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209 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).
Cote
EDEPOT85 3D/6
 Date
1960-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).
Cote
EDEPOT85 3D/4
 Date
1948-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°3

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Cote
997W/156
 Date
1960-1962
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Résultat n°4

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/168
 Date
1948-1964
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...
Résultat n°5

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Cote
997W/171
 Date
1950-1953
 Lieu
DRAVEIL Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....
Résultat n°6

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Cote
857W/1
 Date
1941
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration, liste nominative

  • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

  • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
Résultat n°7

YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Cote
997W/228
 Date
1955-1957
 Lieu
YERRES Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....
Résultat n°8

Installation du nouveau Conseil municipal
Cote
PER167/11/331/1
 Date
Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-337 (janvier 2017-...)
  • 331
  • Installation du nouveau Conseil municipal
Résultat n°9

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.
Cote
EDEPOT85 3D/5
 Date
1879-1975
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...
Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

Cote
997W/216
 Date
1957-1964
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal...
Résultat n°11

SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Cote
997W/210
 Date
1961-1963
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...
Résultat n°12

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Cote
2O/470
 Date
1847-1929
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
règlement, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
Résultat n°13

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/170
 Date
1948-1964
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964),...
Résultat n°14

Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

Cote
997W/49
 Date
1945-1947
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et...
Résultat n°15

VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/214
 Date
1947-1964
 Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959,...
Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Cote
2O/552
 Date
1812-1937
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°17

1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller municipal
Cote
PER152/8/198/2
 Date
février 2021
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

  • n° 177-207 (2019-2021)
  • 198
  • 1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller...
Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

Cote
EDEPOT19 3D/1
 Date
1909-1935
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
discours, carte, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

Cote
EDEPOT17 2C/5
 Date
1938
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
dictionnaire, répertoire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire...
Résultat n°20

MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/198
 Date
1958-1964
 Lieu
MONTGERON Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963)...
Résultat n°21

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

Cote
EDEPOT25 1K/7
 Date
1869-1941
 Lieu
ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, texte officiel, statut

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...
Résultat n°22

LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

Cote
1225W/34
 Date
1944-1959
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI,...
Résultat n°23

L'équipe municipale
Cote
PER409/4/37/1
 Date
octobre 2020
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : MAROLLES-EN-HUREPOIX : Bulletin municipal PER409 (1971-...)

  • N° 20-46 (janvier 2015-octobre 2023)
  • 37
  • L'équipe municipale
Résultat n°24

CORBEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1951).

Cote
997W/162
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • CORBEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1951)....
Résultat n°25

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°26

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

Cote
EDEPOT79 1K/10
 Date
1834-1929
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°27

Hommage à Michel Meunier
Cote
PER375/5/356/1
 Date
Entre le 1er mars 2021 et le 30 avril 2021
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : SAINT-CHERON : Bulletin municipal PER375 (1966-...)

  • N° 314-334, 336-348, 362-373 (2015-février 2024)
  • 356
  • Hommage à Michel Meunier
Résultat n°28

1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret
Cote
PER152/8/205/1
 Date
octobre 2021
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

  • n° 177-207 (2019-2021)
  • n° 205 (octobre 2021)
  • 1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret
Résultat n°29

1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret
Cote
PER152/8/199/3
 Date
mars 2021
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

  • n° 177-207 (2019-2021)
  • 199
  • 1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret
Résultat n°30

Hommage à Michel Dumont
Cote
PER152/8/198/3
 Date
février 2021
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

  • n° 177-207 (2019-2021)
  • 198
  • Hommage à Michel Dumont
Résultat n°31

MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/194
 Date
1950-1964
 Lieu
MENNECY Commune, MESPUITS, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations...
Résultat n°32

LEUDEVILLE (1960-1963), LEUVILLE-SUR-ORGE (1959-1963) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/189
 Date
1959-1963
 Lieu
LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LEUDEVILLE (1960-1963), LEUVILLE-SUR-ORGE (1959-1963)...
Résultat n°33

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Cote
EDEPOT13 2D/8
 Date
1850-1923
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, certificat, permis, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°34

Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux (1929).

Cote
997W/35
 Date
1929
 Lieu
SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux...
Résultat n°35

Municipales 2019
Cote
PER170/15/205/1
 Date
novembre 2019
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : VERRIERES-LE-BUISSON : Bulletin municipal PER170 (1959-...)

  • n° 188-226 (2018-...)
  • 205
  • Municipales 2019
Résultat n°36

BALLAINVILLIERS : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

Cote
997W/148
 Date
1956-1964
 Lieu
BALLAINVILLIERS, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BALLAINVILLIERS : délibérations du conseil municipal...
Résultat n°37

Hôpital de CORBEIL-ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

Cote
997W/167
 Date
1956-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Hôpital de CORBEIL-ESSONNES : délibérations du conseil...
Résultat n°38

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Cote
986W/96
 Date
1941-1957
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
Résultat n°39

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1949-1954), SAINTRY (1949-1964), SAINT-VRAIN (1960-1963), hospice de SAINT-VRAIN (1951-1960), SAULX-LES-CHARTREUX (1952-1963) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/208
 Date
1949-1964
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1949-1954), SAINTRY (1949-1964),...
Résultat n°40

ABLON, ARPAJON : délibérations du conseil municipal (1960-1963).

Cote
997W/145
 Date
1960-1963
 Lieu
ARPAJON Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • ABLON, ARPAJON : délibérations du conseil municipal...