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705 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Date

1983

Cote

2340W/46

Résultat n°2

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 6 juillet 1995.

Date

1995

Cote

2340W/237

Résultat n°3

16 novembre au 7 décembre 2006.

Date

2006

Cote

2847W/11

Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 18 mars 1994.

Date

1994

Cote

2340W/192

Résultat n°5

24 mars- 14 avril 2005.

Date

2005, Entre le 24 mars 2005 et le 14 avril 2005

Cote

2589W/3

Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 février 1994.

Date

1994

Cote

2340W/188

Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 26 octobre 1993.

Date

1993

Cote

2340W/176

Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 21 décembre 1989.

Date

1989

Cote

2340W/104

Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 13 mars 1990.

Date

1990

Cote

2340W/108

Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 20 septembre 1994.

Date

1994

Cote

2340W/207

Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

Date

1968-1970

Cote

2340W/529

Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (10 juin - 1er juillet 2004).

Date

2004

Cote

2490W/10

Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 - 29 juin 2000.

Date

2000

Cote

2340W/335

Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

Date

1993

Cote

2340W/412

Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 28 septembre 1995.

Date

1995

Cote

2340W/239

Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre - 16 décembre 1986.

Date

1986

Cote

2340W/64

Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 30 janvier 1990.

Date

1990

Cote

2340W/106

Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 juin 1994.

Date

1994

Cote

2340W/203

Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

Date

1988

Cote

2340W/401

Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°71, 22 février - 4 juin 1996 (13875/96-14379/96).

Date

1996

Cote

2340W/506

Résultat n°21

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°85, 6 juillet - 21 novembre 2000 (757/00-1261/00).

Date

2000

Cote

2340W/520

Résultat n°22

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°86, 21 novembre 2000 - 15 mars 2001 (1262/00-1766/2001).

Date

2000-2001

Cote

2340W/521

Résultat n°23

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°33, 6 juillet 1989 - 9 janvier 1990.

Date

1989-1990

Cote

2340W/404

Résultat n°24

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 juin- 26 octobre 1982.

Date

1982

Cote

2340W/43

Résultat n°25

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°59, 28 septembre 2000 - 27 février 2001.

Date

2000-2001

Cote

2340W/430

Résultat n°26

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 - 31 mai 1990.

Date

1990

Cote

2340W/111

Résultat n°27

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 29 octobre -18 décembre 1979.

Date

1979

Cote

2340W/31

Résultat n°28

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°78, 29 décembre 1997 - 22 avril 1998 (17399/97-17902/98).

Date

1997-1998

Cote

2340W/513

Résultat n°29

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier-16 mai 1977.

Date

1977

Cote

2340W/21

Résultat n°30

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 2 - 16 novembre 1999.

Date

1999

Cote

2340W/325

Résultat n°31

2 au 23 mars 2006.

Date

2006

Cote

2847W/3

Résultat n°32

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 16 janvier 1990.

Date

1990

Cote

2340W/105

Résultat n°33

Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers de procédure des audiences jugés le 23 janvier 2018.

Date

2018

Cote

3210W/1

Résultat n°34

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 octobre -22 décembre 1980.

Date

1980

Cote

2340W/35

Résultat n°35

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°6, 22 juin 1979 - 23 juillet 1980.

Date

1979-1980

Cote

2340W/534

Résultat n°36

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 27 juin 1991.

Date

1991

Cote

2340W/128

Résultat n°37

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°50, 4 juillet - 25 septembre 1991 (3257/91-3761/91).

Date

1991

Cote

2340W/485

Résultat n°38

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Date

2004

Cote

2572W/10

Résultat n°39

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 octobre 1996.

Date

1996

Cote

2340W/264

Résultat n°40

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 - 30 janvier 2001.

Date

2001

Cote

2340W/342

Résultat n°41

Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours (28 juillet - 19 novembre 2004), livre de recours (22 novembre 2004 - 23 mai 2005).

Date

2004-2005

Cote

2490W/18

Résultat n°42

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n° 29, 15 décembre 1987 - 26 avril 1988.

Date

1987-1988

Cote

2340W/400

Résultat n°43

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (13 mai - 8 juin 2004).

