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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

Cote
1523W/601
 Date
1969-1986
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
budget, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°2

Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.
Cote
2744W/8
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...
Résultat n°3

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/24
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°4

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°5

De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Cote
2744W/7
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Résultat n°6

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°7

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...
Résultat n°8

SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/32
 Date
1996-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...
Résultat n°9

De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/12
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...
Résultat n°10

De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/11
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...
Résultat n°11

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

Cote
1523W/789
 Date
1972-1987
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°12

Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/19
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...
Résultat n°13

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

Cote
1523W/680
 Date
1975-1976
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
budget

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°14

Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/21
 Date
1984-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...
Résultat n°15

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°16

De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine (ancienneMaîtrent Maître TIMOUK) : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/22
 Date
1975-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • De la SCP COMBLEZ et HEURTEBOUST à Maître DIAS Sandrine...
Résultat n°17

Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs, divers, dossier administratif.
Cote
2744W/20
 Date
1995-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Maître BISWANG Philippe : comptabilité, plaintes, clercs,...
Résultat n°18

De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/10
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Notaires.
  • De Maître ALLI à la SCP BRETON et MAILLARD : dossier...
Résultat n°19

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
Résultat n°20

SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/25
 Date
1975-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP GARCIA et BOUTRON à SCP KOREMBAJZER-TIMSIT : comptabilité,...