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608 résultats

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  1. Résultat n°1

    VILLEBON-SUR-YVETTE.- Le débit de tabac de la Maison Moreau à la Roche-Villebon, [vers 1900], N et B. Dim. 13 x 20 cm. [deux reproductions d'une carte postale ancienne].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3620

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON-SUR-YVETTE.- Le débit de tabac de la Maison...
  2. Résultat n°2

    VILLEBON-SUR-YVETTE.- Fontaine d'Yvette : le restaurant Carlier, [vers 1900], N et B. Dim. 13 x 20 cm. [deux reproductions d'une carte postale ancienne].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3622

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON-SUR-YVETTE.- Fontaine d'Yvette : le restaurant...
  3. Résultat n°3

    VILLEBON-SUR-YVETTE.- L'entrée du Haras de Villebon, [vers 1900], N et B. Dim. 13 x 20 cm. [reproduction d'une carte postale ancienne].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3623

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON-SUR-YVETTE.- L'entrée du Haras de Villebon,...
  4. Résultat n°4

    BOIGNEVILLE. Le café du cheval blanc, s.d., N et B. Dim. 13x18

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/282

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • BOIGNEVILLE. Le café du cheval blanc, s.d., N et B....
  5. Résultat n°5

    DRAVEIL. - Le café A. LECOT, s. d. N et B. Dim. 9 x 14 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3084

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • DRAVEIL. - Le café A. LECOT, s. d. N et B. Dim. 9 x...
  6. Résultat n°6

    BOIGNEVILLE. Le café du cheval blanc, s.d., N et B. Dim. 13x18

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/281

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • BOIGNEVILLE. Le café du cheval blanc, s.d., N et B....
  7. Résultat n°7

    VILLEBON-SUR-YVETTE.- La mairie de la Roche, [vers 1900], N et B. Dim. 13 x 20 cm. [reproduction d'une carte postale ancienne].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3621

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLEBON-SUR-YVETTE.- La mairie de la Roche, [vers...
  8. Résultat n°8

    Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

    Date

    1284-1603

    Cote

    G/269

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Acquisitions et droits
    • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences de la prévôté et juridiction de BRUNOY.

    Date

    1535-1540

    Cote

    A/794

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].

    Date

    1562-1563

    Cote

    E/4369

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4365

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (janvier 1580).

    Date

    1580

    Cote

    E/4388

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

    Date

    1582-1790

    Cote

    B/2560

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4442

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (février 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4477

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4521

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4520

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAVIGNY-SUR-ORGE, actes notariés. - Bail à Jean GONNAT (1607), constitution de rente pour l'église de Savigny, parchemin (1621), quittance de Noël LEMAIRE à Pierre BESNARD (1639), constitution de rente par Jehan d'ASTORG à Jehan GALLOPIN, parchemin (1643), contrat de mariage entre François LEROY et Jacqueline DESJARDINS, parchemin (1674), bail à rente à Guillaume LAMOTTE, à Jean PASQUIER, parchemin (1688), titre nouvel de la fabrique, parchemin (1744), succession de Marie Eléonore VELLEDA de CLICHY (1776), quittances (1783-1785), vente de LEGENDRE à MEZARES, parchemin (1783), partage des biens d'Antoine FONTAINE et Marie Anne BEZAULT (1790), procuration de Marie Madeleine GOMARD veuve QUINQUET (1791), bail à loyer LEVACHER à TRIDON (1813), inventaire après décès de M LEVACHER de la TERRINIERE et renseignements sur la vente d'une maison de campagne à Mme ANGIBOUST (1824), une affiche de vente de la brasserie dite de la Flêche d'Or avec plan (1861).

