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2 388 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Histoire locale, notes diverses.
Cote
76J/6
 Date
1100-1945
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GATINAIS (LE)
 Type de document
charte, registre d'écrou, plan, coupure de presse

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

  • Histoire locale, notes diverses.
Résultat n°2

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, SEINE
 Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°3

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, restitution.

Cote
149J/86
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°4

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°5

FLEURY-MEROGIS, justice.
Cote
79J27/3
 Date
1296-1829
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, justice.
Résultat n°6

Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits seigneuriaux.
Cote
27J/118
 Date
1304-1723
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration féodale, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits...
Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Cote
79J60/4
 Date
1325-1769
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°8

BRICHE (La). - Seigneurie : procédures diverses [17ème et 18ème siècles].

Cote
57J/98
 Date
s.d
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : procédures diverses [17ème...
Résultat n°9

Terre d' Itteville. - Contentieux.
Cote
27J/89
 Date
1329-1722
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux.
Résultat n°10

Famille THIBEUF.
Cote
77J/54
 Date
1330-1764
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF.
Résultat n°11

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Cote
12J/74
 Date
1366-1637
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Résultat n°12
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°13
Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

2 lots 10 medias

Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.
Cote
13J/5
 Date
1400-1529
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.
Résultat n°14

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Cote
27J/80
 Date
1403-1691
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°15

BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Cote
79J8/3
 Date
1437-1757
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Résultat n°16

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE.
Cote
77J/60
 Date
1454-1701
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
registre

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE.
Résultat n°17

Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et Nicolas de BAILLEUL, seigneur de SOISY-SUR-SEINE, au sujet de terres situées près du territoire des COMBEAUX.
Cote
77J/77
 Date
1458-1702
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°18

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX.

Cote
E/2511
 Date
1462-1789
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GUIBEVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX....
Résultat n°19

Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Cote
26J/4
 Date
1463-1508
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration, compte rendu

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Résultat n°20

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.
Cote
E/1124
 Date
1466-1700
 Lieu
ORSAY Commune, MONTLHERY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.
Résultat n°21

LONGPONT-SUR-ORGE, justice.
Cote
79J37/3
 Date
1467-1783
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PECQUEUSE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGPONT-SUR-ORGE
  • LONGPONT-SUR-ORGE, justice.
Résultat n°22

Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.
Cote
A/1273
 Date
1469-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

Cote
A/1262
 Date
1475-1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...
Résultat n°24

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1258
 Date
1475-1563
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, publication officielle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°25

Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.
Cote
27J/79
 Date
1476-1728
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice...
Résultat n°26

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN.
Cote
12J/53
 Date
1481-1734
 Lieu
COURANCES
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, bail, inventaire, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°27

Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU).

Cote
12J/14
 Date
1483-1606
 Lieu
COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU).
Résultat n°28

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Cote
A/1260
 Date
1485-1665
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Résultat n°29

Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Cote
A/1240
 Date
1485-1549
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Résultat n°30

Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et le procureur général du roi à CORBEIL au sujet des droits de la seigneurie de SAINT GERMAIN et du VAL COQUATRIX.
Cote
77J/75
 Date
1487-1671
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°31

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Cote
149J/132
 Date
1488-1743
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°32

Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de SAINT VICTOR.
Cote
77J/53
 Date
1490-1708
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
Résultat n°33

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.
Cote
77J/121
 Date
1491-1713
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...
Résultat n°34

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°35

Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février 1794"". Eau forte, RAFFET, F.M. FONTAINE, PERROTIN éd., Dim. 7 x 10 cm.

Cote
4FI/106
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février...
Résultat n°36

Les Girondins sortant du Tribunal révolutionnaire (le 31 octobre 1793). D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIII, p. 293, Dim. 14 x 21 cm.

Cote
4FI/97
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Les Girondins sortant du Tribunal révolutionnaire (le...
Résultat n°37

Famille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de SAINTRY concernant le domaine de CHAMPLATREUX.
Cote
77J/74
 Date
1496-1705
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de...
Résultat n°38

Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Cote
A/975
 Date
1499-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Résultat n°39
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/965
 Date
1500-1520
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°40

CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.
Cote
79J14/5
 Date
1500-1888
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, registre, inventaire, délibération, certificat

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, culte.- Chapitre de Saint Spire.