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Résultats de la recherche

Résultat n°1
BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

1 media

BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

Date

1957

Cote

18FI/881

Résultat n°2

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

Date

1988

Cote

1983W163

Résultat n°3

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

Date

1974

Cote

2009W/122

Résultat n°4

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

Date

1994-1994

Cote

2888W/118

Résultat n°5

Février - mars.

Date

1973

Cote

2008W/217

Résultat n°6

Lettres D - G.

Date

1980

Cote

1986W/47

Résultat n°7

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

Date

2003

Cote

2856W/313

Résultat n°8

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

Date

1975

Cote

1985W/2

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Résultat n°10

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

Date

1983

Cote

1983W132

Résultat n°11

Juin.

Date

1998

Cote

1983W/450

Résultat n°12

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

Date

1944

Cote

3Q7/161

Résultat n°13

Lettres T-Z.

Date

1972

Cote

2008W/41

Résultat n°14

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

Date

2000

Cote

2856W/20

Résultat n°15

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Date

1780-1781

Cote

C/1318

Résultat n°16

Novembre - décembre.

Date

1979

Cote

2021W/160

Résultat n°17

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

Date

2001

Cote

2856W/228

Résultat n°18

Lettres A-D.

Date

2001

Cote

2941W/86/1

Résultat n°19

Janvier - juin.

Date

2000

Cote

2633W/5

Résultat n°20

N°850-924 (13 - 30 août 1999).

Date

1999

Cote

2941W/481

Résultat n°21

N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

Date

1997

Cote

1986W/342

Résultat n°22

N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

Date

1991-1991

Cote

2888W/90

Résultat n°23

N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

Date

1970

Cote

2009W/109

Résultat n°24

NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

Date

1507-1732

Cote

134J/51

Résultat n°25

Lettres A - K, apurées.

Date

1993

Cote

1986W/99

Résultat n°26

N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

Date

1991

Cote

1986W/236

Résultat n°27

1ère partie.

Date

1975

Cote

2009W/216

Résultat n°28

N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

Date

1997

Cote

1986W/338

Résultat n°29

N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

Date

1995

Cote

1985W/161

Résultat n°30

Lettres P - Z.

Date

1997

Cote

1985W/332

Résultat n°31

28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

Date

1994

Cote

3283W/190

Résultat n°32

Fiches décès apurées.

Date

1996

Cote

1985W/341

Résultat n°33

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Date

1606

Cote

E/4519

Résultat n°34

N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2856W/127

Résultat n°35

N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

Date

1994

Cote

1986W/285

Résultat n°36

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)

Date

1653-1692

Cote

B/221

Résultat n°37

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Date

1645-1777

Cote

26H/4

Résultat n°38

Mai.

Date

1985

Cote

1985W/416

Résultat n°39

BOR - CHED.

Date

2002

Cote

3309W/53

Résultat n°40

N°391 - 417.

Date

2006

Cote

3264W/61

Résultat n°41

Lettres A-K.

Date

1979

Cote

2021W/57

Résultat n°42

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

Date

1575-1788

Cote

13J/90

Résultat n°43

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Date

1982

Cote

2345W/43

Résultat n°44

N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).

Date

2002

Cote

2941W/550

Résultat n°45

Octobre - Novembre.

Date

1998

Cote

1983W/453

Résultat n°46

N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).

Date

1989

Cote

2941W/375

Résultat n°47

N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

Date

2002

Cote

2856W/130

Résultat n°48

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Date

1614

Cote

E/4614

Résultat n°49

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Date

1606

Cote

D/63

Résultat n°50

Lettres G - L.

Date

1986

Cote

1983W/70

Résultat n°51

Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

Date

1931-1949

Cote

3U/1062

Résultat n°52

N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).

Date

1988-1988

Cote

2888W/63

Résultat n°53

Août - septembre.

Date

1987

Cote

1983W/337

Résultat n°54

Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

Date

1607-1775

Cote

A/1263

Résultat n°55

N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

Date

1993

Cote

1986W/266

Résultat n°56

N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).

Date

1989-1989

Cote

2888W/70

Résultat n°57

19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

Date

1993

Cote

3283W/180

Résultat n°58

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

Date

1593-1683

Cote

77J/376

Résultat n°59

N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

Date

1972

Cote

1983W109

Résultat n°60

Lettres A-C.

Date

1992

Cote

3113W/97

Résultat n°61

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1703-1708, 1711) ; procès opposant Antoine Guénée à Jean Rousse au sujet d'une succession et de rentes à payer (1703-1706) ; procès opposant Jean Darblay à Paul Darblay à la suite de la succession de leur père Jean Darblay (1711)

Date

1703-1711

Cote

B/1642

Résultat n°62

N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

Date

1990

Cote

3113W/223

Résultat n°63

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

1617

Cote

E/4641

Résultat n°64

BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

Date

1499

Cote

1J/642

Résultat n°65

N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).

Date

1996

Cote

2941W/209

Résultat n°66

N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1985W/220

Résultat n°67

N°546-918 (26 mai - 3 septembre 1975).

Date

1975

Cote

2009W/330

Résultat n°68

2ème partie.

Date

1961-1979

Cote

2009W/350

Résultat n°69
1919 - 1932.

208 medias

1919 - 1932.

Date

1919-1932

Cote

3Q7/194

Résultat n°70

N°466 - 477.

Date

2006

Cote

3264W/139

Résultat n°71

Août - octobre.

Date

1976

Cote

2008W/246

Résultat n°72

N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

Date

1976

Cote

1986W/148

Résultat n°73

Février.

Date

1980

Cote

2567W/59

Résultat n°74

Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995).

Date

1995

Cote

2161W/145

Résultat n°75

N°2842 - 3177 (2 août - 9 septembre 1968).

Date

1968

Cote

2009W/281

Résultat n°76

N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).

Date

2004

Cote

2891W/69/1

Résultat n°77

Lettres F-K.

Date

1992-1992

Cote

2888W/27

Résultat n°78

N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).

Date

1998

Cote

2891W/35/2

Résultat n°79

N°792 - 809.

Date

2005

Cote

3264W/259

Résultat n°80

N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

Date

2002

Cote

2856W/284