    Date

    1607-1891

    Cote

    79J63/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, actes notariés. - Bail à Jean GONNAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er octobre - 12 octobre 1614). - Simon Picot et Claude Contault, fermiers du gros et huitième du vin vendu à BOISSY, y demeurant, accordent à Guillaume Petit, marchand hôtelier à BOISSY, qui l'accepte, l'autorisation de vendre, pendant 5 années, du vin de leur bail, vin en gros et détail, à BOISSY, moyennant 50 livres tournois pour la première année, échéant à la Saint-Rémi, 1er octobre 1615, et 45 livres pour chacune des 4 autres années, payables en 4 termes. - Bail d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, fait à Pierre Bruière, vigneron à BOISSY, par Pierre Fauveau, laboureur à BREUX. - Contrat de mariage entre Gilles Greffier, vigneron à BOISSY, d'une part, et Barthélemy Nicolle, veuve de Gilberet Leconte, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit l'Ormetteau, fait à Simon Coiffier, meunier au moulin de VILLELOUVETTE. - Bail d'un demi-arpent de vigne, terroir de BOISSY, champtier dit Champ-Joly, fait à Guillaume Petit, marchand hôtelier à BOISSY, par Fiacre Thierri, cordonnier à BOISSY. - Vente d'un quartier de vigne en friche, vignoble de BOISSY, champtier et au-dessous de la justice, faite par le susdit Thierri à Louis Godillon, marchand hôtelier à BOISSY. - Rétrocession d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, faite à Fleurant Brocquehaye, laboureur aux Bois-Blancs, paroisse d'AVRAINVILLE, par Gilles Bailly, tixier en toiles, à BOISSY.

    Date

    1614

    Cote

    E/4615

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 août - 20 août 1625). - Compromis entre Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jean Jollivet, marchand boucher au même lieu, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, à BOISSY, rue du Monceau, fait à Antoine Lévesque, boulanger et tavernier à BOISSY, par Jean Hébert, charron au même lieu. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 18 livres tournois passé, par ledit Hébert au profit d'un titulaire dont le nom est resté en blanc. - Transport de droit sur 8 arpents de pré, prairie de VILLELOUVETTE, fait à Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvais, par Jean Lefebvre, vigneron à EGLY.

    Date

    1625

    Cote

    E/4697

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mars - 31 mars 1625). - Transport de créance à Simon Picot et Claude Contault, marchand à BOISSY, par Jean Boullion, marchand tuilier aux Tuileries, paroisse de SAINT-CHERON. - Contrat de mariage entre Michel Guiton, vigneron à BOISSY, fils de feu Jérôme Guiton et de Catherine Duvau, d'une part, et Michelle Bruières ou Bruyères, fille de Pierre Bruyères et de Germaine Feulleret, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Baux divers faits par Jacques Michel, vigneron à BOISSY, à Louis Ramon, Jean Loyn, vignerons au même lieu, Antoine Levesque, boulanger et tavernier à BOISSY. - Vente de droits successifs à Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, par Roullin Vauttier, laboureur à la Rocherie, paroisse de BREUILLET, et Pasquière Réault, sa femme. - Bail de maison et dépendances à Vincent Duteil, vigneron à EGLY, par Jean Perrin, laboureur à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'héritages à Paul Vautier, marchand à BREUILLET, par Annet Memal, maître tailleur d'habits à PARIS. - Vente de vigne, vignoble de TORFOU, champtier et au-dessus du bois de Potron, faite à Martin Tiffault, vigneron à TORFOU, par Louis Marineau, marchand au même lieu. - Vente d'héritages à Jean Couette, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu, en son nom et se portant fort de Catherine Rousseau, sa femme. - Cession de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Moinnerye, faite à Jean Béroust, vigneron à BOISSY, par Sulpice Picot, vigneron au même lieu. - Echange entre Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jacques Le Roy, charron à ETRECHY, d'autre part. - Adryan Desmallevilles, chevalier, seigneur de PANEVILLE, baron de SAINT-YON, reconnaît avoir reçu d'Antoine Pillas, fermier et receveur de la terre et seigneurie de MORET, la somme de 600 livres tournois. - Echange entre Michel Petit, charron à BOISSY, d'une part, et Pierre Lejeune, maçon au même lieu d'autre part. - Baux divers consentis par Jean Lambert, sieur de Rochemont, au nom de Marie Daubray, dame de NEUFCHELLES et de BRUYERES-LE-CHATEL, en faveur de Michel Doycteau, vigneron à FEUGERES, Zacharie Rozier, marchand à JOUY, Marin Police, laboureur au même lieu, Jacques Fouquin, laboureur au même lieu, François Aulmont et Etienne Ramon, vignerons à BOISSY, Louis Allot et Léonard Lambieux, marchands à JOUY. - Bail de vigne, vignoble de SAINT-YON, fait à Pierre Tessier, vigneron à SAINT-YON, par Laurent Jubin, serviteur meunier au moulin de BREUILLET. - Inventaire après décès de Siméon Michel, en son vivant vigneron à BOISSY. - Contrat entre Pierre Sainsard, meunier au moulin de Dampierre, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Louis Ramon, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Simon Picot, marchand à BOISSY, par Michel Charpentier, vigneron à TORFOU. - Accord et transaction entre Jacques Cousture, vigneron à MAUCHAMPS, d'une part, et Jean Pocquet, laboureur au même lieu, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Denis Rebours, vigneron à BOISSY, et Marguerite Hébert, sa femme. - Accord et transaction entre Jean Badin, vigneron à SAINT-SULPICE, d'une part, et Jacques Breton, tixier en toile au même lieu, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, à BOISSY, rue de Monceau, fait à Jean Rousseau le Jeune, fils de Méry, par Robert Denis et Jean Hébert, demeurant à BOISSY, se portant fort d'Emmanuel Robert.

