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2 533 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier du tribunal de police du tribunal judiciaire d'Evry pour une contravention de 5ème classe (11 septembre 2017).
Cote
3409W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Dossier du tribunal de police du tribunal judiciaire...
Résultat n°2

20 janvier 2015 - 12 décembre 2016.
Cote
3314W/85
 Date
2015-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Ordonnances pénales et jugements de 5ème classe.
  • 20 janvier 2015 - 12 décembre 2016.
Résultat n°3

26 janvier 2015 - 14 novembre 2016.
Cote
3314W/82
 Date
2015-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
  • 26 janvier 2015 - 14 novembre 2016.
Résultat n°4

21 janvier - 16 décembre 2016.
Cote
3314W/78
 Date
2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
  • 21 janvier - 16 décembre 2016.
Résultat n°5

15 janvier - 17 décembre 2015, contient également plumitif de l'année 2015.
Cote
3314W/77
 Date
2015
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
  • 15 janvier - 17 décembre 2015, contient également plumitif...
Résultat n°6

16 janvier - 18 décembre 2014, contient également plumitif de l'année 2014.
Cote
3314W/76
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
  • 16 janvier - 18 décembre 2014, contient également plumitif...
Résultat n°7

29 janvier 2013 - 16 janvier 2014.
Cote
3314W/81
 Date
2013-2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
  • 29 janvier 2013 - 16 janvier 2014.
Résultat n°8

23 janvier 2013 - 8 décembre 2014.
Cote
3314W/84
 Date
2013-2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Ordonnances pénales et jugements de 5ème classe.
  • 23 janvier 2013 - 8 décembre 2014.
Résultat n°9

17 janvier - 19 décembre 2013, contient également plumitif de l'année 2013.
Cote
3314W/75
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
  • 17 janvier - 19 décembre 2013, contient également plumitif...
Résultat n°10

12 janvier - 13 décembre 2012, contient également le plumitif de l'année 2012.
Cote
3314W/74
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Jugements des contraventions (1ère - 4e classes) et...
  • 12 janvier - 13 décembre 2012, contient également le...
Résultat n°11

5 janvier - 16 avril 2012, contient également le plumitif de l'année 2012.
Cote
3314W/79
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
  • 5 janvier - 16 avril 2012, contient également le plumitif...
Résultat n°12

2 mai - 19 novembre 2012.
Cote
3314W/80
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Doubles d'ordonnances pénales (1ère - 4e classes).
  • 2 mai - 19 novembre 2012.
Résultat n°13

2 janvier - 20 novembre 2012
Cote
3314W/83
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Tribunal de police.
  • Ordonnances pénales et jugements de 5ème classe.
  • 2 janvier - 20 novembre 2012
Résultat n°14

2011.
Cote
2759W/17
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
  • 2011.
Résultat n°15

10 janvier au 12 décembre 2011.
Cote
2759W/55
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Minutes de jugement, 4ème et 5ème classe séparées.
  • 5ème classe.
  • 10 janvier au 12 décembre 2011.
Résultat n°16

2011.
Cote
2759W/22
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
  • 2011.
Résultat n°17

11 janvier au 10 octobre 2011.
Cote
2759W/58
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Minutes de jugement, 4ème et 5ème classe séparées.
  • 4ème classe.
  • 11 janvier au 10 octobre 2011.
Résultat n°18

Pièces justificatives produites par les parties (bulletins de salaire).
Cote
2759W/70
 Date
2009-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Dossier affaire : Carrefour.
  • Pièces justificatives produites par les parties (bulletins...
Résultat n°19

Appels, 1ère partie.
Cote
2759W/73
 Date
2009-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Dossier affaire : Carrefour.
  • Appels, 1ère partie.
Résultat n°20

2011 : bordereau n° 11/01 au bordereau n° 11/19.
Cote
2759W/57
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de proximité.
  • Minutes d'ordonnances pénales 4ème classe.
  • 2011 : bordereau n° 11/01 au bordereau n° 11/19.