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1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997) et déclarations de succession (1969-1999) et MASSY Sud : fiches décès (1994-1995), déclarations de successions (1996-1999)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-326

Date

1969-1999

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Centre des impôts de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997) et déclarations de succession (1969-1999). Centre des impôts de MASSY Sud : fiches décès (1994-1995), déclarations de successions (1996-1999).

Mots clés lieux

MASSY Commune

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-105;1986W/108-109;1986W/112-119;1986W/120/1-120/2;1986W/121-124;1986W/125-231;1986W/232/1-232/2;1986W/233-244;1986W/245/1-245/2;1986W/246-255;1986W/256/1-256/2;1986W/257-271;1986W/272/1-272/2;1986W/273-285;1986W/286/1-286/2;1986W/287-353

Date

1969-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1999

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-105;1986W/108-109;1986W/112-116

Date

1969-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1997

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

fiche décès

Cote/Cotes extrêmes

1986W/46-50

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1980

Langue des unités documentaires

Français

Lettres D - G.

Cote/Cotes extrêmes

1986W/47

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1980

Langue des unités documentaires

Français