    Date

    1625

    Cote

    E/4692

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 février - 25 février 1625). - Bail de vigne sablon, vignoble de BOISSY, champtier de la Monnerye, fait à Noël Dangente le Jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu. - Echange entre Etienne Duchesne, vigneron à BOISSY, d'une part, et Dangente le Jeune, vigneron à BOISSY. - Donation en avancement d'hoirie faite à ses enfants par Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, en son vivant charron, demeurant à BOISSY. - Vente de vigne, vignoble de BREUX, champtier de Becquerelles, faite à Henri Mesnager, vigneron à BREUX, par Laurent Cabué, vigneron à BOISSY. - Contrat de mariage entre Pierre Pillas, laboureur à MORET, fils d'Antoine Pillas, laboureur fermier au même lieu, et de feue Noëlle Ledourt, d'une part, et Catherine Bedeau, fille de feu Jean Bedeau et de Cantienne Girard, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Bail d'héritages, à BOURRAY, fait à Cathelin Boucher, vigneron à BOURRAY, par Catherine Duvau, veuve de Jacques Lambert, demeurant à BOISSY. - Transport d'héritage à Jean Couette, vigneron à BOISSY, par Henri Mesnager, vigneron à BREUX. - Contrat de mariage entre Pierre Poirrier, vigneron à TORFOU, d'une part, et Rose Girault, veuve d'Abel Bedeau, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur le grand carrefour, fait à Pierre Pillas, laboureur à BOISSY, par Marguerite Chollin, femme et fondée de procuration de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du Roi, demeurant à PARIS. - Vente d'un jardin à BOISSY, rue de Courteannesse, faite à Marguerite Chollin, femme et fondée de procuration de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du Roi, demeurant à PARIS, par Jean Bedeau, secrétaire du comte de MORET. - Cession de terre et vigne, terroir de BOISSY, champtier de Joliette, faite à Gaspard Picart, vigneron à BOISSY, par Philippe Mandonnet, vigneron au même lieu. - Echange entre Laurent Petit, vigneron à BOISSY, d'une part, et Noël Dangente le Jeune, vigneron au même lieu, d'autre part. - Vente de vigne en friche, champtier des Ormettains, faite à Hursin Marre, marchand à VILLELOUVETTE, par Jean Joynel, vigneron au même lieu. - Vente de terre et vigne en friche, terroir de SAINT-YON, champtier des Ormettains, faite à Ursain Marre, marchand à VILLELOUVETTE, par Robert Hébert, vigneron à SAINT-YON. - Renonciation à jouissance d'héritage en faveur de Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Sorrin, tixier en toile à MAUCHAMPS. - Partage entre les mineurs de Jean Dugué et Jeanne Dupuis. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Pierre Bonjon, praticien à DOURDAN, par Louis Vaillant, vigneron à Basainfausse, paroisse de BREUILLET, au nom et comme tuteur d'Etienne Vaillant, fils mineur de feu Yon Vaillant et de Marie Hallier. - Pierre Fauveau, laboureur à BREUX, prend à bail, de Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, une vache. - Bail d'une chambre et dépendances, à BOISSY, rue des Sablons, fait à Fleurand Broquehaye, vigneron à BOISSY, par Jean Girard, vigneron au même lieu. - Bail de tout droit sur maison et jardin sis à BOISSY, près la rue du Monceau, fait à Simon Coiffier, par Denis Rebours, vigneron à BOISSY, son beau-frère. - Vente de vigne, terroir de BOISSY, faite à Antoine Levesque, marchand boulanger et tavernier à BOISSY, par Jean Philippeau, marchand au VAL-SAINT-GERMAIN, se portant fort de Jeanne Delarre, sa femme. - Transport de droit à bail à Guillaume Petit, marchand tavernier à BOISSY, par Basile Jullien, vigneron au même lieu. - Transport de rente à Jehan Savary, vigneron à BOISSY, par Nicole Vacher, femme délaissée et autorisée en justice de Didier Réault. - Renonciation à droit à bail, en faveur de Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Philippe Mandonnet, vigneron au même lieu. - Echange entre Jean Perrin, laboureur à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Jacques Perrin, laboureur au Chapitre, paroisse de BREUILLET, d'autre part.

