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705 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Cote
2340W/46
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars-...
Résultat n°2

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 6 juillet 1995.

Cote
2340W/237
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°3

16 novembre au 7 décembre 2006.
Cote
2847W/11
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2006.
  • 16 novembre au 7 décembre 2006.
Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 18 mars 1994.

Cote
2340W/192
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 -...
Résultat n°5

24 mars- 14 avril 2005.
Cote
2589W/3
 Date
2005, Entre le 24 mars 2005 et le 14 avril 2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Minutes de jugements
  • 24 mars- 14 avril 2005.
Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 février 1994.

Cote
2340W/188
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 -...
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 26 octobre 1993.

Cote
2340W/176
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 21 décembre 1989.

Cote
2340W/104
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 -...
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 13 mars 1990.

Cote
2340W/108
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 20 septembre 1994.

Cote
2340W/207
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 -...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

Cote
2340W/529
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (10 juin - 1er juillet 2004).

Cote
2490W/10
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 - 29 juin 2000.

Cote
2340W/335
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 -...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

Cote
2340W/412
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41,...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 28 septembre 1995.

Cote
2340W/239
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre - 16 décembre 1986.

Cote
2340W/64
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 30 janvier 1990.

Cote
2340W/106
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 juin 1994.

Cote
2340W/203
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 -...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

Cote
2340W/401
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30,...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°71, 22 février - 4 juin 1996 (13875/96-14379/96).

Cote
2340W/506
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°21

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°85, 6 juillet - 21 novembre 2000 (757/00-1261/00).

Cote
2340W/520
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°22

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°86, 21 novembre 2000 - 15 mars 2001 (1262/00-1766/2001).

Cote
2340W/521
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°23

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°33, 6 juillet 1989 - 9 janvier 1990.

Cote
2340W/404
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°33,...
Résultat n°24

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 juin- 26 octobre 1982.

Cote
2340W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 juin-...
Résultat n°25

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59, 28 septembre 2000 - 27 février 2001.

Cote
2340W/430
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59,...
Résultat n°26

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 - 31 mai 1990.

Cote
2340W/111
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 -...
Résultat n°27

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre -18 décembre 1979.

Cote
2340W/31
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre...
Résultat n°28

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°78, 29 décembre 1997 - 22 avril 1998 (17399/97-17902/98).

Cote
2340W/513
 Date
1997-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°29

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier-16 mai 1977.

Cote
2340W/21
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier-16...
Résultat n°30

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 16 novembre 1999.

Cote
2340W/325
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 -...
Résultat n°31

2 au 23 mars 2006.
Cote
2847W/3
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2006.
  • 2 au 23 mars 2006.
Résultat n°32

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 16 janvier 1990.

Cote
2340W/105
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°33

Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers de procédure des audiences jugés le 23 janvier 2018.
Cote
3210W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document
registre d'audience, dossier de procédure

  • Contexte : 3210W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers...
Résultat n°34

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 octobre -22 décembre 1980.

Cote
2340W/35
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 octobre...
Résultat n°35

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°6, 22 juin 1979 - 23 juillet 1980.

Cote
2340W/534
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°36

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 27 juin 1991.

Cote
2340W/128
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°37

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°50, 4 juillet - 25 septembre 1991 (3257/91-3761/91).

Cote
2340W/485
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°38

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Cote
2572W/10
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en...
Résultat n°39

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 octobre 1996.

Cote
2340W/264
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 -...
Résultat n°40

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 - 30 janvier 2001.

Cote
2340W/342
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 -...
Résultat n°41

Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours (28 juillet - 19 novembre 2004), livre de recours (22 novembre 2004 - 23 mai 2005).

Cote
2490W/18
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours...
Résultat n°42

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n° 29, 15 décembre 1987 - 26 avril 1988.

Cote
2340W/400
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n° 29,...
Résultat n°43

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (13 mai - 8 juin 2004).

Cote
2490W/9
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement...
Résultat n°44

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 - 29 octobre 1992.