Date

-

Cote

2490W/9

Résultat n°44

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 - 29 octobre 1992.

Date

1992

Cote

2340W/148

Résultat n°45

15 - 29 novembre 2005.

Date

2005, Entre le 15 novembre 2005 et le 29 novembre 2005

Cote

2589W/13

Résultat n°46

12 juin au 5 juillet 2007.

Date

2007

Cote

2847W/20

Résultat n°47

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Résultat n°48

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 -27 janvier 1994.

Date

1994

Cote

2340W/185

Résultat n°49

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 20 septembre - 6 octobre 1988.

Date

1988

Cote

2340W/86

Résultat n°50

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 mars 1995.

Date

1995

Cote

2340W/227

Résultat n°51

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°12, 2 juin 1977 - 16 janvier 1978 (5527/77-6031/78).

Date

1977-1978

Cote

2340W/447

Résultat n°52

19 avril 2005.

Date

mardi 19 avril 2005

Cote

2589W/4

Résultat n°53

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 26 mai 1992.

Date

1992

Cote

2340W/142

Résultat n°54

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 17 - 18 juin 1993.

Date

1993

Cote

2340W/167

Résultat n°55

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°55, 25 mai - 23 juillet 1992 (5791/92-6295/92).

Date

1992

Cote

2340W/490

Résultat n°56

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 21 novembre 1995.

Date

1995

Cote

2340W/245

Résultat n°57

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 27 janvier 2000.

Date

2000

Cote

2340W/328

Résultat n°58

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°42, 2 juillet - 14 décembre 1993.

Date

1993

Cote

2340W/413

Résultat n°59

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 novembre - 7 décembre 1989.

Date

1989

Cote

2340W/103

Résultat n°60

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 28 avril- 26 mai 1987.

Date

1987

Cote

2340W/68

Résultat n°61

16 octobre au 20 novembre 2007.

Date

2007

Cote

2847W/24

Résultat n°62

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

Date

1985-2002

Cote

2221W/29

Résultat n°63

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°57, 12 octobre 1999 - 9 mars 2000.

Date

1999-2000

Cote

2340W/428

Résultat n°64

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 10 juillet 1997.

Date

1997

Cote

2340W/282

Résultat n°65

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 9 - 18 mai 1995.

Date

1995

Cote

2340W/231

Résultat n°66

9 - 23 juin 2005.

Date

2005, Entre le 09 juin 2005 et le 23 juin 2005

Cote

2589W/8

Résultat n°67

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 24 février 1994.

Date

1994

Cote

2340W/189

Résultat n°68

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 30 septembre 1993.

Date

1993

Cote

2340W/172

Résultat n°69

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°5, 23 octobre 1972 - 28 mai 1973.

Date

1972-1973

Cote

2340W/376

Résultat n°70

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°57, 24 septembre - 4 décembre 1992 (6801/92-7306/92).

Date

1992

Cote

2340W/492

Résultat n°71

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°47, 20 novembre 1990 - 22 janvier 1991 (1743/90-2246/91).

Date

1990-1991

Cote

2340W/482

Résultat n°72

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 5 - 14 février 1991.

Date

1991

Cote

2340W/121

Résultat n°73

1er - 22 mars 2005.

Date

2005, Entre le 1er mars 2005 et le 22 mars 2005

Cote

2589W/2

Résultat n°74

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°20, 15 novembre 1983 - 17 avril 1984.

Date

1983-1984

Cote

2340W/391

Résultat n°75

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (27 novembre - 18 décembre 2003).

Date

2003

Cote

2490W/4

Résultat n°76

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°8, 13 janvier 1975 - 19 janvier 1976.

Date

1975-1976

Cote

2340W/379

Résultat n°77

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°32, 28 février - 6 juillet 1989.

Date

1989

Cote

2340W/403

Résultat n°78

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 - 16 janvier 1992.

Date

1992

Cote

2340W/135

Résultat n°79

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°82, 29 juin - 14 octobre 1999 (19416/99-19920/99).

Date

1999

Cote

2340W/517

Résultat n°80

7 au 20 décembre 2007.

Date

2007

Cote

2847W/26