    Date

    1625

    Cote

    E/4691

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

    Date

    1669-1790

    Cote

    B/2915

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.

    Date

    1702

    Cote

    E/4340

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    SANTILLY-LE-MOUTIERS [departement d'Eure-et-Loir]. - Correspondance (1819-1838) ; déclaration des terres de SANTILLY (1793) ; comptabilité : bail de Barthélémy GIDOIN, notaire, à Louis MARTEAU, marchand, de neuf boisseaux de terres labourables (1706) ; bail de Jean GIDOIN à Pierre LANDRE, maçon et couvreur, idem (1709) ; baux de Pierre ROBILLARD, conseiller du roi à Pierre CHEVALLIER, idem (1727), à Jacques PARIS, idem (1732, 1740), au sieur DESFORGES, fermier, idem (1768) ; baux de la veuve du COUDRAY : au sieur DESFORGES, fermier, de neuf boisseaux de terres labourables (1778), à Paul VANNEAU, laboureur, idem (1784), à Pierre Amable Augustin MARE, maçon [époux de Marie Anne Victoire BARBERON], de terres labourables (1815) ; bail de la veuve d'ASTORG à Louis Pierre PEIGNE, cultivateur et cabaretier [époux de Marie Victoire NEVEU], de terres labourables à SANTILLY-LE-MOUTIERS (1834) ; reçus (an III - an IX) [1794/1795-1800/1801] [46 pièces, dont 20 liées].

    Date

    1706-1838

    Cote

    30J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • SANTILLY-LE-MOUTIERS [departement d'Eure-et-Loir]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - BOURDIER, cabaretier.

