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705 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers de procédure des audiences jugés le 23 janvier 2018.
Cote
3210W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document
registre d'audience, dossier de procédure

  • Contexte : 3210W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers...
Résultat n°2

Dossiers de procédures n°17-00280/EV, n°17-0665/EV, n°17-00705/EV, n°17-00674/EV, n°17-00194/EV, n°17-00678/EV, n°17-00700/EV, n°17-00677/EV, n°17-00711/EV, n°16-00829/EV, n°17-00345/EV, n°16-00483/EV, n°16-01699/EV, n°15-01308/EV, n°17-00776/EV, n°15-01692/EV, n°17-00636/EV, n°15-01662/EV (17 octobre 2017).
Cote
3157W/2
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3157W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Dossiers de procédures n°17-00280/EV, n°17-0665/EV,...
Résultat n°3

Registres d'audience (août - décembre 2017).
Cote
3157W/1
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3157W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Registres d'audience (août - décembre 2017).
Résultat n°4

N°1000-1070.
Cote
3155W/16
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°1000-1070.
Résultat n°5

N°901-999.
Cote
3155W/15
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°901-999.
Résultat n°6

N°821-900.
Cote
3155W/14
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°821-900.
Résultat n°7

N°741-820.
Cote
3155W/13
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°741-820.
Résultat n°8

N°674-740.
Cote
3155W/12
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°674-740.
Résultat n°9

N°632-673.
Cote
3155W/11
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°632-673.
Résultat n°10

N°568-631.
Cote
3155W/10
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°568-631.
Résultat n°11

N°551-567.
Cote
3155W/9
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°551-567.
Résultat n°12

N°481-550.
Cote
3155W/8
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°481-550.
Résultat n°13

N°412-480.
Cote
3155W/7
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°412-480.
Résultat n°14

N°361-411.
Cote
3155W/6
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°361-411.
Résultat n°15

N°291-360.
Cote
3155W/5
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°291-360.
Résultat n°16

N°221-290.
Cote
3155W/4
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°221-290.
Résultat n°17

N°171-220.
Cote
3155W/3
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°171-220.
Résultat n°18

N°110-170.
Cote
3155W/2
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°110-170.
Résultat n°19

N°46-109.
Cote
3155W/1
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3155W Dossiers de procédure de contentieux électoral...

  • Contentieux des élections de sécurité sociale 1983.
  • N°46-109.
Résultat n°20

2 mai 2017, n°16-01743/EV ; 4 mai 2017, dossier 16-01301/EV ; 9 mai 2017, n°17-00118/EV ; 11 mai 2017, n°17-00319/EV ; 16 mai 2017, n°16-00036/EV ; 18 mai 2017, n°13-01263/EV ; 23 mai 2017, n°15-01316/EV ; 24 mai 2017, n°16-00315/EV ; 30 mai 2017, n°16-01108/EV ; 1er juin 2017, n°15-01486/EV ; 6 juin 2017, n°16-00127/EV ; 8 juin 2017, n°16-01761/EV ; 13 juin 2017, n°16-01728/EV ; 15 juin 2017, n°15-00937/EV ; 20 juin 2017, n°17-00380/EV ; 22 juin 2017, n°16-00962/EV ; 27 juin 2017, n°17-00640/EV ; 29 juin 2017, n°15-01064/EV ; 4 juillet 2017, n°15-00348/EV, n°16-00590/EV, n°17-00302/EV et n°17-00310/EV ; 6 juillet 2017, n°17-00251/EV, n°17-00287/EV, n°17/00298/EV, n°16-01522/EV et n°16-01403/EV.
Cote
3091W/3
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2017.
  • 2 mai 2017, n°16-01743/EV ; 4 mai 2017, dossier 16-01301/EV...