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2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996 ; 2001- 28 mai 2003)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2888W4-251

Date

1985-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

11,7 ml, 247 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/09/2019

Présentation du contenu

Fiches décès (1986-1996) ; déclarations de successions (2001- 28 mai 2003).

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Mots clés lieux

ETAMPES Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, droits de succession

Cote/Cotes extrêmes

2888W/4-41

Date

1986-1996

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

fiche décès

Cote/Cotes extrêmes

2888W/26-29

Date

1992-1992

Lettres F-K.

Cote/Cotes extrêmes

2888W/27

Date

1992-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992