    Date

    1713

    Cote

    1J/582

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - BOURDIER, cabaretier.
  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances seigneuriales dus par les différents possesseurs des héritages situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé par Monsieur, frère du Roi. Le sieur COGNON, cabaretier à YERRES, possède un arpent et soixante-treize perches de terre chargés d'un sol, neuf deniers obole de cens, et soumis à la bannalité du pressoir.

    Date

    1780

    Cote

    A/1048

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Date

    1789

    Cote

    1MI/346

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • ETAMPES, bailliage. - Etats généraux de 1789.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers, Nicolas d'Amboise, journalier, Antoine Couturier charretier, Louis Tondu marchand forain et Jean Renard absent lors du procès, vol avec effraction chez Jean Bailly cabaretier le 11 septembre 1790 : appel à témoins, interrogatoires, procès-verbaux, septembre 1790-décembre 1791, brumaire an III.

    Date

    1790

    Cote

    L/592

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

    Date

    1791

    Cote

    L/406

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Evry : Gérard, cabaretier au Tournebride et autres, coups et blessures.

    Date

    1791

    Cote

    L/264

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations.

    Date

    1791

    Cote

    L/606

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Essonnes : Jean Rapinot, garçon vigneron, vol chez Bocquet, cabaretier.

    Date

    1791

    Cote

    L/263

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers, Inventaire du 12 août 1791 des pièces du procès relatives au vol chez Daille cabaretier le 11 septembre 1770.

    Date

    1791

    Cote

    L/594

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1800-1849

    Cote

    EDEPOT13 2D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  39. Résultat n°39

    YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/1486

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement de police municipale : fermeture des colombiers, fermeture et tenue de registres des cabarets et auberges, vente du pain, 1811-1866 [1] ; arrêtés municipaux, 1927-1939 [2] ; personnel communal, 1888-1939 [3] ; assurance des employés communaux, 1925-1927 [4] ; création d'emplois, nominations, titularisations, démissions, 1920-1939 [5] ; affaire DAVID : appréciation critique de la manière de servir du secrétaire de mairie, 1933-1936 [6] ; licenciement LINIERE, 1936 [7] ; procès ANGENARD : suppression du poste de secrétaire adjointe, rejet en Conseil d'Etat, 1935-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1011

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    VIRY-CHATILLON, actes notariés. - Bail d'un appartement entre Louis Nicolas LEMERCIER, comte d'empire et Marie Louise Phillippine Eugénie SERVANDONI d' HONNETAIRE (1813), copie du testament et de l'inventaire après décès de Mme de FONTENELLE (1852), cahier des charges de la vente par adjudication de quatre lots à la requête de CHAPON (1884), vente de la brasserie de la Flèche d'Or avec plans (1891), vente du domaine du Pied de Fer d'Aigremont (1901), plusieurs affiches.

    Date

    1813-1901

    Cote

    79J73/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIRY-CHATILLON
    • VIRY-CHATILLON, actes notariés. - Bail d'un appartement...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  42. Résultat n°42

    Bassin de l'Orge.

    Date

    1813-1923

    Cote

    7S/152

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43
    CORBEIL-ESSONNES. - Adjudication sur poursuite de saisie immobilière d'une maison servant d'auberge et de café, bâtiments, cour, jardin et terrain à Essonnes (1814).

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Adjudication sur poursuite de saisie immobilière d'une maison servant d'auberge et de café, bâtiments, cour, jardin et terrain à Essonnes (1814).

    Date

    1814

    Cote

    18FI/1165

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Adjudication sur poursuite de saisie...
  44. Résultat n°44

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, autorisations d'ouverture : arrêtés préfectoraux, déclarations (1858 - 1976) ; réglementation relative à l'ouverture, à l'exploitation, aux conditions de sécurité et de salubrité des établissements de consommation d'alcool et de restauration, à la protection de la santé publique par rapprort aux risques de l'alcoolisme : arrêtés et circulaires du préfet, correspondance administrative, une affiche (1815, 1874-1875, 1970, 1975). Interdiction de vente de boissons alcoolisées aux travailleurs nord-africains : arrêté du préfet (1940). Déclassement de la place communale pour l'affectation du lieu aux activités de bouilleurs de cru : correspondance (1905).

