N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

Aide à la recherche

2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003).

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations de successions (2001-2003) ; dons manuels (1996-1999) ; déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fortune (ISF) (1989-1992).

Autres Cotes

2856W/227-324;2856W/332;2856W/334;2856W/370

Date

1989-2003

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Déclarations de succession.

Autres Cotes

2856W/227-320; 2856W/332;2856W/334

Date

2001-2003

Mots clés matières

droits de succession

Mots clés typologiques

déclaration de succession

2002.

Autres Cotes

2856W/253-286

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2002