2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions (1968-1979), actes sous-seing privé (1969-1978), extraits d'actes (1968-1971), dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes (1961-1979)

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Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-350

Date

1968-1979

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
 

Présentation du contenu

JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969) ; actes sous seing privé (1969) ; extraits d'actes (1968-1969). JUVISY Sud : fiches décès (1970-1977) ; déclarations de successions (1970-1978) ; extraits d'actes (1970-1978). JUVISY Nord : déclarations de successions (1970-1979) ; extraits d'actes (1970-1971). JUVISY Nord et Sud : actes sous seing privé (1970-1978), pièces annexes,déclarations de recettes (1970-1971) ; annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979. JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/109-144;2009W342-346

Date

1970-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service producteur)

Présentation du contenu

Déclarations de successions (janvier 1970 - février 1979); extraits d'actes (1970-1971).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1979

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2009W/109-144

Date

1970-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1979

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2009W/121/2;2009W/122-124;2009W/125/1

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1974

Langue des unités documentaires

Français

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/122

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1974

Langue des unités documentaires

Français