    Date

    1815-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LETOURNEAU, Etampes, succession : attestation de propriété, livret de famille, reçus des pensions alimentaires des ayants-droits (1940-1966) ; PETIT-CADIOU, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de débit de boisson, annonces légales (1963) ; LIGNIER, Etampes (1823-1939) : succession, inventaire après décès de M. SIDEL, procuration, plan d'une propriété à Chatillon-sur-Saône [Vosges] (1884) [à noter une facture de 1935 (dessin couleur) d'une herboristerie-parfumerie].

    Date

    1823-1939

    Cote

    66J/76

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LETOURNEAU,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT17 1I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    EVRY. - Administration générale.- Dépenses, emprunts, subventions, 1825-1827 [1] ; arrêté : police du cabaret, 1829 [2] ; personnel, 1849-1892 [3] ; réquisitions allemandes, 1875 [4] ; bureau de bienfaisance, 1857-1901 [5] ; dénomination d'EVRY-PETIT-BOURG : action judiciaire, 1880 [6] ; pompes funèbres, 1894-1895 [7] ; legs REVENAZ aux soeurs de Notre-Dame-de-Sion, 1860-1864 [8].

    Date

    1825-1901

    Cote

    2O/546

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Administration générale.- Dépenses, emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Débits de boisson : règlements de police pris par le maire (1827, 1840), correspondance avec le sous-préfet (1843 - 1874), note du sous-préfet (1913), autorisations délivrées par le préfet (1859 - 1869), instructions du préfet (1941 - 1942). Casinos et maisons de jeux, règlementation : circulaire (1909). Distilleries agricoles, bouilleurs de cru : correspondance (1905). Demandes de sucrage des vins (1901).

    Date

    1827-1942

    Cote

    EDEPOT77 1I/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Justice de paix de Limours. - Commissariat de police de Limours : états nominatifs des débitants de boissons, cafetiers, aubergistes et logeurs (1827-1869) ; registres de procès-verbaux des affaires criminelles de police correctionnelle et de simple police (31 décembre 1852-2 avril 1859, 4 août 1864-3 juin 1871, 1er janvier 1860-4 août 1864) ; registre des audiences du commissariat de police : noms des contrevenants, nature des contraventions, condamnations prononcées (1858-1864) ; registre des hôtels et logements garnis de police municipale (1858) ; registre des jugements du tribunal de simple police (1861-1870) ; registre analytique des procès-verbaux du commissariat (1857-1860) ; registres de renvois et de radiations des causes (1891-1898) ; registres de procès-verbaux, conciliations et non-conciliations (1891-1902) ; liste nominative des jugements rendus par le tribunal de simple police (1860).

    Date

    1827-1902

    Cote

    4U/789

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Commissariat de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    VILLIERS-LE-BACLE. - Administration générale. - Demande de crédit pour la célébration du 14 juillet, 1831-1833 [1] ; réclamation PEPIN, géomètre, 1847-1848 [2] ; règlement de police municipale (affiche), arrêté relatif aux heures d'ouverture de la mairie, 1834, 1866 [3] ; personnel, 1928, 1937 [4] ; plaintes : débit de boissons, rixes entre des ouvriers carriers, 1841, 1931 [5] ; annulation d'une délibération, 1916 [6].

    Date

    1831-1937

    Cote

    2O/1453

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Administration générale. - Demande...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894 [1] ; dépenses, 1832-1938 [2] ; taxe, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1845-1912 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; legs GIRARD aux héritiers BLANCHET, 1921-1931 [6] ; arrêtés : police de la boulangerie, police des cafés, incendies, maintien du bon ordre, vidanges, ramonage des cheminées, 1846-1924 [7] ; garde champêtre, 1860-1864 [8] ; police du marché, 1863 [9] ; personnel communal, 1921-1939 [10] ; mainlevée, 1870 [11] ; extraits de délibérations : omnibus, fête nationale, tuerie d'animaux, 1892-1905 [12] ; fête patronale, 1922-1936 [13] ; pompes funèbres, 1926 [14].

