36		BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)	Cote B/221	Date 1653-1692	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon)....
Résultat n°37		Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).	Cote 26H/4	Date 1645-1777	Lieu YERRES Commune	Type de document acte authentique, déclaration
		Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777) Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...
Résultat n°38		Mai.	Cote 1985W/416	Date 1985	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Sud-Ouest. Actes sous-seing privé. 1985. Mai.
Résultat n°39		BOR - CHED.	Cote 3309W/53	Date 2002	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge... 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif... 2002. BOR - CHED.
Résultat n°40		N°391 - 417.	Cote 3264W/61	Date 2006	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches... Déclarations de successions. Massy Nord. 2006. N°391 - 417.
Résultat n°41		Lettres A-K.	Cote 2021W/57	Date 1979	Lieu ARPAJON Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,... Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés). Fiches décès. 1979. Lettres A-K.
Résultat n°42		Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711	Cote 13J/90	Date 1575-1788	Lieu VAUCLUSE, DROME	Type de document inventaire, acte authentique, correspondance, sceau
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...
Résultat n°43		Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).	Cote 2345W/43	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982) Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°44		N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).	Cote 2941W/550	Date 2002	Lieu YERRES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres. Déclarations de successions. 2002. N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).
Résultat n°45		Octobre - Novembre.	Cote 1983W/453	Date 1998	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Actes sous-seing privé. 1998. Octobre - Novembre.
Résultat n°46		N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).	Cote 2941W/375	Date 1989	Lieu YERRES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Ouest. Déclarations de successions. 1989. N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).
Résultat n°47		N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).	Cote 2856W/130	Date 2002	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession. 2002. N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).
Résultat n°48		Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.	Cote E/4614	Date 1614	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU	Type de document minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°49		ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.	Cote D/63	Date 1606	Lieu ETAMPES Commune, PARIS Commune	Type de document inventaire, titre de propriété
		Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792) ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres...
Résultat n°50		Lettres G - L.	Cote 1983W/70	Date 1986	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Fiches décès. 1986. Lettres G - L.
Résultat n°51		Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.	Cote 3U/1062	Date 1931-1949	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...
Résultat n°52		N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).	Cote 2888W/63	Date 1988-1988	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996... Déclarations de successions. 1988. N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).
Résultat n°53		Août - septembre.	Cote 1983W/337	Date 1987	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Actes sous-seing privé. 1987. Août - septembre.
Résultat n°54		Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.	Cote A/1263	Date 1607-1775	Lieu BRUNOY Commune, TIGERY	Type de document déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...
Résultat n°55		N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).	Cote 1986W/266	Date 1993	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Déclarations de successions. 1993. N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).
Résultat n°56		N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).	Cote 2888W/70	Date 1989-1989	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996... Déclarations de successions. 1989. N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).
Résultat n°57		19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.	Cote 3283W/180	Date 1993	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches... Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord. 1993. 19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.
Résultat n°58		Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins	Cote 77J/376	Date 1593-1683	Lieu MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
Résultat n°59		N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).	Cote 1983W109	Date 1972	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Déclarations de succession. 1972. N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).
Résultat n°60		Lettres A-C.	Cote 3113W/97	Date 1992	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,... Fiches décès. 1992. Lettres A-C.
Résultat n°61		ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1703-1708, 1711) ; procès opposant Antoine Guénée à Jean Rousse au sujet d'une succession et de rentes à payer (1703-1706) ; procès opposant Jean Darblay à Paul Darblay à la suite de la succession de leur père Jean Darblay (1711)	Cote B/1642	Date 1703-1711	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...
Résultat n°62		N°86-129 (5 - 20 mars 1990).	Cote 3113W/223	Date 1990	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,... Déclarations de successions. 1990. N°86-129 (5 - 20 mars 1990).
Résultat n°63		Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).	Cote E/4641	Date 1617	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département	Type de document minute notariale, bail, contrat, convention
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°64		BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.	Cote 1J/642	Date 1499	Lieu BOUVILLE	Type de document -
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON...
Résultat n°65		N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).	Cote 2941W/209	Date 1996	Lieu YERRES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Est. Déclarations de successions. 1996. N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).
Résultat n°66		N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).	Cote 1985W/220	Date 2000	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations... N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).
Résultat n°67		N°546-918 (26 mai - 3 septembre 1975).	Cote 2009W/330	Date 1975	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte authentique
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud. Extraits d'actes. 1975. N°546-918 (26 mai - 3 septembre 1975).
Résultat n°68		2ème partie.	Cote 2009W/350	Date 1961-1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document -
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud. Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes... 2ème partie.
Résultat n°69	208 medias	1919 - 1932.	Cote 3Q7/194	Date 1919-1932	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document table de succession
		Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967). Successions. Tables de succession. 1919 - 1932.
Résultat n°70		N°466 - 477.	Cote 3264W/139	Date 2006	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches... Déclarations de successions. Massy Sud. 2006. N°466 - 477.
Résultat n°71		Août - octobre.	Cote 2008W/246	Date 1976	Lieu YERRES Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Est et Ouest. Actes sous seing privé. 1976. Août - octobre.
Résultat n°72		N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).	Cote 1986W/148	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Déclarations de successions. 1976. N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).
Résultat n°73		Février.	Cote 2567W/59	Date 1980	Lieu ETAMPES Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);... Actes sous-seing privé. 1980. Février.
Résultat n°74		Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995).	Cote 2161W/145	Date 1995	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995)....
Résultat n°75		N°2842 - 3177 (2 août - 9 septembre 1968).	Cote 2009W/281	Date 1968	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte authentique
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE. Extraits d'actes. 2 août - 31 décembre 1968. N°2842 - 3177 (2 août - 9 septembre 1968).
Résultat n°76		N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).	Cote 2891W/69/1	Date 2004	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL... Centre de Corbeil. Déclarations de succession. 2004. N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).
Résultat n°77		Lettres F-K.	Cote 2888W/27	Date 1992-1992	Lieu ETAMPES Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996... Fiches décès. 1992. Lettres F-K.
Résultat n°78		N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).	Cote 2891W/35/2	Date 1998	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL... Centre de Corbeil. Déclarations de succession. 1998. N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).
Résultat n°79		N°792 - 809.	Cote 3264W/259	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches... Déclarations de successions. Palaiseau. 2005. N°792 - 809.
Résultat n°80		N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).	Cote 2856W/284	Date 2002	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2002. N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

Résultats de la recherche

BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

Contexte : AFFICHES

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

Février - mars.

Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

Lettres D - G.

Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

Juin.

Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

Lettres T-Z.

Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Novembre - décembre.

Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

Lettres A-D.

Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

Janvier - juin.

Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

N°850-924 (13 - 30 août 1999).

Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

Lettres A - K, apurées.

Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

1ère partie.

Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

Lettres P - Z.

Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

Fiches décès apurées.

Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

Mai.

Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

BOR - CHED.

Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

N°391 - 417.

Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...