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2 533 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier du tribunal de police du tribunal judiciaire d'Evry pour une contravention de 5ème classe (11 septembre 2017).

    Date

    2017

    Cote

    3409W/1

    • Contexte : Dossier du tribunal de police du tribunal judiciaire...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE (service versant)

  2. Résultat n°2

    20 janvier 2015 - 12 décembre 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3314W/85

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Ordonnances pénales et jugements de 5ème classe.
    • 20 janvier 2015 - 12 décembre 2016.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    26 janvier 2015 - 14 novembre 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3314W/82

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
    • 26 janvier 2015 - 14 novembre 2016.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    21 janvier - 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3314W/78

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
    • 21 janvier - 16 décembre 2016.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    15 janvier - 17 décembre 2015, contient également plumitif de l'année 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3314W/77

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
    • 15 janvier - 17 décembre 2015, contient également plumitif...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    16 janvier - 18 décembre 2014, contient également plumitif de l'année 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3314W/76

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
    • 16 janvier - 18 décembre 2014, contient également plumitif...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    29 janvier 2013 - 16 janvier 2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3314W/81

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
    • 29 janvier 2013 - 16 janvier 2014.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    23 janvier 2013 - 8 décembre 2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3314W/84

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Ordonnances pénales et jugements de 5ème classe.
    • 23 janvier 2013 - 8 décembre 2014.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    17 janvier - 19 décembre 2013, contient également plumitif de l'année 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3314W/75

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
    • 17 janvier - 19 décembre 2013, contient également plumitif...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    12 janvier - 13 décembre 2012, contient également le plumitif de l'année 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3314W/74

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
    • 12 janvier - 13 décembre 2012, contient également le...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    5 janvier - 16 avril 2012, contient également le plumitif de l'année 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3314W/79

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
    • 5 janvier - 16 avril 2012, contient également le plumitif...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    2 mai - 19 novembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3314W/80

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
    • 2 mai - 19 novembre 2012.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    2 janvier - 20 novembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3314W/83

    • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

    • Tribunal de police.
    • Ordonnances pénales et jugements de 5ème classe.
    • 2 janvier - 20 novembre 2012

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2759W/17

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  15. Résultat n°15

    10 janvier au 12 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2759W/55

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Minutes de jugement, 4ème et 5ème classe séparées.
    • 5ème classe.
    • 10 janvier au 12 décembre 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  16. Résultat n°16

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2759W/22

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  17. Résultat n°17

    11 janvier au 10 octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2759W/58

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Minutes de jugement, 4ème et 5ème classe séparées.
    • 4ème classe.
    • 11 janvier au 10 octobre 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Pièces justificatives produites par les parties (bulletins de salaire).

    Date

    2009-2011

    Cote

    2759W/70

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Dossier affaire : Carrefour.
    • Pièces justificatives produites par les parties (bulletins...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Appels, 1ère partie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2759W/73

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Dossier affaire : Carrefour.
    • Appels, 1ère partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  20. Résultat n°20

    2011 : bordereau n° 11/01 au bordereau n° 11/19.

    Date

    2011

    Cote

    2759W/57

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de proximité.
    • Minutes d'ordonnances pénales 4ème classe.
    • 2011 : bordereau n° 11/01 au bordereau n° 11/19.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)