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/786

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Administration générale.- Budget, 1894...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boissons.

    Date

    1849-1961

    Cote

    EDEPOT28 1I/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  53. Résultat n°53

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1850-1923

    Cote

    EDEPOT13 2D/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  54. Résultat n°54

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

    Date

    1850-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  55. Résultat n°55

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons, autorisations (1852-1956), notice relative aux bouilleurs de cru (1903).

    Date

    1852-1956

    Cote

    EDEPOT11 1I/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture, arrêté.

    Date

    1852-1921

    Cote

    EDEPOT15 1I/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Débits de boissons : demandes...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  57. Résultat n°57

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Hygiène publique, débits de boissons : déclarations d'ouverture, arrêtés (1853 - 1927).

    Date

    1853-1927

    Cote

    EDEPOT20 1I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, ouverture, exploitation et mutation : demande, autorisation du directeur des contributions directes, déclaration de mutation, instructions du préfet (1933 - 1951). Dépôt de poudrette, ouverture : correspondance, autorisation accordée par le sous-préfet (1854). Bouilleurs de crus, modalités d'exploitation de l'activité : instructions du préfet [v. 1903 - 1916].

    Date

    1854-1951

    Cote

    EDEPOT71 1I/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs : installation et travaux (L'Abeille de CORBEIL du 19 janvier 1878), 1855-1866, 1891-1920 [1] ; construction d'une salle d'éducation populaire, 1933-1935 [2] ; exploitation d'une buvette à la salle des fêtes, 1934 [3].

    Date

    1855-1935

    Cote

    2O/186

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Débits de boisson : autorisation d'ouverture.

    Date

    1858-1862

    Cote

    EDEPOT7 1I/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Débits de boisson : autorisation...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : impôts et taxes : contributions directes et mobilières, [1858-1924] ; laissez-passer pour boisson, [1860-1888] ; patentes, [1860-1862] ; reçus, [1858-1909] ; redevance pour concessions d'eau, [1878-1911].

    Date

    1858-1924

    Cote

    16J/326

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  62. Résultat n°62

    DOUCE (Jules), cafetier, DOURDAN. - Actes d'état civil, correspondance, factures, deux photographies familiales (1929), menus manuscrits (1919), livret de Caisse d'Epargne (1876-1898), livret militaire (1883) ainsi qu'une fiche cartonnée avec photographie.

    Date

    1861-1943

    Cote

    48J/14

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DOUCE (Jules), cafetier, DOURDAN. - Actes d'état civil,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  63. Résultat n°63

    SOUZY-LA-BRICHE. - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations et arrêtés portant sur l'ouverture de débits de boissons.

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEPOT25 1I/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  64. Résultat n°64

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

    Date

    1868-1934

    Cote

    2O/1693

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêtés municipaux sur la réglementation de débits de boisson.

    Date

    1873-1920

    Cote

    EDEPOT22 1I/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  66. Résultat n°66

    PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

    Date

    1876-1939

    Cote

    2O/1737

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
    La gare.

    1 media

    La gare.

    Date

    s.d

    Cote

    17FI/54

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • PALAISEAU
    • La gare.

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  68. Résultat n°68
    L'église.

    1 media

    L'église.

    Date

    s.d

    Cote

    17FI/4

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • ATHIS-MONS
    • L'église.

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  69. Résultat n°69
    La gare.

    1 media

    La gare.

    Date

    s.d

    Cote

    17FI/55

    • Contexte : CHARLES ALBERT ROCH CAPAUL

    • PALAISEAU
    • La gare.

