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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels.

    Date

    1947-1955

    Cote

    2476W/218

    • Contexte : Ressources humaines

    • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE PILOTAGE ET POLITIQUE DE CARRIÈRE ET DE RÉMUNÉRATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2316W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

    • Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant) 

  4. Résultat n°4

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 109/20 à 128/39.

    Cote

    1201W/8

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 109/20 à 128/39.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE, CD-042-PX, DC-914-TE.

    Cote

    2701W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers des véhicules vendus en 2014.
    • Immatriculation : BL-538-TD, BL-754-TC, BM-617-ZE,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  10. Résultat n°10

    N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/364

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 8 mars 2010.
    • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n° 54250-56116 (03-09 juillet 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/57

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 11350-11907, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2661W/88

    • Contexte : MARCHES.

    • Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.

    Date

    1962-2001

    Cote

    3057W/277

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats n°62233-64342 (12-20 août 2014).

    Date

    2014

    Cote

    2568W/35

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Comptabilité : bordereaux dépenses n°14589-15017, mandats...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Guide des archives de la Haute-Savoie

    Auteur

    MARIOTTE, Jean-Yves

    Date

    1976

    Cote

    INV/1597

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives de la Haute-Savoie
  19. Résultat n°19

    Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n° 79369-81349 (15-21 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    2450W/50

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2013 n° 19002-19508, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres GAU ; LEO.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3057W/349

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres GAU ; LEO.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/495

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Le conseil général du Nord à l'aube de la République

    Auteur

    BRENNE, Jules

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/1129

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le conseil général du Nord à l'aube de la République
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  24. Résultat n°24

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91, 835CAX91, 837CXZ91, 838CVA91, 840CVA91, 845CXZ91, 861DGH91.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2699W/8

    • Contexte : Parc automobile départemental.

    • Dossiers de véhicules vendus.
    • Immatriculation : 762CVM91, 777CHT91, 784CHT91, 795DTV91,...

    Producteur :

    SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n° 66909-68473 (14-23 août 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2356W/64

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE.

    • Bordereaux dépenses 2012 n° 14190-14630, mandats n°...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

    Date

    1998-2004

    Cote

    1911W/8

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/508

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses aux vœux des 5 commissions.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/60

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Voeux et motions.
    • Vœux adoptés.
    • Quatrième et cinquième commission : vœux, réponses...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres n° 647à 1 447 bord collectif (27 janvier 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2280W/89

    • Contexte : COMPTABILITE PUBLIQUE

    • Bordereaux recettes journée du 27/01/11 n° 236 titres...

    Producteur :

    SERVICE DU BUDGET, DE LA COMPTABILITE ET DE GRAND ANGLE (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ; JUA ; KOI ; LET ; MAL ; MAR ; MAZ ; MEI ; MUR ; TURC ; TURP ; WEI.

    Date

    1961-2001

    Cote

    3057W/308

    • Contexte : 3057W Dossiers individuels des agents du Conseil général...

    • Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE RELATIONS AGENTS (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE GESTION DU PERSONNEL (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/396

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 29 novembre 2010.
    • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

    Date

    lundi 26 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23842/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23842
    • Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Marché n° 14_1324_2_00- Accord Cadre - Etudes de déplacement titulaire - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/62/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe equipement, environnement...
    • Pour le compte de la Direction des déplacements (Dirdep).
    • Marché n° 14_1324_2_00- Accord Cadre - Etudes de déplacement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Marché n° 0700055, réhabilitation des locaux en vue du relogement provisoire des services de la PMI et de la planification familiale de l'Agora d'EVRY - lot 2 ; Marché n° 0700056, réhabilitation des locaux en vue du relogement provisoire des services de la PMI et de la planification familiale de l'Agora d'EVRY - lot 3 (2007-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    2316W/18

    • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

    • Marché n° 0700055, réhabilitation des locaux en vue...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)