Cote
2340W/148
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -...
Résultat n°45

15 - 29 novembre 2005.
Cote
2589W/13
 Date
2005, Entre le 15 novembre 2005 et le 29 novembre 2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Minutes de jugements
  • 15 - 29 novembre 2005.
Résultat n°46

12 juin au 5 juillet 2007.
Cote
2847W/20
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2007.
  • 12 juin au 5 juillet 2007.
Résultat n°47

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°48

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -27 janvier 1994.

Cote
2340W/185
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -27...
Résultat n°49

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre - 6 octobre 1988.

Cote
2340W/86
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre...
Résultat n°50

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 mars 1995.

Cote
2340W/227
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 -...
Résultat n°51

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°12, 2 juin 1977 - 16 janvier 1978 (5527/77-6031/78).

Cote
2340W/447
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°52

19 avril 2005.
Cote
2589W/4
 Date
mardi 19 avril 2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Minutes de jugements
  • 19 avril 2005.
Résultat n°53

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 26 mai 1992.

Cote
2340W/142
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 -...
Résultat n°54

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 - 18 juin 1993.

Cote
2340W/167
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 -...
Résultat n°55

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°55, 25 mai - 23 juillet 1992 (5791/92-6295/92).

Cote
2340W/490
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°56

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 21 novembre 1995.

Cote
2340W/245
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 -...
Résultat n°57

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 27 janvier 2000.

Cote
2340W/328
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°58

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°42, 2 juillet - 14 décembre 1993.

Cote
2340W/413
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°42,...
Résultat n°59

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 novembre - 7 décembre 1989.

Cote
2340W/103
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 novembre...
Résultat n°60

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 avril- 26 mai 1987.

Cote
2340W/68
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 avril-...
Résultat n°61

16 octobre au 20 novembre 2007.
Cote
2847W/24
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2007.
  • 16 octobre au 20 novembre 2007.
Résultat n°62

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

Cote
2221W/29
 Date
1985-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond...
Résultat n°63

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°57, 12 octobre 1999 - 9 mars 2000.

Cote
2340W/428
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°57,...
Résultat n°64

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 10 juillet 1997.

Cote
2340W/282
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°65

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 - 18 mai 1995.

Cote
2340W/231
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 -...
Résultat n°66

9 - 23 juin 2005.
Cote
2589W/8
 Date
2005, Entre le 09 juin 2005 et le 23 juin 2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Minutes de jugements
  • 9 - 23 juin 2005.
Résultat n°67

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 24 février 1994.

Cote
2340W/189
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°68

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 30 septembre 1993.

Cote
2340W/172
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°69

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°5, 23 octobre 1972 - 28 mai 1973.

Cote
2340W/376
 Date
1972-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°5,...
Résultat n°70

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°57, 24 septembre - 4 décembre 1992 (6801/92-7306/92).

Cote
2340W/492
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°71

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°47, 20 novembre 1990 - 22 janvier 1991 (1743/90-2246/91).

Cote
2340W/482
 Date
1990-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°72

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 - 14 février 1991.

Cote
2340W/121
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 -...
Résultat n°73

1er - 22 mars 2005.
Cote
2589W/2
 Date
2005, Entre le 1er mars 2005 et le 22 mars 2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Minutes de jugements
  • 1er - 22 mars 2005.
Résultat n°74

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°20, 15 novembre 1983 - 17 avril 1984.

Cote
2340W/391
 Date
1983-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°20,...
Résultat n°75

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (27 novembre - 18 décembre 2003).

Cote
2490W/4
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement...
Résultat n°76

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°8, 13 janvier 1975 - 19 janvier 1976.

Cote
2340W/379
 Date
1975-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°8,...
Résultat n°77

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°32, 28 février - 6 juillet 1989.

Cote
2340W/403
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°32,...
Résultat n°78

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 - 16 janvier 1992.

Cote
2340W/135
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 -...
Résultat n°79

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°82, 29 juin - 14 octobre 1999 (19416/99-19920/99).

Cote
2340W/517
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...
Résultat n°80

7 au 20 décembre 2007.
Cote
2847W/26
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2007.
  • 7 au 20 décembre 2007.