Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Centre des impôts de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997) et déclarations de succession (1969-1999). Centre des impôts de MASSY Sud : fiches décès (1994-1995), déclarations de successions (1996-1999).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1999
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1999
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1991
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1991
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.