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209 résultats

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Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

1960-1978

Cote

EDEPOT85 3D/6

Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

1948-1980

Cote

EDEPOT85 3D/4

Résultat n°3

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

997W/156

Résultat n°4

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Résultat n°5

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Date

1950-1953

Cote

997W/171

Résultat n°6

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°7

YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

1955-1957

Cote

997W/228

Résultat n°8

Installation du nouveau Conseil municipal

Date

Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

Cote

PER167/11/331/1

Résultat n°9

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

Date

1879-1975

Cote

EDEPOT85 3D/5

Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

Date

1957-1964

Cote

997W/216

Résultat n°11

SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

997W/210

Résultat n°12

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Date

1847-1929

Cote

2O/470

Résultat n°13

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/170

Résultat n°14

Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

Date

1945-1947

Cote

997W/49

Résultat n°15

VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

Date

1947-1964

Cote

997W/214

Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Date

1812-1937

Cote

2O/552

Résultat n°17

1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller municipal

Date

février 2021

Cote

PER152/8/198/2

Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

Date

1909-1935

Cote

EDEPOT19 3D/1

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

Date

1938

Cote

EDEPOT17 2C/5

Résultat n°20

MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1958-1964

Cote

997W/198

Résultat n°21

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

Date

1869-1941

Cote

EDEPOT25 1K/7

Résultat n°22

LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

Date

1944-1959

Cote

1225W/34

Résultat n°23

L'équipe municipale

Date

octobre 2020

Cote

PER409/4/37/1

Résultat n°24

CORBEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1951).

Date

1950-1951

Cote

997W/162

Résultat n°25

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/167

Résultat n°26

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

Date

1834-1929

Cote

EDEPOT79 1K/10

Résultat n°27

Hommage à Michel Meunier

Date

Entre le 1er mars 2021 et le 30 avril 2021

Cote

PER375/5/356/1

Résultat n°28

1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret

Date

octobre 2021

Cote

PER152/8/205/1

Résultat n°29

1870-1871 : aventures et mésaventures de M. Labouret

Date

mars 2021

Cote

PER152/8/199/3

Résultat n°30

Hommage à Michel Dumont

Date

février 2021

Cote

PER152/8/198/3

Résultat n°31

MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations du conseil municipal.

Date

1950-1964

Cote

997W/194

Résultat n°32

LEUDEVILLE (1960-1963), LEUVILLE-SUR-ORGE (1959-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1959-1963

Cote

997W/189

Résultat n°33

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Date

1850-1923

Cote

EDEPOT13 2D/8

Résultat n°34

Tableaux des maires, des adjoints et des conseil municipaux (1929).

Date

1929

Cote

997W/35

Résultat n°35

Municipales 2019

Date

novembre 2019

Cote

PER170/15/205/1

Résultat n°36

BALLAINVILLIERS : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

Date

1956-1964

Cote

997W/148

Résultat n°37

Hôpital de CORBEIL-ESSONNES : délibérations du conseil municipal (1956-1964).

Date

1956-1964

Cote

997W/167

Résultat n°38

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°39

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1949-1954), SAINTRY (1949-1964), SAINT-VRAIN (1960-1963), hospice de SAINT-VRAIN (1951-1960), SAULX-LES-CHARTREUX (1952-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1949-1964

Cote

997W/208

Résultat n°40

ABLON, ARPAJON : délibérations du conseil municipal (1960-1963).

Date

1960-1963

Cote

997W/145