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  1. Résultat n°1

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

    Date

    1724-1759

    Cote

    B/750

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Réceptions de barbiers-chirurgiens, (1586-1663), réceptions de procureurs (1598-1710), réceptions d'huissiers, de contrôleurs, de jurés, de sergents, de clercs de notaire, de greffiers, de sergent royal, de geôliers, de notaires, d'un commis du contrôle des exploits (1603-1704)

    Date

    1586-1710

    Cote

    B/1848

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

    Date

    1558-1761

    Cote

    B/1863

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- qualités et dispositifs de sentences (1768-1769), (1770-1772), (1772-1778), (1779-1784) ; réceptions d'officiers (1787-1789) ; un registre de l'enregistrement et d'expéditions des sentences (13 avril 1752-7 décembre 1752) ; un registre des procédures criminelles de la Prévôté de Ris (16 août 1762-19 août 1762) ; un registre des bannières et main mise de la Prévôté de Ris et du Bailliage d'Orangis (22 avril 1785-11 décembre 1788) ; un registre des dénonciations et déclarations (18 décembre 1778) ; Assises : procès verbaux des assises d'Orangis (1762-1787) . Un registre de rapports de garde chasse de la Prévôté de Ris, Laborde (8 août 1757-8 septembre 1759) ; deux registres de rapports de garde chasse du Bailliage d'Orangis (22 mai 1759-6 août 1759), (3 septembre 1759-24 septembre 1760) ; une liasse de rapports de garde chasse (12 mars 1767-13 juin 1777) ; aveux et dénombrements du 29 août 1780-4 novembre 1780 pour Ris et Orangis. Prévôté de Fromont : pièces de procédure (août 1743- août 1744)

    Date

    1743-1788

    Cote

    B/2626

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)

    Date

    1698-1786

    Cote

    B/2631

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Capitainerie et gruerie : un registre des audiences et réceptions des messiers, gardes vignes (2 janvier 1776-19 octobre 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : un registre des rôles et amendes (20 juin 1786-7 août 1787) ; un rapport de garde chasse (1786)

    Date

    1776-1790

    Cote

    B/2652

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

    Date

    1750-1790

    Cote

    B/2806

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

    Date

    1580-1789

    Cote

    B/2917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
    VILLENEUVE-SAINT-GEORGES [Val-de-Marne]. - Avis à la population villeneuvoise concernant la nomination de M. HEMMERSCHMIDT, administrateur provisoire de la commune.

    1 media

    VILLENEUVE-SAINT-GEORGES [Val-de-Marne]. - Avis à la population villeneuvoise concernant la nomination de M. HEMMERSCHMIDT, administrateur provisoire de la commune.

    Date

    1940

    Cote

    18FI/1968

    • Contexte : AFFICHES

    • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES [Val-de-Marne]. - Avis à la...
  11. Résultat n°11

    COCHET Benjamin, notaire à Briis-sous-Forges. - Faire-part annonçant sa nouvelle nomination comme notaire à Briis-sous-Forges (1898), papiers à en-tête et factures issus de dossiers clients du notaire (1916-1929).

    Date

    1898-1929

    Cote

    1J/983

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • COCHET Benjamin, notaire à Briis-sous-Forges. - Faire-part...
  12. Résultat n°12

    Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne, remplacé par Vincent Delahaye, nomination de Jack-Henri Soumère comme directeur général de Télessonne; rencontre "Direction délégués", 2 mars 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    105J/10

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
  13. Résultat n°13

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  14. Résultat n°14

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
  15. Résultat n°15

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...
  16. Résultat n°16

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  17. Résultat n°17

    Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/17

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
  18. Résultat n°18

    Aurélie Gros, conseillère déléguée en charge du patrimoine

    Date

    jeudi 06 juin 2019

    Cote

    JAL7/515/3873/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3868-3889 (2 mai 2019-26 septembre 2019)
    • 3873
    • Aurélie Gros, conseillère déléguée en charge du patrimoine
  19. Résultat n°19

    Mobilier du Conseil général : équipement des bureaux en 1967, inventaire du mobilier et de l'équipement de la préfecture de l'Essonne et de ses dépendances sous les préfets Diffenbacher et Orsetti, original du procés-verbal d'installation du préfet Orsetti (1967)

    Date

    1955-1967

    Cote

    928W/7

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...

    • Mobilier du Conseil général : équipement des bureaux...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires judiciaires : nominations, réformes.

    Date

    1957-1962

    Cote

    930W/26

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Affaires judiciaires : nominations, réformes.

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)