    Producteur :

    CAPAUL Charles Albert Roch (service producteur), CAPAUL Charles Albert Roch (service versant)

  70. Résultat n°70

    BROUY. - Police, hygiène publique, justice : débits de boissons, déclarations de reprise d'activité. Monopole des pompes funèbres : extrait du registre des délibérations du conseil municipal . Auberges, hôtels et pensions de famille : registre d'enregistrement des voyageurs (1887-1918).

    Date

    1887-1918

    Cote

    EDEPOT4 1I/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Police, hygiène publique, justice : débits...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  71. Résultat n°71
    SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente par adjudication d'une maison à usage de café, appelé le ""Café de la Gare"", appartenant à Melle PANNETIER, 18 août 1889.

    1 media

    SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente par adjudication d'une maison à usage de café, appelé le ""Café de la Gare"", appartenant à Melle PANNETIER, 18 août 1889.

    Date

    1889

    Cote

    18FI/1009

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente par...
  72. Résultat n°72

    DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1927 [1] pompes funèbres : tarifs et règlement, 1892-1929 [2] ; tarifs d'emplacement de marché, 1926-1934 [3] ; projet de budget primitif de 1928, établissement d'un rôle supplémentaire, 1927, 1929 [4] ; taxes sur les billards et licences de débits de boissons, 1927 [5] ; licence des commerçants au détail, 1927 [6] ; taxes sur les instruments de musique, 1927 [7] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1927 [8] ; impôt sur les autos, cycles-cars, motocycles, 1927 [9] ; droit des pauvres, 1929 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1931 [11] ; règlement des voitures de places, 1933-1934 [12] ; échelle de traitement du personnel communal, 1934 [13] ; taxes de colportage, 1935 [14].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1555

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ETIOLLES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1895, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1927 [2] ; taxes sur les billards et les licences des débitants de boisson, 1927 [3] ; créations de taxes, 1927-1931 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1930 [5] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties [7].

    Date

    1893-1931

    Cote

    2O/1630

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

    Date

    1894-1935

    Cote

    2O/1856

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Constitution de l 'affaire, constitution de la société.- Société Gabriel Enard et Cie : statuts (1896), acte de dissolution, correspondance (janvier 1899) ; société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard] : statuts (juillet 1899) ; l'Abeille d'Etampes (août 1899) : publication des statuts, des délibérations constitutives de la société anonyme d'imprimerie la Semeuse fondée par Léon Renard, industriel à Blois. [3 exemplaires] ; note sur les droits à acquitter sur les actions et obligations (s. d.), certificat d'inscription nominative d'obligation 5%, rapport au sujet des bandes des casiers (s. d.), extrait d'un conseil d'administration (juillet 1899), rapport de M. Lemonon sur les apports et avantages stipulés dans les statuts de la Semeuse (juillet 1899), correspondance (1899) ; société générale de crédit industriel et commercial : assemblée générale des actionnaires (mars 1899), mémoire descriptif sur le commerce du café de Malt Kneipp (s. d.) ; statuts de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [revue imprimée, vers 1931].

    Date

    1896-1931

    Cote

    73J/1

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Constitution de l 'affaire, constitution de la société.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° C 1516 à 2817. -

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1898

    Cote

    INV/664/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  78. Résultat n°78
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Gare, Lecoq, 1900, 5 c.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Gare, Lecoq, 1900, 5 c.

    Date

    1900

    Cote

    2FI12/29

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Gare, Lecoq,...
  79. Résultat n°79
    MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet [1920-1930].

    1 media

    MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet [1920-1930].

    Cote

    57FI104/50

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS.- Place de la République : Maison Chauvet...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  80. Résultat n°80

    Maison Lecot - Vins, liqueurs, café. 2 mots et adresse, 1 timbre à 5 centines.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI197/69

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • Maison Lecot - Vins, liqueurs, café. 2 mots et adresse,...